Travaux de la commission
Documents from 03 September 2003 to 18 December 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les comptes économiques de l'agriculture [A5-0268/03, présenté par María Izquierdo Rojo, 03/09/2003].
Résolution du Parlement européen sur les difficultés rencontrées par l'apiculture européenne [B5-0410/03, présentée par la Commission, 09/10/2003].
Rapport sur revenus et économie des exploitations agricoles [A5-0318/03, présenté par Joseph Daul, 09/10/2003].
Rapport sur la Convention internationale pour la protection des végétaux [A5-0379/03, présenté par Joseph Daul, 18/11/2003].
Rapport sur le mode de production biologique de produits agricoles [A5-0392/03, présenté par Danielle Auroi, 05/12/2003].
Rapport sur l'organisation commune du marché dans le secteur du tabac brut [A5-0462/03, présenté par Joseph Daul, 16/12/2003].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant dérogation, en ce qui concerne l'obligation de gel de terres pour la campagne 2004/2005 [A5-0460/03, présenté par Joseph Daul, 16/12/2003].
Rapport sur la coexistence entre cultures (génétiquement modifiées, conventionnelles, et biologiques) [A5-0465/03, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 18/12/2003].
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English, French
Textual