40_02 - Conseil: Fonctionnement - Amélioration de méthodes de travail
40_02 - Conseil: Fonctionnement - Amélioration de méthodes de travail
Documents from 08 October 1960 to 19 March 2002
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - MESURES ADOPTEES PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'AMELIORATION DE SES METHODES DE TRAVAIL (période postérieure à 1972) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/2002 - 7301/02 - Rapport sur les conséquences administratives de l'élargissement de l'Union Européenne pour le Secrétariat général du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/06/2001 - 9518/01ADD1REV1 - ADDENDUM 1 AU RAPPORT (VERSION RÉVISÉE) du Secrétaire général/Haut Représentant au Conseil européen - PRÉPARER LE CONSEIL À L'ÉLARGISSEMENT - RÉSUMÉ DES SYSTÈMES DE COORDINATION DES DIFFÉRENTS ÉTATS MEMBRES POUR LES QUESTIONS CONCERNANT L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - 07/06/2001 - 9519/01 - Copy of letter from J. Solana, Secretary-General/High Representative to G. Persson, Pésident of the European Council - Report to the European Council : Preparing the Council for Enlargement - Hyperlien
- Intégral - 06/04/2000 - SI(2000)322 - 1870ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 05/04/2000 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 10/04/2000 et 11/04/2000 - Suites aux conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 06/04/2000 - 7039/1/00REV1 - Note de la présidence au Conseil "Affaires générales" - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Formations du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 24/02/2000 - SP(2000)800 - Reform of the Council - in EUROPEAN PARLIAMENT- Committee on Constitutional Affairs - Summary record - Brussels, 21/02/2000 - 22/02/2000 - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2000 - SI(2000)104 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Réduction du nombre de formations du Conseil (suivi du rapport Trumpf/Piris) - Hyperlien
- Intégral - 11/02/2000 - 6102/00 - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 07/02/2000 - 5864/1/00REV1 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 02/02/2000 - 5864/00 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/01/2000 - SI(2000)17 - 1858ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/01/2000 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 24/01/2000 et 25/01/2000 - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1999 - 13863/99 - UN CONSEIL EFFICACE POUR UNE UNION ELARGIE - LIGNES DIRECTRICES POUR UNE REFORME ET RECOMMANDATIONS OPERATIONNELLES - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1999 - SI(1999)1110 - 1855ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 30/11/1999 - Préparation du Conseil "Affaires Générales" des 06/12/1999 et 07/12/1999 - Un Conseil efficace pour une Union élargie (Trump/Piris) - Lignes directrices pour la reforme et recommandations opérationnelles - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - 13174/99 - 1854ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union (rapport Trumpf/Piris) - Rationalisation des groupes et des autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1999 - 13174/99 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie - Rationalisation des groupes et autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1999 - SI(99)1028 - 1853ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 17/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 3 : Le Conseil "Affaires générales" (relations extérieures) - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1999 - SI(99)932 - 1851ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 03/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 7 : la communication extérieure - Chapitre 12 : le Secrétariat Général - Chapitre 13 : le cadre matériel - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1999 - SI(99)871 - 1849ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 20/10/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 11 : La Présidence - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1999 - SI(99)844 - 1848ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/10/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 10 : Les Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1999 - SI(99)724 - 1844ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 15/09/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 1 : Le Conseil européen - Chapitre 2 : Le Conseil "Affaires générales" (questions horizontales) - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1999 - SI(99)704 - 1843ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 08/09/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 4 : Le Conseil ECOFIN - Chapitre 5 : Les Conseils spécialisés - Chapitre 6 : La fonction législative - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1999 - SI(99)674 - 1842ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 22/07/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 8 : préparation des sessions - Chapitre 9 : méthodes de travail et de négociation - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1999 - SI(1999)657 - 1842ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 22/07/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1999 - SN2139/99 - LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DANS LA PERSPECTIVE D'UNE UNION ELARGIE - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1978 - - Ministerial meetings in Luxembourg on 03/04/1978 and 04/04/1978 - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1978 - Bull.CESuppl.2/78 - Élargissement de la Communauté - Période de transition et conséquences institutionnelles - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1977 - - Organisation of meetings of the Council (Foreign Affairs) - Hyperlien
