Travaux de la commission (ADLE-654)

Travaux de la commission

Documents from 06 September 2001 to 13 November 2001

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Created By

Groupe de l'Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe au Parlement européen

HAEU Reference Code

ADLE-654

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Proposition de résolution sur la fièvre aphteuse [B5-0548/01, B5-0555/01, B5-0563/01, B5-0573/01, B5-0580/01, présentée par la Commission, 06/09/2001].
Rapport sur la réglementation communautaire en faveur de l'agriculture de montagne [A5-0277/01, présenté par Michel Ebner, 06/09/2001].
Liste de vote sur la réalisation de l'espace européen de la recherche {C5-0087/01 présenté par Encarnacion Redondo Jimenez, 18/09/2001].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine [A5-0340/01, présenté par Gordon J. Adam, 25/10/2001].
Rapport sur la protection des animaux en cours de transport [A5-0347/01, présenté par Albert Jan Maat, 13/11/2001].

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Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union