37_01 - Conseil: Présidence, rôle (1)
Documents from 06 July 1973 to 18 November 2002Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 18/11/2002 - - (EU) UE/AFFAIRES GENERALES/REFORME : débat sur la réforme de la présidence du Conseil et le rôle du Haut Représentant - Hyperlien
- Integral - 29/08/2002 - 11609/02 - "Réforme envisagée de la présidence du Conseil" - Hyperlien
- Integral - 19/12/1997 - 13526/97 - Projet de lettre au MEDIATEUR EUROPEEN concernant la plainte de M.BUNYAN (Questions relatives au statut de la présidence du Conseil) - Hyperlien
- Integral - 05/06/1992 - 6850/92 - Nature du rôle de la Présidence des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 19/01/1990 - SI(90)23 - 1415ème réunion du Coreper (1ère partie) - 17/01/1990 - Adhésion de la Communauté à la FAO * Association de la Présidence aux conversation exploratoires entre la Commission et le Secrétariat de la FAO - Hyperlien
- Integral - ** - 11 - 1988 - - RELATIONS AVEC LE CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - ** - 11 - 1988 - - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 27 - 04 - 1987 - 6077/87 - - Brochure intitulée "Recommandations pour l'exercice de la Présidence" - Brochure : "Directive concernant l'exercice de la Présidence de la CEE" - Hyperlien
- Integral - 29/04/1987 - 6084/87 - Rapports de priorité entre les obligations nationales et les devoirs communautaires des membres de gouvernement - Hyperlien
- Integral - 30/03/1987 - 5426/87 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE n° 0-239/86, sans débat, posée par M. McMAHON du Groupe "Affaires générales" en date du 27/03/1987 au Comité des Représentants permanents Notes et lignes directrices à l'intention du Président en exercice - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1987 - - (Extrait) ELEMENTS DE DOCUMENTATION SUR LE CONSEIL La Présidence du Conseil - Hyperlien
- Integral - 10/10/1984 - 5221/79 - Réunion du Groupe Antici du 10/10/1984 - Préparation de la 1179ème réunion du Comité des Représentants Permanents du 11/10/1984 - Hyperlien
- Integral - 08/02/1984 - - DEJEUNER DU COREPER : 08/02/1984 NEGOCIATIONS ACP - Hyperlien
- Integral - 22/09/1983 - SI(83)643 - 1131ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 22/09/1983 = Suites du Conseil "Affaires générales" du 19/09/1983 (cf. SI (83) 639) - Hyperlien
- Integral - 03/06/1983 - 7065/83 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 376/83 de M. PANNELLA, en date du 24/05/1983 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales Critiques du gouvernement allemand à l'adresse de la Commission - Hyperlien
- Integral - 29/03/1983 - E-1901/82 - SCHRIFTLICHE ANFRAGE Nr. 1901/82 von Herrn Robert Moreland (ED - GB) an den Rat der Europäischen Gemeinschaften Ausfuhrungen der Ratspräsidenten in Parlamentsausschussen - Hyperlien
- Integral - 27/10/1982 - 10303/82 - Ratification de la Convention TIR de 1975 - Hyperlien
- Integral - 11/02/1982 - E-1671/81 - Projet de réponse à la QE 1671/81 de M. VAN MIERT - Hyperlien
- Integral - 27/01/1982 - 4200/82 - "Procédure de confessionnal" - Hyperlien
- Excerpt - 08/07/1981 - - (Extrait) Débats du Parlement européen, séance du 08/07/1981 - Hyperlien
- Excerpt - 08/07/1981 - - (Extrait) Débats du Parlement européen, séance du 08/07/1981 - Hyperlien
- Integral - 05/11/1981 - SI(81)864 - 1049ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 04/11/1981 - Libre prestation en matière d'assurance (autre que la vie) - Hyperlien
- Integral - 14/10/1981 - SI(81)774 - 1046ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 14/10/1981 - Préparation du Conseil "fiscal" du 21/10/1981 - Hyperlien
- Integral - 04/08/1981 - 8624/81 - QUESTION ECRITE N° 771/81 de M. VAN MIERT (socialiste - Belge) en date du 03/08/1981 au Conseil des Communautés européennes Amélioration de la prise des décisions au Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 08/02/1980 - - (Extrait) CONSEIL Définition plus nette et mise en oeuvre plus efficace et plus constante des responsabilités de la Présidence dans la conduite des affaires - Hyperlien
- Integral - 21/05/1979 - - Session du Conseil "Energie" du 17/05/1979 : - Perspectives stratégiques et dialogue avec les pays producteurs - Hyperlien
- Integral - 29/04/1977 - SI(77)356 - 852ème Réunion du Comité des Représentants Permanents : 27/04/1977 = Relations avec le Portugal - Hyperlien
- Integral - 03/03/1977 - - 435ème SESSION DU CONSEIL AFFAIRES ETRANGERES Conférence de presse de M. Crosland - Hyperlien
- Integral - 05/02/1974 - - Mesures concernant le travail du Conseil - Hyperlien
- Integral - 06/07/1973 - - UN POINT DE VUE DANOIS SUR LES TÂCHES DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 02/07/1974 - - La présidence française - Hyperlien
- Excerpt - 20/01/1993 - SP(93)50 - (Extrait) Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hänsch) et sur le rôle Institutionnel du Conseil (Rapport De Giovanni) - Hyperlien
- Integral - 26/09/1995 - - Rôle de la Présidence et droit d'initiative de la Commission - Hyperlien
- Integral - 18/05/1993 - - Rencontre avec la Présidence belge des groupes de travail sur le rôle de la Présidence et les relations interinstitutionnelles - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - LA PRESIDENCE DANS LE CADRE INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - ROLE AND EVOLUTION OF THE PRESIDENCY - Hyperlien
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