DORIE-742 51_01 - Parlement européen - Relations avec la Comission 1986-2004 - Généralités

Documents from 08 January 1986 to 26 October 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-742
Complete Reference Code
DORIE-27-742
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 26/10/2004 - - Intervention de M. Barroso - session plénière du PE, le 26/10/2004 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 2004 - - RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN 10 POINTS POUR LE PRESIDENT DESIGNE - Hyperlien
- Integral - 03/09/2001 - SEC(2001)1362 - Flux de documents officiels entre la Commission et le Parlement - Hyperlien
- Integral - 05/07/2000 - C5-0349/2000 - Accord cadre sur les relations entre le Parlement européen et la Commission - Hyperlien
- Integral - 19/06/2001 - - Codécision Note d'information du Secrétariat Général sur certains problèmes pour la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 26/10/1999 - PV(1999)1452 - (Extrait) Information du Parlement européen sur les décisions prises par la Commission in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/10/2006 - Hyperlien
- Integral - 22/10/1999 - SP(1999)2333 - Information note from Mrs. De Palacio in agreement with the President. Information of the European Parliament on Commission meetings. - Hyperlien
- Integral - 06/01/1998 - - Envoi de lettres de transmission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 14/10/1996 - - (Extrait) Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 14/10/1996 - Hyperlien
- Integral - 15/07/1996 - SP(96)3022 - Procédures internes concernant les travaux parlementaires - Hyperlien
- Integral - 28/07/1995 - - Lettre à VINCI E. - Annonce de la nomination du médiateur européen - Hyperlien
- Integral - 28/02/1994 - SP(94)555 - Mise en oeuvre du Traité sur l'Union européenne - Relations avec le Parlement européen - Guide pratique des procédures internes - Hyperlien
- Integral - 02/12/1993 - SEC(93)1768/2 - Mise en oeuvre du Traité sur l'Union européenne - Relations avec le Parlement - Hyperlien
- Excerpt - 27/10/1993 - PV(93)1174 - (Extrait) Adoption d'une série d'actes législatifs avant l'entrée en vigueur du Traité sur l'Union européenne (Sl(93) 916) in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/10/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 24/05/1993 - - (Extrait) Préparation administrative de la session plénière (point 3.2 du rapport du GAP) Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/05/1993 - Hyperlien
- Integral - 16/02/1993 - SP(93)375 - Résultats de la réunion politique du Groupe des Affaires Parlementaires du 16/02/1993 - Hyperlien
- Integral - 11/02/1993 - SP(93)256 - Inventory of Contacts with Parliamentary bodies - Hyperlien
- Excerpt - 13/02/1993 - PV(93)1138 - (Extrait) Relations avec le Parlement européen in Projet de procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/02/1993 - Hyperlien
- Integral - 01/02/1993 - SP(93)212 - Political GAP meeting of 02/02/1993 - Hyperlien
- Integral - 29/01/1993 - - Lettre à la Commission européenne - Démocratisation du processus décisionnel européen - Hyperlien
- Integral - 21/01/1993 - SP(93)48 - Rencontre du Président DELORS et de Monsieur PINHEIRO avec le Bureau élargi du Parlement européen - Strasbourg, le 20/01/1998 - Hyperlien
- Integral - 20/01/1993 - - Lettre à J. Delors - Rééquilibrage démocratique - Hyperlien
- Integral - 13/01/1993 - - Lettre à J. DELORS - Traité de Maastricht - Déficit démocratique - Hyperlien
- Integral - 03/03/1992 - SP(92)671 - Représentation des services de la Commission aux réunions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Excerpt - 12/01/1993 - COM(91)PV1066 - (Extrait) Commission du Règlement (documents "stratégiques") in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/06/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 26/06/1991 - PV(93)1135 - (Extrait) RELATIONS DE LA COMMISSION AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/06/1991 - Hyperlien
- Integral - 05/06/1991 - SEC(91)1097final - BILAN ANNUEL 1991 D'APPLICATION DU "CODE DE CONDUITE" - Communication de la Commission au Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 03/04/1990 - SEC(90)671 - Documents de travail - Règles régissant leur préparation et utilisation - Hyperlien
