DORIE-631 40_02 - Conseil: Fonctionnement - Amélioration de méthodes de travail

Documents from 08 October 1960 to 19 March 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-631
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DORIE-25-631
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - MESURES ADOPTEES PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'AMELIORATION DE SES METHODES DE TRAVAIL (période postérieure à 1972) - Hyperlien
- Intégral - 19/03/2002 - 7301/02 - Rapport sur les conséquences administratives de l'élargissement de l'Union Européenne pour le Secrétariat général du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/06/2001 - 9518/01ADD1REV1 - ADDENDUM 1 AU RAPPORT (VERSION RÉVISÉE) du Secrétaire général/Haut Représentant au Conseil européen - PRÉPARER LE CONSEIL À L'ÉLARGISSEMENT - RÉSUMÉ DES SYSTÈMES DE COORDINATION DES DIFFÉRENTS ÉTATS MEMBRES POUR LES QUESTIONS CONCERNANT L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - 07/06/2001 - 9519/01 - Copy of letter from J. Solana, Secretary-General/High Representative to G. Persson, Pésident of the European Council - Report to the European Council : Preparing the Council for Enlargement - Hyperlien
- Intégral - 06/04/2000 - SI(2000)322 - 1870ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 05/04/2000 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 10/04/2000 et 11/04/2000 - Suites aux conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 06/04/2000 - 7039/1/00REV1 - Note de la présidence au Conseil "Affaires générales" - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Formations du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 24/02/2000 - SP(2000)800 - Reform of the Council - in EUROPEAN PARLIAMENT- Committee on Constitutional Affairs - Summary record - Brussels, 21/02/2000 - 22/02/2000 - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2000 - SI(2000)104 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - Réduction du nombre de formations du Conseil (suivi du rapport Trumpf/Piris) - Hyperlien
- Intégral - 11/02/2000 - 6102/00 - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 07/02/2000 - 5864/1/00REV1 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 02/02/2000 - 5864/00 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki - formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/01/2000 - SI(2000)17 - 1858ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/01/2000 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 24/01/2000 et 25/01/2000 - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1999 - 13863/99 - UN CONSEIL EFFICACE POUR UNE UNION ELARGIE - LIGNES DIRECTRICES POUR UNE REFORME ET RECOMMANDATIONS OPERATIONNELLES - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1999 - SI(1999)1110 - 1855ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 30/11/1999 - Préparation du Conseil "Affaires Générales" des 06/12/1999 et 07/12/1999 - Un Conseil efficace pour une Union élargie (Trump/Piris) - Lignes directrices pour la reforme et recommandations opérationnelles - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - 13174/99 - 1854ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union (rapport Trumpf/Piris) - Rationalisation des groupes et des autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1999 - 13174/99 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie - Rationalisation des groupes et autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1999 - SI(99)1028 - 1853ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 17/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 3 : Le Conseil "Affaires générales" (relations extérieures) - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1999 - SI(99)932 - 1851ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 03/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 7 : la communication extérieure - Chapitre 12 : le Secrétariat Général - Chapitre 13 : le cadre matériel - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1999 - SI(99)871 - 1849ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 20/10/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 11 : La Présidence - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1999 - SI(99)844 - 1848ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 13/10/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 10 : Les Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1999 - SI(99)724 - 1844ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 15/09/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 1 : Le Conseil européen - Chapitre 2 : Le Conseil "Affaires générales" (questions horizontales) - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1999 - SI(99)704 - 1843ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 08/09/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 4 : Le Conseil ECOFIN - Chapitre 5 : Les Conseils spécialisés - Chapitre 6 : La fonction législative - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1999 - SI(99)674 - 1842ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 22/07/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union - Chapitre 8 : préparation des sessions - Chapitre 9 : méthodes de travail et de négociation - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1999 - SI(1999)657 - 1842ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 22/07/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1999 - SN2139/99 - LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DANS LA PERSPECTIVE D'UNE UNION ELARGIE - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1978 - - Ministerial meetings in Luxembourg on 03/04/1978 and 04/04/1978 - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1978 - Bull.CESuppl.2/78 - Élargissement de la Communauté - Période de transition et conséquences institutionnelles - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1977 - - Organisation of meetings of the Council (Foreign Affairs) - Hyperlien
