- Notes de F. Lamoureux sur l’organisation de la course de l’Europe à la voile (19/01), sur l’Europe des citoyens (11-13/01), sur les travaux du Parlement européen relatifs à TVA et accises (10/01) et au rapprochement des taux de TVA (04/01) avec fiches (s.n.) sur la TVA à taux zéro, sur l’Accord européen de coopération (09/01), sur l’action de la Commission pour l’environnement (06/01), sur la fiscalité de l’épargne (05/01) avec fiches de la DGXV (s.d.), sur l’ouvrage d’A. Minc « La Grande illusion » (03/01), sur le programme de travail de la Commission (03/01), sur les dossiers de la présidence espagnole (03/01), sur l’affaire 70/88 et le règlement ‘Post-Tchernobyl’ (27/02).

- Note (s.n.) sur la libre circulation des personnes [01/1989].

Textual