- Integral - 30/01/1990 - SP(90)238 - Relations avec le Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 26/01/1990 - SP(90)207 - Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires parlementaires (GAP) du 25/01/1990 - Hyperlien
- Integral - 26/01/1990 - SEC(90)175/2 - RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN (Communication de M. BANGEMANN) - Hyperlien
- Excerpt - 11/01/1990 - - (Extrait) Projet (rév.2) - RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN (Communication de M. BANGEMANN) - Hyperlien
- Excerpt - 20/02/1989 - SEC(89)258/2 - (Extrait) Relations avec le Parlement Européen (Communication de M. BANGEMANN) - Hyperlien
- Excerpt - 22/02/1989 - COM(89)PV953 - (Extrait) Relations avec le Parlement européen in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/02/1989 - Hyperlien
- Integral - 22/02/1989 - SEC(89)258 - Relations avec le Parlement Européen (Communication de M. BANGEMANN) - Hyperlien
- Integral - 10/12/1987 - - Note de dossier - Réunion du Bureau Elargi du Parlement européen du 10/12/1986 - Hyperlien
- Integral - 25/02/1987 - - Lettre à Enrico VINCI - Accès du Parlement européen à la base de données sur les instruments financiers communautaires - Hyperlien
- Integral - 05/11/1986 - - Suites données aux avis législatifs du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 08/10/1986 - IP(86)474 - INTERVENTION DU COMMISSAIRE PETER SUTHERLAND SUR LES RELATIONS ENTRE LE PARLEMENT EUROPEEN ET LA COMMISSION (Synthèse) - Hyperlien
- Excerpt - 08/07/1986 - COM(86)PV835 - (Extrait) REVISION DES REGLES CONCERNANT LA DEPOSITION DE FONCTIONNAIRES DEVANT DES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES NATIONALES in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/07/1986 - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1986 - SEC(86)1151 - (Extrait) Révision des règles concernant la déposition de fonctionnaires devant des commissions parlementaires nationales - Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du 07/07/1986 - Hyperlien
- Integral - 04/07/1986 - SP(86)2833 - Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 03/07/1986 - Hyperlien
- Integral - 03/07/1986 - COM(86)401 - Projet de communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les procédures et le contenu pour la mise en oeuvre d'une approche intégrée - Hyperlien
- Excerpt - 14/05/1986 - COM(86)PV827 - (Extrait) Présence de la Commission durant les interventions du Président en exercice du Conseil et de la couperat ion politique devant le Parlement européen in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/05/1986 - Hyperlien
- Integral - 06/05/1986 - SEC(86)762 - Compte rendu de l'échange de vues du 21/04/1986 entre le Conseil, le Parlement et la Commission concernant le règlement FEDER - Hyperlien
- Integral - 07/04/1986 - - Réunion des coordonnateurs des affaires parlementaires - Hyperlien
- Integral - 20/03/1986 - SEC(86)417 - RELATIONS AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 25/02/1986 - - Draft Communication on Relations with the European Parliament - Hyperlien
- Integral - 11/02/1986 - - Projet de communication à la Commission sur les relations avec le Parlement Européen - Hyperlien
- Integral - 30/01/1986 - - Lettre à SUTHERLAND P. - Commission communication on strengthening relations with Parliament - Hyperlien
- Integral - 22/01/1986 - - Follow-up given by the Commission to Parliament's opinions on legislative proposals - 01/1985 to 12/1985 - Hyperlien
- Integral - 10/01/1986 - SP(86)10 - Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires parlementaires (GAP) du 09/01/1986 - Hyperlien
- Integral - 08/01/1986 - SEC(85)2003final - Documents de travail - Rappel des règles régissant leur préparation et utilisation - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Abstract: Volume 1986/0170 Date indicative : 21/10/1986 NOTE D'INFORMATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN CONTENU ET MODALITES D'APPLICATION DE L'APPROCHE INTEGREE (FRA) INFORMATION NOTE FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL AND THE EUROPEAN PARLIAMENT PROCEDURES AND CONTENT FOR THE IMPLEMENTATION OF AN INTEGRATED APPROACH (ENG) INFORMATIONSVERMERK DER KOMMISSION AN DEN RAT UND DAS EUROPÄISCHE PARLAMENT INHALT UND VERFAHREN FÜR DIE ANWENDUNG EINES INTEGRIERTEN KONZEPTS (DEU) Informatie- ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1986)0401
Original Reference Code: COM(1986)401
Description Level: Dossier
Dates: 1986 to 1986
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly