- Notes de F. Lamoureux sur la suite à donner aux critiques du Parlement européen au sujet du programme de travail (23/01), sur le football européen (22/01), sur les aides d’Etat allemandes à la recherche nucléaire (15/01), sur les relations avec les Canaries (15/01), sur les politiques structurelles concernant les Açores, Madère et les îles Canaries (15/01), sur les marchés publics en matière d’armement (12/01), sur les travaux Automobile (12/01), sur une confédération d’organisations européennes (11/01), sur l’organisation du 40e anniversaire de la déclaration Schuman (10/01), sur le programme de travail 1990 (05-09/01), sur l’interprétation de l’article 100A §4 au sujet des voitures propres au Danemark (07/01).

- Note de J.-M. Baer, directeur du Bureau CE à Paris, résumant l’intervention de J.-F. Poncet à l’AFEUR (17/01). Note de Max Kohnstamm, président du Comité d’action pour l’Europe, au sujet d’un projet de colloque pour le 40e anniversaire de la déclaration Schuman (20/01). Fiches de F. Lamoureux sur la directive relative aux oiseaux, sur la politique de l’environnement, sur l’accord de Schengen et sur la suppression des frontières physiques intérieures (22/01) ainsi que sur la fiscalité indirecte, sur l’automobile avec note de M. Santhiago -DGIII- relative aux déclarations du vice-président de l’entreprise Ford (s.d.), sur Renault et les aides au secteur public (19/01), sur la transposition des directives (08/01). Mémo de la Compagnie générale des eaux sur le projet de directive ‘Marchés publics - secteurs exclus’ (13/09/1989) et lettre de commentaire de P. Lamy, chef du cabinet Delors (03/01).

Textual