Travaux de la commission
Documents from 14 March 2002 to 13 June 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le régime de compensation des surcoûts induits par l'ultrapériphéricité pour l'écoulement de certains produits de la pêche [A5-0041/02, présenté par Carlos Lage, 14/03/2002].
Rapport sur la pêche au large de la côte gabonaise [A5-0050/02, présenté par Albert Jan Maat, 14/03/2002].
Rapport sur les résultats des programmes d'orientation pluriannuels pour les flottes de pêche à la fin de 2000 [A5-0092/02, Heinz Kindermann, 25/04/2002].
Rapport sur la pêche au large de la côte guinéenne [A5-0102/02, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 14/05/2002].
Rapport sur l'accord de pêche au large des Seychelles [A5-0086/02, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 14/05/2002].
Demande d'urgence sur l'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde [COM(02)108, C5-0135/02, présenté par la Commission, 14/05/2002].
Rapport sur la reconstitution des stocks de cabillaud et de merlu [A5-0177/02, présenté par Catherine Stihler, 13/06/2002].
Conditions of Access and Use
English, French
Textual