37_02 - Conseil: Présidence du Conseil - Présidence successive -6- 1999-2003
37_02 - Conseil: Présidence du Conseil - Présidence successive -6- 1999-2003
Documents from 06 January 1998 to [06/2004]
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 11/07/2001 - SEC(2001)1134/5 - PRIORITES PENDANT LA PRESIDENCE BELGE RELATIVES AUX NEGOCIATIONS D'ADHESION - Hyperlien
- Integral - 16/01/2003 - SEC(2003)52 - RENCONTRE ENTRE LA COMMISSION ET LA PRÉSIDENCE GRECQUE DU CONSEIL - ATHÈNES, LES 09/01/2003 ET 10/01/2003 - COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PLÉNIÈRE - Hyperlien
- Integral - 08/07/2002 - SEC(2002)781/2 - RENCONTRE DE LA COMMISSION AVEC LA PRESIDENCE DANOISE DU CONSEIL - Compte rendu de la réunion plénière (Copenhague, Eigiveds Pakhus, le 01/07/2002) - Hyperlien
- Integral - 26/06/2002 - SEC(2002)756 - Préparation de la rencontre de la Commission avec la Présidence danoise du Conseil (Copenhague, le 01/07/2002) - Hyperlien
- Integral - 27/07/2001 - SEC(2001)1326 - Rencontre entre la Commission et la Présidence belge - Bruxelles, le 02/07/2001 - Compte rendu de la réunion plénière - Hyperlien
- Integral - 28/06/2001 - SEC(2001)1099/2 - Préparation de la rencontre entre la Commission et la Présidence belge (Bruxelles, le 02/07/2001) - Hyperlien
- Integral - 04/10/1999 - SEC(1999)1559 - CONCLUSIONS DE LA RÉUNION TENUE À HELSINKI ENTRE LE GOUVERNEMENT FINLANDAIS ET LA COMMISSION (28/09/1999) - Hyperlien
- Integral - 17/01/2001 - - Rencontre de la Commission avec le gouvernement suédois - Stockholm, le 09/01/2001 - Réunion plénière - Hyperlien
- Integral - 05/01/2001 - SEC(2001)35 - Préparation de la rencontre entre la Commission et la Présidence suédoise (Stockholm, 09/01/2001) - Hyperlien
- Integral - 17/09/1999 - SEC(1999)1487 - Préparation de la rencontre entre la Commission et la Présidence finlandaise (Helsinki, 28/09/1999) - Hyperlien
- Integral - 13/11/2003 - SEC(2003)1259 - Préparation de la Présidence irlandaise du Conseil - OJ prévisionnels des Conseils (COREPER I) - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 2004 - - EUROPEANS - WORKING TOGETHER PROGRAMME OF THE IRISH PRESIDENCY OF THE EUROPEAN UNION 01/2004 - 06/2004 - Hyperlien
- Integral - 17/07/2003 - SI(2003)823 - 2017ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 17/07/2003 - Transparence : = Liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public durant la Présidence italienne = Liste des délibérations du Conseil ouvertes au public sur les actes adoptés selon la procédure de codécision durant la Présidence italienne - Hyperlien
- Integral - 09/07/2003 - SC(2003)29 - NOTE DE PREPARATION DE LA 401ème SESSION PLENIERE DU CESE Les 16/07/2003 et 17/07/2003 Le programme de la présidence italienne à la une - Hyperlien
- Integral - 07/01/2003 - SEC(2003)27 - Our Europe : sharing the future in a community of values - The priorities of the Greek Presidency 2003 - Hyperlien
- Integral - 08/01/2003 - E-3479/2002 - Question écrite n° E-3479/02 posée par M HERZOG sur EXTENSION DE LA METHODE LAMFALUSSY ET SUPERVISION FINANCIERE, AFFIRMATIONS DE M. BOLKESTEIN - Hyperlien
- Integral - 17/01/2002 - SEC(2001)2061/3 - "Plus d'Europe" - Programme de la Présidence espagnole - "More Europe" - Programme of the Spanish Presidency of the EU - "Mehr Europa" - Prioritäten des spanischen Vorsitzes der Europäischen Union - Hyperlien
- Integral - 03/07/2002 - SEC(2002)784 - Ordres du jour indicatifs du Conseil sous présidence danoise - Programme for the Danish Presidency - Hyperlien
- Integral - 04/07/2002 - 10672/02 - Note du Ministère des finances du Royaume de Danemark en date du 04/07/2002 - Programme de travail de la présidence danoise de l'UE dans le domaine ECOFIN - Hyperlien
- Integral - 09/07/2002 - 10550/02 - Note de la présidence au Comité des représentants permanents/Conseil - Programme de travail de la présidence danoise concernant l'élargissement - Hyperlien
- Integral - 28/01/2002 - SI(2002)79/2 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2406ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 28/01/2002 - Programme de la Présidence et de la Commission - Hyperlien
- Integral - 23/01/2002 - SI(2002)52/2 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2405ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES" - Bruxelles, le 22/01/2002 - Hyperlien
- Integral - 28/06/2001 - 10415/01 - Note de La future présidence belge au Comité de l'Article 36 - Présidence belge - Union Européenne - Priorités dans le domaine de la justice et des affaires intérieures - Hyperlien
