Travaux de la commission
Documents from 11 December 2001 to 14 March 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les reconversions des navires et des pêcheurs dépendants de l'accord de pêche avec le Maroc [A5-0395/01, présenté par Rosa Miguélez Ramos, 15/11/2001].
Rapport sur la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau [A5-0425/01, présenté par Arlindo Cunha, 11/12/2001].
Rapport sur la pêche au large du Cap Vert [A5-0402/01, présenté par Carlos Lage, 11/12/2001].
Rapport sur l'application du principe de précaution et mécanismes pluriannuels de fixation des TAC [A5-0407/01, présenté par Giorgos Katiforis, 12/12/2001].
Rapport sur les pavillons de complaisance dans le secteur de la pêche [A5-0405/01, présenté par Patricia McKenna, 13/12/2001].
Rapport sur les stocks de cabillaud et de merlu dans les eaux communautaires [A5-0458/01, présenté par Ian Hudghton, 17/01/2002]
Rapport sur l'intégration d’exigences de protection de l'environnement dans la politique commune de la pêche [A5-0457/01, présenté par Vincenzo Lavarra, 17/01/2002].
Procédure simplifiée sans rapport sur le stock de cabillaud en mer d'Irlande [COM(01)699, C5-0690/01, présenté par la Commission, 05/02/2002].
Rapport sur le secteur de la transformation des produits de la pêche [A5-0045/02, présenté par Brigitte Langenhagen, 14/03/2002].
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Textual