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DORIE - Documentation et Recherche sur les questions Institutionnelles Européennes
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01 - Projet européen
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02 - Traité CECA
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03 - Semaines et années européennes
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04 - Sièges, dénominations, logo, hymne, emblème, drapeau
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05 - Régime linguistique
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06 - Actes juridiques
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07 - Base juridique
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08 - Compétences communautaires
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09 - Accords internationaux
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10 - Elargissement
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11 - Citoyenneté européenne, trasparence et accèss à l'information
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12 - Droits des citoyens
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13 - Coopération au développement
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14 - Nations-Unies
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15 - Organisations internationales
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16 - Droits fondamentaux et droits de l'homme
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17 - Cour de Justice et Tribunal première instance
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18 - Droit communautaire
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19 - Commission européenne
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20 - Pouvoir de la Commission européenne
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470 - 27_03_04 - Commission, gardienne des traités - Pouvoirs de la Commission et pouvoirs d'information
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471 - 27_06 - Commission, gardienne des traités - Pouvoir de contrôle
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472 - 27_07 - Commission, gardienne des traités - Modalités de contrôle
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473 - 27_08_09 - Commission, gardienne des traités - Contrôle application du droit communautaire et aspects publicité
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474 - 27_10_11 - Commission, gardienne des traités - Pouvoir de sanctionnement vérifications
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475 - 28_01_02 - Commission, pouvoir budgétaire - Budget et comité budgétaire
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476 - (??) 28_03 à 28_09 - Commission, pouvoir budgétaire - Comités divers
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21 - Mieux légiférer
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22 - Comités et comitologie (vedi sotto--unificare)
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23 - Pouvoir d'éxecution de la Commission européenne
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25 - Conseil
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26 - Conseil européen, sommets
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27 - Parlement européen
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28 - Cour des comptes européenne
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29 - Collaboration interinstitutionnelle
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30 - Budget
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31 - Banque européenne d'investissement (BEI)
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32 - Banque centrale européenne (BCE)
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33 - Comité économique et social européen (CESE)
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34 - Comité européen des régions (CdR)
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35 - Comité consultatif CECA
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36 - Agences et organismes liés aux institutions européennes
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37 - Conseil de l'Europe
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38 - Etats membres
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39 - Politique économique et monétaire
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40 - Politique commerciale
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41 - Politique sociale
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42 - Marché interieur, Education et Sport
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43 - Santé
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44 - Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
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45 - Comité de politique économique (CPE)
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46 - Politique européenne de sécurité et de défense (PESD)
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47 - Justice et affaires intérieures (JAI)
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48 - Relations internationales et pays tiers
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DORIE-20
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