Travaux de la commission
Documents from 16 February 1996 to 19 June 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Proposition de résolution commune sur la crise du marché du saumon dans l'Union européenne [B4-0173/RC1, B4-0257/RC1, B4-0258/RC1, présentée par la Commission, 16/02/1996].
Rapport sur la pêche en Méditerranée [A4-0331/96, présenté par Francesco Baldarelli, 16/02/1996].
Rapport sur la communication de statistiques sur la production de l'aquaculture par les Etats membres [A4-0046/96, présenté par James L.C. Provan, 14/03/1996].
Proposition de résolution sur les accords internationaux et multilatéraux dans le secteur de la pêche [B4-0309/96, B4-0311/96, B4-0312/96, B4-0313/96, B4-0315/96, B4-0316/96, B4-0318/96, présentée par la Commission, 28/03/1996].
Rapport sur les critères et conditions des interventions communautaires à finalité structurelle dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture ainsi que de la transformation et de la commercialisation de leurs produits [A4-0108/96, présenté par Allan MacCartney, 29/04/1996].
Rapport sur certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche en Méditerranée [A4-0134/96, Francesco Baldarelli, 23/05/1996].
Rapport sur la conclusion du complément au protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et la République islamique de Mauritanie concernant la pêche au large de la Mauritanie, pour la période du 15 novembre 1995 au 31 juillet 1996 [A4-0120/96, présenté par José Girão Pereira, 23/05/1996].
Rapport sur certaines mesures techniques de conservation des ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'Oresund [A4-0169/96, présenté par Niels Anker Kofoed, 19/06/1996].
Rapport sur la problématique du secteur de la pêche dans la zone NAFO [A4-0133/96, présenté par Miguel Arias Cañete, 19/06/1996].
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Textual