Historical Archives of the European Union Database
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DORIE-09
Accords internationaux
Identity Statement
Reference Code
DORIE-09
Reference Archivists
Mathevon, Valerie
Allied Materials
Location of Originals
Historical Archives of the European Union
DORIE
Documentation et Recherche sur les questions Institutionnelles Européennes
01
Projet européen
02
Traité CECA
03
Semaines et années européennes
04
Sièges, dénominations, logo, hymne, emblème, drapeau
05
Régime linguistique
06
Actes juridiques
07
Base juridique
08
Compétences communautaires
09
Accords internationaux
148
06_01 - Traités - Accords internationaux - Accords internationaux - Généralités (1)
149
06_01 - Traités - Accords internationaux - Accords internationaux - Généralités (2)
150
06_01 - Traités - Accords internationaux - Accords internationaux - Généralités (3)
151
06_01 - Traités - Accords internationaux - Accords internationaux - Généralités (4)
152
06_02 - Traités - Accords internationaux - Base juridique des accords avec les Pays tiers
153
06_03 - Traités - Accords internationaux - Formules de négociation, porte-parole (composition des délégations, secrétariat, intervention du PE)
154
06_05 - Traités - Accords internationaux - Contenu des accords internationaux
155
06_07 - Traités - Accords internationaux - Traités et conventions internationales - Généralités et cas (1)
156
06_07 - Traités - Accords internationaux - Traités et conventions internationales - Généralités et cas (2)
157
06_07 - Traités - Accords internationaux - Traités et conventions internationales - Généralités et cas (3)
158
06_07 - Traités - Accords internationaux - Traités et conventions internationales - Généralités et cas (4)
159
06_10 - Restrictions quantitatives et mesures d'effet équivalents dans les accords conclus par la Communauté européenne
10
Elargissement
11
Citoyenneté européenne, trasparence et accèss à l'information
12
Droits des citoyens
13
Coopération au développement
14
Nations-Unies
15
Organisations internationales
16
Droits fondamentaux et droits de l'homme
17
Cour de Justice et Tribunal première instance
18
Droit communautaire
19
Commission européenne
20
Pouvoir de la Commission européenne
21
Mieux légiférer
22
Comités et comitologie (vedi sotto--unificare)
23
Pouvoir d'éxecution de la Commission européenne
25
Conseil
26
Conseil européen, sommets
27
Parlement européen
28
Cour des comptes européenne
29
Collaboration interinstitutionnelle
30
Budget
31
Banque européenne d'investissement (BEI)
32
Banque centrale européenne (BCE)
33
Comité économique et social européen (CESE)
34
Comité européen des régions (CdR)
35
Comité consultatif CECA
36
Agences et organismes liés aux institutions européennes
37
Conseil de l'Europe
38
Etats membres
39
Politique économique et monétaire
40
Politique commerciale
41
Politique sociale
42
Marché interieur, Education et Sport
43
Santé
44
Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
45
Comité de politique économique (CPE)
46
Politique européenne de sécurité et de défense (PESD)
47
Justice et affaires intérieures (JAI)
48
Relations internationales et pays tiers
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