- Integral - 05/07/2001 - SI(2001)825 - 1926ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 05/07/2001 - Liste des débats publics pendant la présidence belge - Hyperlien
- Integral - 13/07/2001 - 10877/01 - Note de la Présidence au Conseil - Programme de travail de la Présidence belge concernant l'élargissement - Hyperlien
- Integral - 22/06/2001 - SN3335/01 - PROGRAMMATION DES TRAVAUX DU CONSEIL - PROGRAMME DE LA PRÉSIDENCE BELGE - Hyperlien
- Integral - 11/01/2001 - SI(2001)11 - 1902nd meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part) - Brussels, 11/01/2001 - List of public debates during the Swedish presidency - Hyperlien
- Integral - 09/01/2001 - SEC(2001)65 - Programme de la Présidence suédoise (01/01/2001 - 30/06/2001) - Hyperlien
- Integral - 04/07/2000 - SEC(2000)1875 - Programme de la Présidence française (01/07/2000-31/12/2000) - Hyperlien
- Integral - 12/01/2000 - SI(2000)14 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence portugaise - (1er semestre 2000) - Hyperlien
- Integral - 20/01/2000 - 5256/99ADD1 - ADDENDUM AU DOCUMENT DE LA PRESIDENCE - Emploi, réformes économiques et cohésion sociale - Pour une Europe de l'innovation et de la connaissance = lettre de couverture adressée par le Président du Conseil européen, M. Guterres, à ses collègues - Hyperlien
- Integral - 18/01/2000 - SI(2000)14/2 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence portugaise (1er semestre 2000) - Hyperlien
- Integral - 07/12/1999 - 13636/99 - DES INSTITUTIONS EFFICACES APRES L'ELARGISSEMENT - SUGGESTIONS POUR LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE - Hyperlien
- Integral - 26/07/1999 - 10426/99 - Note de la présidence - Transparence pendant la présidence finlandaise - Hyperlien
- Integral - 19/07/1999 - SI(99)660 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2198ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 19/07/1999 et 20/07/1999 - Hyperlien
- Integral - 24/06/1999 - SEC(99)1014 - Programme de la Présidence FIN, 2ème semestre 1999 - Programme for the Finnish Presidency of the European Union - Hyperlien
- Integral - 05/07/1999 - SI(1999)615 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence finlandaise (2ème semestre 1999) - Programme of the Finnish Presidency - Hyperlien
- Excerpt - 16/07/2001 - SC(2001)31 - Intervention de Madame Laurette Onkelinx, Vice-Première Ministre du Gouvernement belge au nom de la Présidence en exercice du Conseil de l'Union européenne - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 383ème session plénière - 11/07/2001 et 12/07/2001 - RELATIONS INTERINSTITUTIONNELLES - Hyperlien
- Integral - 27/06/2000 - - DISCOURS PRONONCE PAR MONSIEUR JACQUES CHIRAC PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DEVANT LE BUNDESTAG Berlin - Allemagne, 27/06/2000 - Hyperlien
- Excerpt - 09/07/1999 - SC(1999)59 - Intervention de M. Kimmo Sasi au nom de la Présidence en exercice du Conseil - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL 365ème Session Plénière 07/07/1999 et 08/07/1999 - Hyperlien
- Integral - 14/01/2004 - SP(2004)82 - Parlement européen. Déclaration du Conseil - Programme de la Présidence irlandaise - Strasbourg le 14/01/2004 - Hyperlien
- Integral - 02/07/2003 - SP(2003)2336 - PRESIDENCE ITALIENNE - Hyperlien
- Integral - 14/01/2003 - SP(2003)92 - Work Programme of the Greek Presidency - Hyperlien
- Integral - 04/07/2002 - SP(2002)2224 - European Council report and Commission statement European Council meeting (Seville, 21/06/2002-22/06/2002) - Statement by the President-in-Office of the Council Spanish Presidency - Hyperlien
- Integral - 04/07/2002 - SP(2002)2226 - Presentation of the Danish work programme by the President-in-Office of the Council - Hyperlien
- Integral - 27/07/2001 - SEC(2001)1326 - Rencontre entre la Commission et la Présidence belge - Bruxelles, le 02/07/2001 - Compte rendu de la réunion plénière - Hyperlien
- Integral - 18/01/2001 - SP(2001)121 - PARLEMENT EUROPEEN - PROGRAMME DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 12/01/1998 - SEC(1998)46 - CONCLUSIONS DE LA REUNION TENUE A LONDRES ENTRE LE GOUVERNEMENT BRITANNIQUE ET LA COMMISSION (08/01/1998) - Hyperlien
- Integral - 06/01/1998 - SEC(97)1074/6 - Rencontre de la Commission avec la Présidence britannique du Conseil, le 08/01/1998 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly