Travaux de la commission
Documents from 02 October 2003 to 18 December 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques [A5-0409/03, présenté par Margie Sudre, 02/10/2003].
Rapport sur les mesures de reconstitution des stocks de cabillaud [A5-0341/03, présenté par Catherine Stihler, 23/10/2003].
Rapport sur les programmes d'orientation pluriannuels pour les flottes de pêche [A5-0332/03, présenté par Patricia McKenna, 23/10/2003].
Rapport sur l'application uniforme et efficace de la politique commune de la pêche [A5-0331/03, présenté par Ilda Figueiredo, 23/10/2003].
Rapport sur la compensation des surcoûts induits par l'ultra périphéricité [A5-0411/03, présenté par Margie Sudre, 04/12/2003].
Rapport sur l'accord de pêche entre la Communauté européenne et le Mozambique [A5-0406/03, présenté par Struan Stevenson, 04/12/2003],
Rapport sur la reconversion des navires et des pêcheurs [A5-0407/03, présenté par Rosa Miguélez Ramos, 04/12/2003].
Rapport sur les mesures techniques applicables aux activités de pêche en Antarctique [A5-0437/03, présenté par Struan Stevenson, 16/12/2003].
Rapport sur le contrôle des activités de pêche en Antarctique [A5-0440/03, présenté par Struan Stevenson, 16/12/2003].
Accord de pêche entre la Communauté économique européenne et la Côte d'Ivoire [A5-0459/03, présenté par Struan Stevenson, 18/12/2003].
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English, French
Textual