Historical Archives of the European Union Database
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DORIE-11
Citoyenneté européenne, trasparence et accèss à l'information
Identity Statement
Reference Code
DORIE-11
Reference Archivists
Mathevon, Valerie
Allied Materials
Location of Originals
Historical Archives of the European Union
DORIE
Documentation et Recherche sur les questions Institutionnelles Européennes
01
Projet européen
02
Traité CECA
03
Semaines et années européennes
04
Sièges, dénominations, logo, hymne, emblème, drapeau
05
Régime linguistique
06
Actes juridiques
07
Base juridique
08
Compétences communautaires
09
Accords internationaux
10
Elargissement
11
Citoyenneté européenne, trasparence et accèss à l'information
238
09_02 - Citoyenneté européenne - 1991
239
09_02 - Citoyenneté européenne - 1992
240
09_02 - Citoyenneté européenne - Europe des citoyens (1)
241
09_02 - Citoyenneté européenne - Europe des citoyens (2)
242
09_02 - Citoyenneté européenne - Généralités (1A)
243
09_02 - Citoyenneté européenne - Généralités (1B)
244
09_02 - Citoyenneté européenne - Généralités (2)
245
09_02 - Citoyenneté européenne - Généralités (3)
246
09_05 - Transparence - Accès aux documents
247
09_06 - Accès du public à l'information - Généralités
248
09_06 - Accès du public à l'information - Utilisation Internet
249
09_07 - Politique d'information des institutions - Généralités
250
09_07 - Politique d'information des institutions - Rapport général - Rapport De Clerq
251
09_08 - Citoyenneté - Passeport européen
252
09_13 - Sécurité et protection de l'information (1)
253
09_13 - Sécurité et protection de l'information (2)
12
Droits des citoyens
13
Coopération au développement
14
Nations-Unies
15
Organisations internationales
16
Droits fondamentaux et droits de l'homme
17
Cour de Justice et Tribunal première instance
18
Droit communautaire
19
Commission européenne
20
Pouvoir de la Commission européenne
21
Mieux légiférer
22
Comités et comitologie (vedi sotto--unificare)
23
Pouvoir d'éxecution de la Commission européenne
25
Conseil
26
Conseil européen, sommets
27
Parlement européen
28
Cour des comptes européenne
29
Collaboration interinstitutionnelle
30
Budget
31
Banque européenne d'investissement (BEI)
32
Banque centrale européenne (BCE)
33
Comité économique et social européen (CESE)
34
Comité européen des régions (CdR)
35
Comité consultatif CECA
36
Agences et organismes liés aux institutions européennes
37
Conseil de l'Europe
38
Etats membres
39
Politique économique et monétaire
40
Politique commerciale
41
Politique sociale
42
Marché interieur, Education et Sport
43
Santé
44
Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
45
Comité de politique économique (CPE)
46
Politique européenne de sécurité et de défense (PESD)
47
Justice et affaires intérieures (JAI)
48
Relations internationales et pays tiers
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