51_03 - Parlement européen - Relations avec la Commission-Engagements de la Commission concernant les relations avec le PE 1979-1980
51_03 - Parlement européen - Relations avec la Commission-Engagements de la Commission concernant les relations avec le PE 1979-1980
Documents from 24 February 1978 to 04 March 1981
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Excerpt - 04/03/1981 - COM(81)PV595 - TRAVAUX DU PARLEMENT EUROPEEN - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/03/1981 - Hyperlien
- Excerpt - 25/02/1981 - COM(81)PV594 - Information à donner au Parlement ou aux commissions parlementaires sur les décisions de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/02/1981 - Hyperlien
- Excerpt - 10/12/1980 - COM(80)PV584 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/12/1980 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1980 - COM(80)PV582/2 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 582ème REUNION DE LA COMMISSION DU 26/11/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 10/12/1980 - COM(80)584 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/12/1980 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1980 - COM(80)PV581/2 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA 581ème REUNION DE LA COMMISSION DU 19/11/1980 CONCLUSIONS DE LA 1006e REUNION DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ET QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR DE LA 1007e REUNION DU COMITE - Hyperlien
- Excerpt - 19/11/1980 - COM(80)PV581 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/11/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1980 - COM(80)PV579 - Suites données aux avis du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 05/11/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 29/10/1980 - COM(80)PV578 - Relations entre le Parlement européen et les parlements des pays tiers - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 29/10/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 22/10/1980 - COM(80)PV577 - Preparation des avis du Parlement et suites données à ces avis - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/10/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 15/10/1980 - COM(80)PV576 - Demandes de nouvelles consultations du Parlement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/10/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 08/10/1980 - COM(80)PV575 - SUITES RESERVEES AUX AVIS ET RESOLUTIONS VOTES PAR LE PARLEMENT - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/10/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 24/09/1980 - COM(80)PV573 - Travaux du Parlement européen (suite) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 24/09/1980 - Hyperlien
- Integral - 23/09/1980 - SP(80)4105 - Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires parlementaires du 22/09/1980 - Hyperlien
- Integral - 19/09/1980 - SP(80)4055 - Procédures en matière des suites réservées aux résolutions du Parlement Européen - Lettre de Madame VEIL du 24/07/1980 (annexe A) - Hyperlien
- Excerpt - 16/07/1980 - - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16/07/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 09/07/1980 - COM(80)PV567 - Installation materielle de la Commission à Strasbourg - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/07/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 05/05/1980 - COM(80)PV556/2 - AMENDEMENTS AU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 556e réunion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 07/05/1980 - COM(80)PV558 - Suites données aux avis du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/05/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 23/04/1980 - COM(80)PV556 - Relations avec le Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/04/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 23/04/1980 - COM(80)PV556 - Installation matérielle des membres de la Commission et de leurs services - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/04/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 07/05/1980 - COM(80)PV558 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/04/1980 - Hyperlien
- Integral - 27/03/1980 - SP(80)1430 - RAPPORT SUR LES NOUVELLES PROCEDURES APPLICABLES AUX RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 26/03/1980 - COM(80)PV553 - Préparation de la prochaine réunion du bureau élargi (conclave) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/03/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 19/03/1980 - COM(80)PV552 - Suites données aux avis rendus par le Parlement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/03/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 11/03/1980 - COM(80)PV551 - Travaux du Groupe des affaire parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/03/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 11/03/1980 - COM(80)PV551 - Temps de parole attribué à la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/03/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 30/01/1980 - COM(80)PV545 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/01/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 23/01/1980 - COM(80)PV544 - Importance du temps de parole accordé à la Commission dans les débats parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/01/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 09/01/1980 - COM(80)PV542 - Cas où le Conseil modifie profondément une proposition de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/01/1980 - Hyperlien
- Excerpt - 19/12/1979 - COM(79)PV541 - Retard dans les avis donnés par le Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/12/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 19/12/1979 - COM(79)PV541 - Rencontre de délégations du Parlement européen avec des délégations de Parlement de pays tiers - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/12/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1979 - COM(79)PV540 - Travaux du Parlement européen (suite) questions orales du temps des questions - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/12/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 07/11/1979 - COM(79)PV535 - Preparation des "temps des questions" posées à la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/11/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 10/10/1979 - COM(79)PV531 - Preparation de la session plenière du 22 au 26/10/1979 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/10/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 10/10/1979 - COM(79)PV531 - Travaux des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/10/1979 - Hyperlien
