Travaux de la commission
Documents from 16 December 1997 to 13 March 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la pêche au large de la Côte d'Ivoire, Guinée équatoriale et Cap-Vert (discussion commune) [A4-0365/97, présenté par Manuel Medina Ortega, A4-0364/97, présenté par Heinz Kindermann, A4-0363/97, présenté par Honório Novo, A4-0300/97, présenté par Josu Jon Imaz San Miguel, 21/11/1997].
Rapport sur le contrôle applicable à la politique commune de la pêche [A4-0389/97, présenté par Doeke Eisma, 16/12/1997].
Rapport sur l'ultrapériphéricité : certains produits de la pêche (Açores, Madère, Îles Canaries et Guyane) [A4-0385/97, présenté par Manuel Medina Ortega, 15/01/1998].
Rapport sur le protocole I de l'accord concernant les relations en matière de pêche entre la Communauté européenne et la République de Lettonie [A4-0397/97, présenté par Allan MacCartney, 16/01/1998].
Proposition de décision du Conseil relative à l'acceptation par la Communauté européenne de l'amendement à l'accord de la Commission de la pêche générale pour la Méditerranée établissant un budget autonome pour cette organisation (procédure sans rapport) [COM(98)0690, C4-0702/98, présentée par la Commission, 10/02/1998].
Rapport sur la conservation des ressources de pêche en Méditerranée [A4-0045/98, présenté par Hugh R. McMahon, 13/03/1998].
Rapport sur les programmes d'orientation pluriannuels flottes de pêche [A4-0046/98, présenté par Arlindo Cunha, 13/03/1998].
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English, French
Textual