DORIE-623 39_00-01-10 - Conseil: formation - Rôle spécialisé

Documents from 21 October 1971 to 16 February 1995

Identity Statement

Reference Code
DORIE-623
Complete Reference Code
DORIE-25-623
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 26/05/2005 - SI(2005)481 - 2098ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/05/2005 Points à examiner à la suite de la session du Conseil "Affaires générales et Relations extérieures" des 23/05/2005 et 24/05/2005 - Hyperlien
- Intégral - 23/05/2002 - E-1030/2002 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-1030/02 posée par M. Michael VAN HULTEN, en date du 18/04/2002 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - "Nomination de hauts fonctionnaires au Conseil" - Hyperlien
- Intégral - 23/06/2000 - - Suivi des conclusions du Conseil européen d'Helsinki des 10/12/1999 et 11/12/1999 - Formations du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 10/04/2000 - 7533/00(Presse101) - SUIVI DES CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPÉEN D'HELSINKI - FORMATIONS DU CONSEIL - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1998 - 13952/98 - Amélioration du fonctionnement et des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1996 - SI(96)1007 - 1716ème réunion du Comité des Représentants permanents (II) - Bruxelles, le 23/10/1996 - Divers : Choix du Conseil approprié pour traiter la question de l'utilisation de l'Internet à des fins dévoyées - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1996 - SI(96)783 - 1708ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 24/07/1996 - Divers "Santé" (questions soulevées par la délégation belge) 1. Task-Force UE/USA pour la création d'un réseau mondial d'alerte et de réaction pour les maladies transmissibles 2. Saisine du Conseil "Santé" pour des questions ayant une incidence sur la santé mais traitées par d'autres formations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1995 - SI(95)130 - 1642ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 15/02/1995 Divers : Communications de la Présidence: - Suivi des questions audiovisuelles - Association des PECO - Hyperlien
- Intégral - 10/09/1994 - - Le Luxembourgeois Jean-Claude Juncker nommé président de l'Eurogroupe - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - A3-0190/92 - Résolution sur le rôle institutionnel du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1992 - - (EU) CE/ECOFIN : LA PRESIDENCE BRITANNIQUE SOUHAITE RENFORCER LE ROLE DU CONSEIL ECOFIN EN LUI DONNANT DES COMPETENCES "HORIZONTALES" QUE GERERAIT UN "GROUPE AD HOC" - Hyperlien
- Intégral - 21/05/1992 - A3-0190/92 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur le rôle institutionnel du Conseil - Rapporteur: B. De Giovanni - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1992 - JUR(92)02478 - Mise en oeuvre de Maastricht - Rôle des Conseils "spécialisés" - complément à ma note du 30/03/1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1992 - - Travaux post-Maastricht des Représentants Personnels - Fonctionnement du Conseil/organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1992 - - Mise en oeuvre du Traité sur l'Union européenne en ce qui concerne le fonctionnement du Conseil et l'organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Extrait - 18/07/1991 - - CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - in Guide du Conseil des CE - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1989 - E-2053/1989 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 2053/89 de M. VALVERDE LOPEZ du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Participation espagnole aux réunions du Conseil des ministres en 1988 - Hyperlien
- Intégral - 04/02/1987 - - HISTORIQUE DES REUNIONS DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1981 - 5950/81 - Copie de lettre de Van der Gun, Président de la Commission des Affaires sociales et de l'emploi du PE à A. van der Klaauw, Président du Conseil - Participation des Ministres des Affaires sociales aux réunions du Conseil qui traitent de la sidérurgie - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1981 - SI(81)155 - 1019ème réunion du Comité des Représentants permanents : 26/02/1981 - fixation de l'ordre du jour du Conseil "développement" du 31/03/1981 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1978 - T/632/78 - SESSIONS TENUES PAR CONSEILS SPECIALISES - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1976 - SEC(76)1232 - Information des commissions parlementaires sur les "conseils spécialisés" - Hyperlien
- Extrait - 19/10/1975 - - Réunion informelle des Ministres des Affaires étrangères tenue à la "Villa Marlia" les 18/10/1975 et 19/10/1975 - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1974 - P/512/74 - Préparation des Conseils "techniques" - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1974 - SEC(74)2235 - 732e réunion du Comité des représentants permanents - 12/06/1974-13/06/1974 - Projet de Conseil sur les problèmes de l'environnement - Date - Ordre du jour - Hyperlien
- Extrait - 12/06/1974 - COM(74)PV299 - Tenue d' une session du Conseil avec la partecipation des Ministres de l'industrie - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/06/1974 - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1974 - SEC(74)2029 - 729ème réunion du Comité des Représentants permanents - 22/05/1974 - Terme d'une session du Conseil consacrée aux affaires industrielles - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1974 - SEC(74)1961 - 728ème réunion du Comité des Représentants permanents - 15/05/1974 - Problèmes dans le domaine industriel a) tenue d'un Conseil "Industrie" b) actions de politique industrielle dans le secteur aéronautique (doc. R/876/74) (ECO 104) - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1974 - 909/74 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 733/73 de Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1971 - R/2185/71 - Politique de la Communauté en matière de petites et moyennes entreprises. (Réunion d'un Conseil de Ministres) - Hyperlien

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