- Notes de F. Lamoureux sur la directive relative aux oiseaux (18/04), sur la demande de consultation formulée par le Parlement européen au sujet des accords avec la République démocratique d’Allemagne, la Bulgarie et la Tchécoslovaquie (17/04), sur le projet de rapport du député européen P. Roumeliotis relatif aux questions institutionnelles (10/04), sur l’état du dossier ‘Fiscalité indirecte’ (10/04), sur la création d’une Union européenne (note manuscrite) (07/04), sur l’approche de la politique relative à l’environnement (09/04) avec commentaire sur l’ouvrage collectif « L’Homme, la nature et le droit » (26/05), sur la Comitologie (06/04), sur les retards dans l’exécution du programme de travail 1990 (06/04), sur les orientations en matière de fiscalité des entreprises (04/04), sur la ‘relance de la relance’ (02-03/04), sur le rapport intérimaire relatif au football européen (02/04).

- Projet de déclaration de la Commission à l’occasion du 40e anniversaire de la déclaration Schuman rédigé par F. Lamoureux avec note mentionnant l’attitude de la Commission face au député européen J.-M. Le Pen (03-10/04). Lettre de W. Schäfer -DGXII- proposant un nouveau drapeau européen (06/02) avec réponse de F. Lamoureux (05/04). Lettre de F. Lamoureux à l’APEEE sur l’extension de l’école européenne de Woluwé [SG(90)D/30582] (05/04). Note manuscrite de F. Lamoureux signalant l’arrivée de courrier dénonçant à l’occasion de sa visite la complicité du président de la Colombie, V. Barco, avec des groupes para-militaires (05/04). Notes manuscrites (s.n.) prises durant la réunion de la Commission (04/04).

Textual