52bis_02 - Parlement européen - Résolutions institutionnelles - 1993
52bis_02 - Parlement européen - Résolutions institutionnelles - 1993
Documents from 06 September 1991 to 06 September 1993
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 06/12/1993 - A3-0416/93 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur le rôle des experts nationaux et le droit d'initiative de la Commission - Rapporteur: Cassanmagnago-Cerretti - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1993 - A3-0417/93 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur les problèmes de comitologie liés à la perspective de l'entrée en vigueur du traité de Maastricht - Rapporteur: Biagio De Giovanni - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1993 - SP(93)3738 - Débat en séance plénière du 17/11/1993 sur les résultats du Conseil européen du 29/10/1993 et sur les négociations en vue de l'élargissement, notamment eu égard aux adaptations institutionnelles nécessaires - Hyperlien
- Extrait - 18/11/1993 - - Comité des régions - in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance su 18/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1993 - A3-0325/93 - Résolution sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation : Comité des régions - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1993 - A3-0357/93 - Proposition de directive du Conseil fixant les modalités de l'exercice du droit de vote et d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un Etat membre dont ils n'ont pas la nationalité (COM(93)0534 - C3-0464/93) - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1993 - B3-1553/93 - Résolution sur les négociations en vue de l'élargissement à l'Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1993 - A3-0356/93 - Résolution sur : - la déclaration interinstitutionnelle sur la démocratie et la transparence et l'accord interinstitutionnel sur les procédures pour la mise en oeuvre du principe de subsidiarité - la décision du Parlement européen concernant le statut et les conditions générales d'exercice des fonctions du médiateur - les modalités pour le déroulement des travaux du Comité de conciliation prévu à l'article 189 B - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1993 - PE206.622 - PROJET D'AVIS à l'intention de la commission juridique et des droits des citoyens sur l'adhésion de la Communauté à la Convention européenne des droits de l'Homme - Rapporteur: Karel De Gucht - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1993 - PV41II - Résolution sur le Conseil européen du 29/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1993 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Elargissement: négociations - Rapporteur: J.-L. Bourlanges et R. Dury - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - B3-1332/93 - Résolution sur la crise monétaire - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - B3-1347/93 - Résolution sur les accords interinstitutionnels - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - B3-1346/93 - Résolution sur l'éventuel retrait ou modification de certaines propositions législatives de la Commission (liste d'Edimbourg) - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - A3-0228/93 - Résolution sur le rôle de la Cour de justice dans le développement du système constitutionnel de la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 15/09/1993 - - Système monétaire européen - in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance du 15/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 15/09/1993 - B3-0974/93 - Traité de Maastricht : régime transitoire - in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance du 15/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 14/09/1993 - - Résultats de Maastricht dans le domaine social - in in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance du 14/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 14/09/1993 - - Modification du règlement du Parlement - in in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance du 14/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 14/09/1993 - - Cour de justice et développement du système constitutionnel - in Parlement européen, Compte rendu in extenso de la séance du 14/09/1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1993 - B3-1017/93 - Résolution sur l'élargissement (Austriche, Suède, Finlande, Norvège) - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1993 - - L'accompagnement institutionnel de l'élargissement - Projet de J.L. Bourlanges - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1993 - B3-0771/93 - Résolution sur le protocole social arrêté à Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1993 - B3-0668/93 - Résolution sur le Conseil européen de Copenhague - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1993 - PE204.587/A - PROJET DE RAPPORT sur la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures conformément au traité sur l'Union européenne (titre VI du traité et autres dispositions) - Rapporteur: Carlos Robles Piquer - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1993 - - Lettre de Claude Desama et Paul Lannoye du Parlement européen à E. Klepsch, Président du Parlement européen - 2 propositions de directive - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1993 - A3-0043/93 - Résolution sur la conclusion et l'adaptation des accords interinstitutionnels - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1993 - A3-0041/93 - Résolution sur le rapport du Conseil européen pour l'année 1991 concernant les progrès réalisés sur la voie de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1993 - - Résolution sur le projet de procédure électorale - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1993 - B3-0351/93 - Résolution sur le projet de programme législatif concernant l'année 1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1993 - A3-0025/93 - Résolution sur le respect des droits de l'homme dans la Communauté européenne (Rapport annuel du Parlement européen) - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1993 - A3-0040/93 - Résolution sur le rapport du Conseil européen concernant les progrès réalisés sur la voie de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1993 - A3-0381/92 - Résolution sur le projet de procédure électorale uniforme pour l'élection des nombres du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - A3-0190/92 - Résolution sur le rôle institutionnel du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - A3-0384/92 - Résolution sur la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - A3-0189/92 - Résolution sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement et de la création d'un ordre global à l'échelle de l'Europe - Rapporteur: Carlos Robles Piquer - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1993 - A3-0414/92 - Résolution sur la création et le fonctionnement des organismes et agences spécialisés - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1993 - - Rapport sur la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1993 - - L'accompagnement institutionnel de l'élargissement : 5 réformes pour réussir par Jean-Louis Bourlanges - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1993 - - Le Parlement européen et l'accompagnement institutionnel de l'élargissement / Jean-Louis Bourlanges - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1993 - - RESUME DES PROPOSITIONS par Jean-Louis Bourlanges - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1992 - PE144.081/rév.2 - PROJET DE RAPPORT sur la procédure de coopération - Rapporteur: Derek Prag - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1991 - PE152.236 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - DOCUMENT DE TRAVAIL sur le rôle institutionnel du Conseil - Hyperlien
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