Travaux de la commission
Documents from 17 January 1996 to 19 April 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Proposition de résolution sur les conséquences des résultats de la conférence scientifique organisée par la Commission du 29/11 au 01/02/1995 sur les activateurs de croissance dans la production de viande [B4-0041/96, B4-0048/96, B4-0049/96, présentée par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 17/01/1996].
Proposition de directive du Conseil concernant les enquêtes statistiques à effectuer dans le domaine du lait et des produits laitiers [COM (95) 430, présentée par la Commission, 19/01/1996].
Proposition de résolution sur la perspective de la politique agricole commune (PAC) et les conséquences de certains accords commerciaux pour les producteurs agricoles de l'Union européenne [B4-0137/96, présentée par Christian Jacob, 09/02/1996].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1785/81 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre [A4-0040/96, présenté par Jean-Claude Martinez, 13/03/1996].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes [A4-0041/96, présenté par Miguel Arias Cañete, 13/03/1996].
Mesures de la commission sur l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) [B4 – 0463/96, B4 – 0458/96, présentées par le groupe ELDR, 28/03/1996].
Rapport sur la proposition de règlement du conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1765/92 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables [COM (95) 0497, présenté par Lutz Goepel, 17/04/1996].
Rapport sur la nécessité de mesures de soutien en faveur des producteurs et des transformateurs de laine européenne [A4-0079/96, présenté par Liam Hyland, 19/04/1996].
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Textual