Travaux de la commission
Documents from 14 June 2001 to 25 October 2001Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les actions structurelles dans le secteur de la pêche [A5-0190/01, présenté par Carmen Fraga Estévez, 14/06/2001].
Rapport sur les modalités et conditions des actions structurelles dans le secteur de la pêche [A5-0189/01, présenté par Bernard Poignant, 14/06/2001].
Rapport sur l'accord entre la Communauté économique européenne et les Comores concernant la pêche au large des Comores [A5-0192/01, présenté par Fernando Pérez Royo, 14/06/2001].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2549/2000 instituant des mesures techniques supplémentaires visant à reconstituer le stock de cabillaud en mer d'Irlande [A5-0213/01, présenté par James Nicholson, 05/07/2001].
Rapport sur les résultats des programmes d'orientation pluriannuels pour les flottes de pêche à la fin de 1999 [A5-0188/01, présenté par Niels Busk, 05/07/2001].
Rapport sur la restructuration de la pêche communautaire [A5-0316/01, présenté par Elspeth Attwooll, 25/10/2001].
Rapport sur la pêche au large de Madagascar [A5-0315/01, présenté par Carmen Fraga Estévez, 25/10/2001].
Rapport sur la pêche au large de la côte sénégalaise [A5-0314/01, présenté par Pat the Cope Gallagher, 25/10/2001].
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Textual