- Extrait - ** - 05 - 1977 - - Extrait du Rapport des Ministres des Affaires étrangères au Conseil européen du 5 et 6 décembre 1977 sur les "résultats acquis et les progrès réalisables à court terme dans les différents domaines de l'Union, traduisant dans la réalité la conception commune de l'Union européenne" - LEEDS CASTLE - 05/1977 - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1976 - - Quelques réflexions sur les méthodes de travail Extrait communication Président Conseil programme travail 1er semestre 1976 - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1975 - R/3199/75 - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 366ème session tenue les 05/11/1975 et 06/11/1975 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1975 - R/2733/75 - CORRIGENDUM au doc. R/2733/75 (FIN 713) - Mémorandum du Gouvernement néerlandais concernant la préparation des sessions du Conseil consacrées aux questions économiques et financières - Rapport du Président du Comité des Représentants Permanents au Conseil - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1975 - - Etats des travaux da les divers conseils - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 358e réunion de la Commission tenue à Bruxelles, 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 04/11/1975 (après-midi) et le 05/11/1975 (matin) - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1975 - - COMMENTAIRE PERSONNEL SUR LES 2 DOCUMENTS DE TRAVAIL QUI VIENNENT D'ETRE ELABORES EN MATIERE D'AMELIORATION DES PROCEDURES - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1975 - T/607/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1975 - R/1232/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil (suite à donner aux conclusions du Comité des Représentants Permanents du 25/09/1975) - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1975 - T/569/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1975 - R/244/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1975 - - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1975 - R/1232/75 - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 325ème session tenue le 20/01/1975 à Bruxelles - Hyperlien
- Extrait - 04/06/1974 - T/293/74 - Extrait du relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 288e session tenue le 04/06/1974 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1974 - R/1122/74 - Déclaration commune du Président du Conseil et du Président de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1974 - R/773/74 - Amélioration des procédures de décions prises par le Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 1276ème session tenue les 04/02/1974 et 05/02/1974 - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1974 - R/2621/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1974 - - AMELIORATION DES PROCEDURES DE DECISION ET DE LA COHERENCE DE L'ACTION COMMUNAUTAIRE - Mesures adoptées en 1973 et 1974 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1973 - R/2621/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1973 - R/2299/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 252ème session tenue les 23/07/1973 et 24/07/1973 - Hyperlien
- Extrait - 03/08/1973 - 1587/73Extr.1 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 252ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 23/07/1973 et 24/07/1973 AMELIORATION DES PROCEDURES DE DECISION DU CONSEIL ET DE LA COHERENCE DE L'ACTIOIN COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Extrait - 08/07/1970 - 1318/70 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1970 - - AMELIORATIOIN DU FONCTIONNEMENT DES COMMUNAUTES DANS LA PERSPECTIVE DE LEUR ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1970 - - Intervention du Représentant de la Commission à la 553e réunion du Comité des Représentants Permanents du 30/04/1970 AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DES COMMUNAUTEES DANS LA PERSPECTIVE DE LEUR ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1970 - - 542ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 29/01/1970 - Problème de l'adhésion - Votre note du 23/01/1970 - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1969 - COM(69)1000 - "Le fonctionnement des Institutions" - in Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège en vertu des articles 237 du Traité CEE, 205 du Traité CEEA et 98 du Traité CECA Doc. COM (69) 1000 du 01/10/1969 - Hyperlien
- Extrait - 29/09/1967 - COM(67)750 - Problèmes relatifs au fonctionnement des institutions de la Communauté élargie - in Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège - Doc. COM (67) COM 750 du 29/09/1967 - Hyperlien
- Extrait - 08/11/1960 - R/1068/60 - Organisation des travaux des conseils - in PROJET de PROCES-VERBAL de la réunion restreinte tenue à l'occasion de la session des Conseils de la Communauté Economique Européenne et de la Communauté Européenne de l'Energie Atomique des 17/10/1960, 18/10/1960 et 19/10/1960, à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1960 - R/1004/60 - Organisation des travaux des Conseils - Hyperlien
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