- Integral - 22/09/1978 - E-1/10978 - Parliamentary questions - Hyperlien
- Excerpt - 06/02/1979 - COM(79)PV502 - Travaux des commissions parlementaires - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 502e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 31/01/1979 (matin et après-midi) - Hyperlien
- Integral - 08/10/1979 - SP(79)1777/3 - Problèmes relatifs aux relations avec le Parlement Européen - Permanence de la Commission aux séances du vendredi du Parlement Européen - Communication de documents au Parlement Européen - Traitement de la correspondance émanant des membres du Parlement Européen - Représentation de la Commission aux réunions publiques des commissions parlementaires - Hyperlien
- Integral - 23/10/1979 - - Communication de documents au Parlement Européen - Traitement de la correspondance émanant des membres du Parlement Européen - Représentation de la Commission aux réunions publiques des commissions parlementaires - Hyperlien
- Integral - 09/11/1979 - - Présence des Membres de la Commission aux réunions des commissions parlementaires du mercredi - Hyperlien
- Excerpt - 03/10/1979 - COM(79)PV530 - Présence des Membres de la Commission aux réunions des commissions parlementaires du mercredi - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/10/1979 - Hyperlien
- Integral - 08/10/1979 - - Relations with Parliament - Hyperlien
- Excerpt - 19/09/1979 - COM(79)PV528 - Mécanisme de permanence pour la journée du vendredi - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/09/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 12/09/1979 - COM(79)PV527 - Projet de code de conduite en matière d'établissement et de communication de documents - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/09/1979 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - Travaux budgétaires dans le cadre du Parlement et de ses organes - Hyperlien
- Excerpt - 04/09/1979 - COM(79)PV526 - RAPPORTS AVEC LES MEMBRES DU PARLEMENT EUROPEEN D'UNE REGION VISITEE PAR UN MEMBRE DE LA COMMISSION in Procès-verbal de la 526e réunion de la Commission du 04/09/1979 - Hyperlien
- Excerpt - 17/07/1979 - COM(79)PV524 - Travaux du parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/07/1979 - Hyperlien
- Integral - 19/07/1979 - SEC(79)1163final - PROCEDURE POUR REPONDRE AUX QUESTIONS ECRITES DES MEMBRES DU PARLEMENT EUROPEEN (adoptée par la Commission lors de la 524e réunion, le 17/07/1979) - Hyperlien
- Integral - 21/09/1979 - SP(79)1673 - Procédures relatives aux réponses de la Commission aux questions écrites des membres du Parlement Européen - Hyperlien
- Integral - 09/07/1979 - SEC(79)1163 - RELATIONS WITH PARLIAMENT : ADMINISTRATIVE ARRANGEMENTS - Hyperlien
- Integral - 10/07/1979 - SEC(79)1163 - RELATIONS AVEC LE PARLEMENT - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES - Hyperlien
- Excerpt - 04/07/1979 - COM(79)PV522 - Travaux relatifs au Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/07/1979 - Hyperlien
- Integral - 12/06/1979 - - Note du président à ses collègues: Relations de la Commission avec le PE - Hyperlien
- Excerpt - 28/02/1979 - COM(79)PV506 - Mise en oeuvre des directives - Réponses de la Commission aux questions parlementaires (doc. SP(79)47572) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/02/1979 - Hyperlien
- Integral - 22/02/1979 - SP(79)475/2 - Réponses de la Commission aux questions parlementaires relatives à la mise en oeuvre des directives - Hyperlien
- Excerpt - 14/11/1978 - COM(78)PV492 - Dispositions en cas de remplacement du membre compétent de la Commission - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 492e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 08/11/1978 (matin et après-midi) - Hyperlien
- Excerpt - 23/10/1978 - COM(78)PV490 - Préparation du dossier du Membre de la Commission remplaçant le Membre compétent - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 490e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 18/10/1978 (matin et après-midi) - Hyperlien
- Integral - 23/10/1978 - SEC(78)3927 - Préparation des dossiers pour les Membres de la Commission devant remplacer en séance un de leurs collègues - Hyperlien
- Excerpt - 04/10/1978 - COM(78)PV488 - Suites réservée aux avis et opinions émis par le Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/10/1978 - Hyperlien
- Integral - 05/10/1978 - - Lettre de R. Jenkins, Président de la Commission à E. Colombo, Président du Parlement européen - Conclusions du Bureau en ce qui concerne certaines dispositions à prendre entre les 2 institutions concernant les suites données aux avis du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 20/09/1978 - COM(78)PV486 - Travaux du Parlement européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/09/1978 - Hyperlien
- Excerpt - 14/07/1978 - COM(78)PV481 - Travaux du Parlement européen - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 481e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 12/07/1978 (matin) - Hyperlien
- Integral - 27/06/1978 - - Lettre de R. Jenkins, Président du Parlement européen à E. Colombo, Président du Parlement européen - Mémorandum sur les relations entre la Commission et le Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 28/06/1978 - COM(78)479 - Relations entre la Commission et le Parlement européen (doc. SEC(78)2760) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/06/1978 - Hyperlien
- Integral - 26/06/1978 - SEC(78)2760 - RELATIONS ENTRE LA COMMISSION ET LE PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 06/03/1978 - COM(78)PV464 - TEMPS DES QUESTIONS (doc. SI(78) 163) - in PROJET DE PROCES-VERBAL SPECIAL de la 464e réunion de la Commission tenue à Bruxelles, le 6/03/1978 - Hyperlien
- Integral - 24/02/1978 - SI(78)163 - PARLEMENT EUROPEEN - Temps des Questions - Hyperlien
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