53_02 - Parlements nationaux - Relations PE /Parlement nationaux / Cosac (3)
53_02 - Parlements nationaux - Relations PE /Parlement nationaux / Cosac (3)
Documents from 17 January 1989 to 20 July 2005
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 20/07/2005 - SP(2005)3072 - COMPTE RENDU SOMMAIRE - Présidents des délégations de la COSAC - Londres, le 18/07/2005 - Hyperlien
- Intégral - 19/04/2005 - SP(2005)1786 - National Parliaments. Annual Meeting of the Liaison Officers of the National Parliaments of the EU Member States and the European Parliament. The European Commission and the National Parliaments - a new perspective - Brussels, 18/04/2005 - Hyperlien
- Intégral - 04/11/2004 - 2004/C270/01 - RÈGLEMENT de la Conférence des Organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/02/2004 - - COSAC - Conference of Community and European Affairs Committees - Meeting of the Troika, Chairpersons and the Working Group - 19/02/2004 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2004 - - Parlements nationaux et COSAC - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2003 - - Parlements nationaux et COSAC - Hyperlien
- Intégral - 01/12/2003 - SP(2003)3968 - Réunion de la COSAC, au niveau des Présidents des commissions parlementaires, Rome, 27/11/2003 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/2003 - 2003/C272/12 - RECTIFICATIFS - Rectificatifs au règlement de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 01/10/2003 - 2003/C235/01 - Règlement de la Conférence des Organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des parlements de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 02/07/2003 - 2003/C154/01 - "CODE DE CONDUITE DE COPENHAGUE POUR LES PARLEMENTS" - Code de conduite des relations entre les gouvernements et les parlements en ce qui concerne les questions communautaires (normes minimum) - Hyperlien
- Intégral - 14/05/2003 - SP(2003)1785 - Réunion de la COSAC - Athènes les 05/05/2003 et 06/05/2003 - Hyperlien
- Intégral - 08/05/2003 - SP(2003)1757 - Réunion de la COSAC - Athènes les 05/06/2003 et 06/05/2003 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2003 - SP(2003)354 - XXVIII COSAC - Brussels, 27/01/2003 - Summary Record - Hyperlien
- Intégral - 24/01/2003 - SP(2003)277 - Réunion spéciale de la COSAC du 27/01/2003 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/2002 - SP(2002)3766 - COMPTE RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL COSAC (CONFERENCE DES ORGANES SPECIALISES DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES) TENUE A COPENHAGUE DU 17/11/2002 AU 18/11/2002 - Hyperlien
- Intégral - 08/11/2002 - - (EU) PE/COSAC : absence de consensus pour la transformation de la COSAC - Hyperlien
- Intégral - 28/10/2002 - SP(2002)3471 - COMPTE RENDU XXVIIème COSAC (CONFERENCE DES ORGANES SPECIALISES DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES) TENUE A COPENHAGUE DU 17/10/2002 AU 18/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 24/10/2002 - 13445/02 - Note du Secrétariat Général aux Délégations - XXVIIème COSAC, Copenhague 16/10/2002 - 18/10/2002 - Contribution pour la Convention sur l'avenir de l'Europe, les Institutions de l'Union européenne, les parlements nationaux et la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 21/10/2002 - SP(2002)3393 - COSAC CONFERENCE ON ENLARGEMENT - Hyperlien
- Intégral - 12/10/2002 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX : le Premier ministre Rasmussen à la COSAC à Copenhague - Divergences sur la voie à suivre pour renforcer la COSAC - Lui donner ou nom un autre nom ? - Hyperlien
- Intégral - 16/05/2002 - SP(2002)1644 - COMPTE RENDU XXVIème COSAC (CONFERENCE DES ORGANES SPECIALISES DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES) TENUE A MADRID DU 12/05/2002 AU 14/05/2002 - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2001 - - Draft Contributions etc. to the XXIVth COSAC, Stockholm, 20/05/2001 - 22/05/2001 - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2001 - - Les Parlements nationaux et l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2001 - - REVISED PRESIDENCY DRAFT COSAC CONTRIBUTION, 22/05/2001 - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2001 - - Liste de documents pour la XXIVème COSAC 20/05/2001 - 22/05/2001 - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2001 - - CONTRIBUTION FROM THE XXIVth COSAC IN STOCKHOLM TO THE EUROPEAN COUNCIL - Hyperlien
- Intégral - 17/05/2001 - PE294.768 - PROJET DE RAPPORT sur la modification de l'Article 3 du statut du Médiateur - Commission des affaires constitutionnelles - Rapporteur: Teresa Almeida Garrett - Hyperlien
- Intégral - 11/05/2001 - - Résumé des discussions à la réunion du Groupe de travail de la COSAC, réunion tenue le 09/04/2001 - Hyperlien
