52bis_02 - Parlement européen - Résolutions institutionnelles - 1990
52bis_02 - Parlement européen - Résolutions institutionnelles - 1990
Documents from 04 March 1975 to 13 December 1990
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Extrait - 13/12/1990 - A3-310/90 - Pouvoirs de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1990 - A3-281/90 - RESOLUTION portant avis du Parlement européen sur la convocation des Conférences intergouvernementales sur l'Union économique et monétaire et sur l'Union politique - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1990 - PE145.024/déf. - PROJET DE RAPPORT portant avis sur la convocation des Conférences intergouvernementales sur l'Union économique et monétaire et sur l'Union politique (Doc C3-82/90 et C3-228/90) - Rapporteur: David Martin - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1990 - PE143.075/déf. - RAPPORT de la commission institutionnelle sur le principe de subsidiarité - Rapporteur: Valéry Giscard d'Estaing - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1990 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle (réunion du 31/10/1990 - 2ème partie) - Projet de rapport portant avis sur la convocation des Conférences intergouvernementales sur l'Union économique et monétaire et sur l'Union politique - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1990 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission Institutionnelle (réunion du 30/10/1990 - 2ème partie) - Résolution de projet MARTIN III sur la Conférence Intergouvernementale - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1990 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle (réunion du 30/10/1990 - 1ère partie) - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1990 - - PROJET D'AVIS SUR LES CONFERENCES INTERGOUVERNEMENTALES - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1990 - - RESOLUTION ET PROJET DE RAPPORT MARTIN SUR LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1990 - - RESUME DU PROJET DE RAPPORT ROUMELIOTIS - LES COMPETENCES EXECUTIVES DE LA COMMISSION (COMITOLOGIE) ET LE ROLE DE LA COMMISSION DANS LES RELATIONS EXTERIEURES DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1990 - - RAPPORT GISCARD D'ESTAING (le principe de subsidiarité) - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1990 - A3-0235/90 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur l'avis conforme : pratique, procédure et perspectives - Rapporteur: Maria Adelaide Aglietta - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1990 - - Compte rendu de la réunion de la commission institutionnelle du Parlement européen du 27/10/1990 - Rapport GISCARD D'ESTAING (PE 143.075) - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1990 - A3-0223/90/PartieA - RAPPORT de la commission économique, monétaire et de la politique industrielle sur l'Union Economique - Rapporteur: Fernand Herman - Partie A - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1990 - PE141.457 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - PROJET DE RAPPORT sur les compétences exécutives de la Commission (comitologie) et le rôle de la Commission dans les relations extérieures de la Communauté - Rapporteur: Panayotis Roumeliotis - Hyperlien
- Extrait - 12/09/1990 - PE144.177 - PROJET DE RAPPORT INTERIMAIRE sur les Conférences intergouvernementales dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l'Union européenne - Rapporteur: David Martin - Hyperlien
- Extrait - 12/07/1990 - PE143.504 - Résolution sur le principe de subsidiarité - in Procès-verbal de la séance du 12/07/1990 - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1990 - A3-166/90 - RESOLUTION sur la Conférence intergouvernementale dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - A3-163/90/PartieB - RAPPORT INTERIMAIRE fait au nom de la commission institutionnelle sur le principe de subsidiarité - Rapporteur: Valéry Giscard dÉstaing - Partie B - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1990 - PE141.180/déf. - 2ème RAPPORT INTERIMAIRE de la commission institutionnelle sur la Conférence intergouvernementale dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l'Union européenne - Rapporteur: David Martin - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1990 - PE139.293/A/déf. - RAPPORT INTERIMAIRE - LE PRINCIPE DE SUBSIDIARITE - Rapporteur: Valéry Giscard d'Estaing - Partie A - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1990 - SP(90)1342 - Parlement européen - Session 05/1990 - Rapport HERMAN sur l'union économique et monétaire - Hyperlien
- Extrait - 10/05/1990 - PE140.147 - COMMISSION ECONOMIQUE, MONETAIRE ET DE LA POLITIQUE INDUSTRIELLE - PROJET DE RAPPORT sur L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE - Rapporteur: Fernand Herman - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1990 - A3-99/90 - RAPPORT INTERIMAIRE fait au nom de la commission économique, monétaire et de la politique industrielle sur l'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE - Rapporteur: Fernand Herman - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1990 - A3-047/90 - RESOLUTION sur la Conférence Intergouvernementale dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1990 - PE146.824 - RESOLUTION sur les Conférences intergouvernementales dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1990 - - RAPPORT MARTIN SUR LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1990 - - PROPOSITION DE RESOLUTION sur le principe de subsidiarité - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1990 - PE141.180 - COMMITTEE ON INSTITUTIONAL AFFAIRS - DRAFT 2nd INTERIM REPORT ON THE INTERGOVERNMENTAL CONFERENCE - Rapporteur: David Martin - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1990 - PE141.180 - MOTION FOR A RESOLUTION on the Intergovernmental Conference in the context of Parliament's strategy for European Union - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1990 - A3-223/90 - RESOLUTION sur l'Union économique et monétaire - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1989 - B3-471/89 - RESOLUTION sur la conférence intergouvernementale décidée au Conseil européen de Madrid - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1975 - - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - RECUEIL DES DOCUMENTS INSTITUTIONNELS DE LA COMMUNAUTE DE 1950 A 1982 - Hyperlien
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