Travaux de la commission
Documents from 12 June 1997 to 06 November 1997Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les laboratoires de référence pour le contrôle des biotoxines marines [A4-0177/97, présenté par Allan MacCartney, 12/06/1997].
Rapport sur la pêche et l'aquaculture [A4-0144/97, présenté par Dominique F.C. Souchet, 15/07/1997].
Rapport sur les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord conclu entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République du Sénégal concernant la pêche au large de la côte sénégalaise [A4-0244/97, présenté par Nicole Pery, 15/07/1997].
Rapport sur les possibilités de pêche et la contribution financière prévues par l'accord conclu entre la Communauté européenne et le gouvernement de l'île Maurice concernant la pêche dans les eaux mauriciennes [A4-0229/97, présenté par Pat the Cope Gallagher, 15/07/1997].
Rapport sur la coopération dans le secteur de la pêche entre l'U. E. et la République islamique de Mauritanie [A4-0303/97, présenté par Josu Jon Imaz San Miguel, 06/11/1997].
Rapport sur la politique commune de la pêche après 2002 [A4-0298/97, présenté par Carmen Fraga Estévez, 06/11/1997].
Conditions of Access and Use
English, French
Textual