- Intégral - 24/04/2001 - - Address delivered as part of the Forum Constitutionis Europae series of lectures, arranged by the Walter Hallstein Institute for European Constitutional Law of the Humboldt University, Berlin 24/04/2001 - Participation of the parliaments in the development of a European constitution - Hyperlien
- Intégral - 09/04/2001 - - Résumé de reponse au questionnaire remis aux commissions des affaires de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2000 - 298.169 - Lettre de Guido Podestà, Vice-président du Parlement européen à Nicole Fontaine, Président du Parlement européen - COMPTE RENDU DE LA XXIIIème CONFERENCE DES ORGANES SPECIALISEES DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES (COSAC) Versailles, 16/10/2000 - 17/10/2000 - Hyperlien
- Intégral - 23/10/2000 - SP(2000)3876/2 - XXIIIème conférence de la COSAC (organes des parlements nationaux spécifiés dans les affaires communautaires) - Versailles, 16/10/2000 - 17/10/2000 - Hyperlien
- Intégral - 19/10/2000 - SP(2000)3876 - XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) - Versailles, 16/10/2000 - 17/10/2000 - Hyperlien
- Intégral - 19/10/2000 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX : la Cosac demande des aménagements du traité pour une meilleure participation des parlements nationaux au débat européen - Hyperlien
- Intégral - 18/10/2000 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX: la COSAC a évoqué la modification du Protocol du Traité sur l'UE sur le role des Parlements nationaux et la Charte des droits fondamentaux - Débat sur les "grands" et "petits" pays / (EU) PE/REFORME INSTITUTIONNELLE : la commission constitutionnelle précise les conditions dans lesquelles devraient se développer les coopérations renforcées et le processus de constitutionnalisation de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 17/10/2000 - - XIIIrd COSAC - Versailles - 16/10/2000 and 17/10/2000 - SUMMARY REPORT ON THE QUESTIONNAIRE ON THE SCRUTINY OF EUROPEAN POLICY BY MEMBER STATES NATIONAL PARLIAMENTS - Hyperlien
- Intégral - 17/10/2000 - - Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires - XXIIIe COSAC - COMPTE RENDU ANALYTIQUE - SEANCE DU 17/10/2000 - Hyperlien
- Intégral - 16/10/2000 - - Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires - XXIIIe COSAC - COMPTE RENDU ANALYTIQUE - 2ème SEANCE DU 16/10/2000 - Hyperlien
- Intégral - 24/06/2000 - 2000/C175/01 - RÈGLEMENT DE LA CONFÉRENCE DES ORGANES SPÉCIALISÉS DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES ET EUROPÉENNES DES PARLEMENTS DE L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Extrait - 24/03/2000 - SP(2000)1082 - Réunion de la COSAC à Lisbonne - in Résultats de la Réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 23/03/2000 - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 2000 - - La Commission mixte des Affaires constitutionnelles et des Affaires étrangères - Rapport sur les questions d'avenir se posant à l'UE (2000/01:KUU1) - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1998 - SP/99/53 - Report on the COSAC meeting in Vienna (23/11/1998 - 24/11/1998) and the Conference of Presidents of Parliaments (01/12/1998) - Hyperlien
- Extrait - 26/11/1997 - SP(97)4384 - COSAC - in EUROPEAN PARLIAMENT- Institutional Affairs Committee - Summary record - Brussels, 24/11/1997 - 25/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1995 - SP(95)875 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Summary Record of the meeting held on 14/03/1995 - Hyperlien
- Extrait - 02/03/1995 - INFOMEMO38 - COSAC: 12e réunion à Paris - Hyperlien
- Extrait - 25/06/1993 - INFOMEMO110 - COSAC: améliorer le contrôle parlementaire sur les gouvernments - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1991 - - Situation, après la réunion des Présidents des Parlements de la Communauté tenue à Athènes les 26/09/1991, sur l'attitude des Parlements face aux CIG et les suites à donner aux Assises - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1991 - - Contenu du rapport DUVERGER - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1990 - SEC(90)2436 - Conférence des parlements de la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1990 - - INTERVENTION DU PRESIDENT DELORS DEVANT LA CONFERENCE DES PARLEMENTS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE Rome, 28/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1990 - A3-162/90 - RÉSOLUTION sur la préparation de la rencontre avec les parlements nationaux sur l'avenir de la Communauté ("Assises") - Hyperlien
- Extrait - 15/02/1989 - - Débat sur l'avenir de l'Union européenne (Acte Unique) et des problèmes institutionnels que cela pose - in Débats du Parlement européen du 15/02/1989 - Hyperlien
- Extrait - 17/01/1989 - - Présentation de la nouvelle Commission et déclaration de son Président - in Débat du Parlement européen du 17/01/1989 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly