Travaux de la commission
Documents from 04 June 2003 to 24 September 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la gestion de l'effort de pêche [A5-0165/03, présenté par Struan Stevenson, 04/06/2003].
Rapport sur les conséquences de la restructuration du secteur de la pêche [A5-0162/03, présenté par Claudio Fava, 04/06/2003].
Rapport sur les ressources halieutiques en Méditerranée [A5-0171/03, présenté par G. Lisi, 19/06/2003].
Rapport sur le plan d'action communautaire visant à réduire les rejets en mer [A5-0163/03, présenté par Niels Busk, 19/06/2003].
Rapport sur la révision à mi-parcours du 4ème protocole en matière de pêche entre l'UE et le Groenland [A5-0228/03, présenté par Rosa Miguélez Ramos, 03/09/2003].
Rapport sur l'accord de pêche entre la Communauté européenne et la Guinée [A5-0264/03, présenté par Juan Ojeda Sanz, 03/09/2003].
Rapport sur l'accord de pêche entre la Communauté européenne et le Maurice [A5-0289/03, présenté par Dominique F.C. Souchet, 24/09/2003].
Rapport sur les accords de partenariat dans le domaine de la pêche conclus avec des pays tiers [A5-0303/03, présenté par Arlindo Cunha, 24/09/2003].
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Textual