- Extrait - ** - 05 - 1977 - - Extrait du Rapport des Ministres des Affaires étrangères au Conseil européen du 5 et 6 décembre 1977 sur les "résultats acquis et les progrès réalisables à court terme dans les différents domaines de l'Union, traduisant dans la réalité la conception commune de l'Union européenne" - LEEDS CASTLE - 05/1977 - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1976 - - Quelques réflexions sur les méthodes de travail Extrait communication Président Conseil programme travail 1er semestre 1976 - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1975 - R/3199/75 - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 366ème session tenue les 05/11/1975 et 06/11/1975 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1975 - R/2733/75 - CORRIGENDUM au doc. R/2733/75 (FIN 713) - Mémorandum du Gouvernement néerlandais concernant la préparation des sessions du Conseil consacrées aux questions économiques et financières - Rapport du Président du Comité des Représentants Permanents au Conseil - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1975 - - Etats des travaux da les divers conseils - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 358e réunion de la Commission tenue à Bruxelles, 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 04/11/1975 (après-midi) et le 05/11/1975 (matin) - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1975 - - COMMENTAIRE PERSONNEL SUR LES 2 DOCUMENTS DE TRAVAIL QUI VIENNENT D'ETRE ELABORES EN MATIERE D'AMELIORATION DES PROCEDURES - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1975 - T/607/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1975 - R/1232/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil (suite à donner aux conclusions du Comité des Représentants Permanents du 25/09/1975) - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1975 - T/569/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1975 - R/244/75 - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1975 - - Amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1975 - R/1232/75 - Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 325ème session tenue le 20/01/1975 à Bruxelles - Hyperlien
- Extrait - 04/06/1974 - T/293/74 - Extrait du relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 288e session tenue le 04/06/1974 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1974 - R/1122/74 - Déclaration commune du Président du Conseil et du Président de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1974 - R/773/74 - Amélioration des procédures de décions prises par le Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 1276ème session tenue les 04/02/1974 et 05/02/1974 - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1974 - R/2621/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1974 - - AMELIORATION DES PROCEDURES DE DECISION ET DE LA COHERENCE DE L'ACTION COMMUNAUTAIRE - Mesures adoptées en 1973 et 1974 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1973 - R/2621/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1973 - R/2299/73 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 252ème session tenue les 23/07/1973 et 24/07/1973 - Hyperlien
- Extrait - 03/08/1973 - 1587/73Extr.1 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 252ème session du Conseil tenue à Bruxelles, les 23/07/1973 et 24/07/1973 AMELIORATION DES PROCEDURES DE DECISION DU CONSEIL ET DE LA COHERENCE DE L'ACTIOIN COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Extrait - 08/07/1970 - 1318/70 - EXTRAIT du PROJET de PROCES-VERBAL de la 120ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 29/06/1970 - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1970 - - AMELIORATIOIN DU FONCTIONNEMENT DES COMMUNAUTES DANS LA PERSPECTIVE DE LEUR ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1970 - - Intervention du Représentant de la Commission à la 553e réunion du Comité des Représentants Permanents du 30/04/1970 AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DES COMMUNAUTEES DANS LA PERSPECTIVE DE LEUR ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1970 - - 542ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 29/01/1970 - Problème de l'adhésion - Votre note du 23/01/1970 - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1969 - COM(69)1000 - "Le fonctionnement des Institutions" - in Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège en vertu des articles 237 du Traité CEE, 205 du Traité CEEA et 98 du Traité CECA Doc. COM (69) 1000 du 01/10/1969 - Hyperlien
- Extrait - 29/09/1967 - COM(67)750 - Problèmes relatifs au fonctionnement des institutions de la Communauté élargie - in Avis de la Commission au Conseil concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège - Doc. COM (67) COM 750 du 29/09/1967 - Hyperlien
- Extrait - 08/11/1960 - R/1068/60 - Organisation des travaux des conseils - in PROJET de PROCES-VERBAL de la réunion restreinte tenue à l'occasion de la session des Conseils de la Communauté Economique Européenne et de la Communauté Européenne de l'Energie Atomique des 17/10/1960, 18/10/1960 et 19/10/1960, à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1960 - R/1004/60 - Organisation des travaux des Conseils - Hyperlien

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Abstract: Volume 1967/0137 Date indicative : 29/09/1967 AVIS DE LA COMMISSION AU CONSEIL concernant les demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège en vertu des articles 237 du Traité C.E.E., 205 du Traité C.E.E. A. et 98 du Traité C.E.C.A. (FRA) STELLUNGNAHME DER KOMMISSION AN BEN RAT betreffend die Beitrittsgesuche des Vereinigten Königreichs, Irlands, Dänemarks und Norwegens gemäss den Artikeln 237 des EWG-Vertrags, 205 des EAG-Vertrags -und 98 des EGKS-Vertrags (DEU) ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1967)0750
Original Reference Code: COM(1967)750
Description Level: Dossier
Dates: 1967 to 1967
Abstract: Volume 1969/0185 Date indicative : 01/10/1969 AVIS DE LA COMMISSION AU CONSEIL CONCERNANT LES DEMANDES D'ADHESION DU ROYAUME-UNI, DE L'ISLANDE, DU DANEMARK ET DE LA NORVEGE EN VERTU DES ARTICLES 237 DU TRAITE CEE, 205 DU TRAITE CEEA ET 98 DU TRAITE CECA (FRA) STELLUNGNAHME DER KOMMISSION AN DEN RAT ZU DEN BEITRITTSGESUCHEN DES VEREINIGTEN KÖNIGREICHS, IRLANDS, DÄNEMARKS UND NORWEGENS GEMÄSS DEN ARTIKELN 237 DES EWG-VERTRAGS, 205 DES EAG-VERTRAGS UND 98 DES EGKS-VERTRAGS (DEU) ADVIES VAN DE COMMI ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1969)1000
Original Reference Code: COM(1969)1000
Description Level: Dossier
Dates: 1969 to 1969
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