DORIE-635 40_10 - Conseil: Transparence - Accès aux document du Conseil (1)

Documents from 04 June 1992 to 07 December 1993

Identity Statement

Reference Code
DORIE-635
Complete Reference Code
DORIE-25-635
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 13/12/1993 - 11286/93 - Accès du public aux documents du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1993 - SI(93)1144 - Accès à l'information (Base juridique : artide 151, §3 - article 162, §1 du Traité) - Adoption du Code de conduite à la majorité (avec réserve NL) : doc. 10654/93 - in Compte-rendu succinct de la 1715ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - SN5399/93 - Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - 10648/93(Presse222) - ACCES DU PUBLIC AUX DOCUMENTS DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION - PUBLICITE DES RESULTATS ET DES EXPLICATIONS DE VOTE DU CONSEIL - 1715e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - E-2015/1993 - WRITTEN QUESTION E-2015/93 by Alex Smith (PSE) to the Commission - Disclosure of information - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1993 - 10654/93 - Accès du public aux documents du Conseil et de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1993 - 10653/93 - Publicité des votes et des explications des votes au Conseil (articles 5 et 7 du règlement intérieur) - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1993 - SI(93)1094 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/11/1993 = Publication des votes - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1993 - SI(93)1085 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1993 - SI(93)1084 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 = Refonte du règlement intérieur du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1993 - 10288/93 - Note de la Présidence au Comité des Représentants Permanents (2ème partie) - Modification du règlement intérieur du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1993 - SI(93)1041 - 1587ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/11/1993 = Publication des votes - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1993 - SI(93)1042 - 1587ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/11/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1993 - 10198/93 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Base juridique pour l'adoption de la décision d'approuver le code de conduite relatif à l'accès du public aux documents du Conseil et de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1993 - A3-0356/93 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur - la déclaration interinstitutionnelle sur la démocratie et la transparence et l'accord interinstitutionnel sur les procédures pour la mise en oeuvre du principe de subsidiarité - la décision du Parlement européen concernant le statut et les conditions générales d'exercice des fonctions du médiateur - les modalités pour le déroulement des travaux du Comité de conciliation prévu à l'article 189 B - Rapporteur: Carlos Bru Puron - Hyperlien
- Extrait - 12/11/1993 - 7122/93 - Accèss à l'information docs 7079/93 CAB2, 7084/93 CAB3 - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1669ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Luxembourg, les 07/06/1993, 08/06/1993 et 09/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 12/11/1993 - SI(93)1021 - Publication des votes - in 1586ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 11/11/1993 - Points à examiner à la suite de la session du conseil "Affaires Générales" des 08/11/1993 et 09/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1993 - E-2388/1993 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2388/93 posée par M. Kostopoulos sur l'accès des citoyens européens aux documents communautaires - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1993 - E-2420/1993 - QUESTION ÉCRITE E-2420/93 posée par Sotiris Kostopoulos (PSE) à la Commission - Protection de l'écosystème par l'information du public - Hyperlien
- Extrait - 09/11/1993 - SP(93)3608 - Non divulgation des sources des journalistes - Rapporteur : Anastosopoulos (PPE/GR) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE ET DES DROITS DES CITOYENS - Compte rendu sommaire de la réunion des 4-5/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - SI(93)961 - 1585ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 04/11/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1993 - 9678/1/93REV1 - Accès du public aux documents du Conseil et de la Commission - Hyperlien
- Extrait - 29/10/1993 - SI(93)946 - Publication des votes - in 1698ème session du Conseil extraordinaire "Affaires générales" du 29/10/1993 (en marge du Conseil européen) - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1993 - 9678/93 - Accès du public aux documents du Conseil et de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1993 - SI(93)925 - 1584ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 27/10/1993 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" du 29/10/1993 - Hyperlien
- Extrait - 27/10/1993 - SI(93)923 - Relations avec le Parlement européen - Le Conseil a adopté sa position sur les quatre textes (annexes 3 à 6) sur la transparence, la subsidiante, le médiateur et la co-décision qui ont fait l'objet d'un accord lors de la Conférence interinstitutionnelle qui s'est tenue en marge du Conseil - in Compte-rendu succinct de la 1595ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 25/10/1993 - 26/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1993 - SI(93)923 - Déclaration interinstitutionnelle sur la démocratie, la transparence et la subsidiarité - in Compte-rendu succinct de la 1596ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 25/10/1993 - 26/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - 9504/93 - NOTE DU SERVICE JURIDIQUE A L'ATTENTION DE MM. LES PRESIDENTS ET MEMBRES DES COREPER IIème e Ière PARTIES - Publicité des votes et explications de vote - Mise en oeuvre de la modification du règlement intérieur adoptée par le Conseil le 04/10/1993 - Hyperlien
- Extrait - 26/10/1993 - 9282/93(Presse171) - Déclaration interinstitutionnelle sur la démocratie, la trasparence et la subsidiarité - in 1696e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 25/10/1993 et 26/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1993 - SI(93)906 - 1583ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 20/10/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1993 - 9312/93 - Copie de lettre de D. Williamson, Sécrétaire Général à N. Ersboell, Sécrétaire Général du Conseil - Accès au public des documents de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1993 - 9071/93EXT2REV1 - EXTRAIT révisé du PROJET de PROCES-VERBAL de la 1688ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Luxembourg, le 04/10/1993 - Publication des résultat et des explications des votes au Conseil - doc. 8540/93 JUR 112 INST 7 - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1993 - SP(93)3137 - Mesures visant à accroître l'accès du public à l'information COM(93) 191, COM(93) 258, SEC(92) 2274 - rapporteur : M. DUVERGER (PSE/I) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions des 7-8 octobre 1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1993 - SEC(93)1572 - L'accès du public aux documents de la Commission (Document de travail des services de la Commission) - Hyperlien
- Extrait - 06/10/1993 - SI(93)805 - PUBLICATION DES VOTES AU CONSEIL (Base jundique : articte 5 du Traité de Fusion) - in COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1688ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 04/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1993 - 8907/93(Presse156)COR1 - CORRIGENDUM A LA COMMUNICATION A LA PRESSE DE LA 1688e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 04/10/1993 - PUBLICATION DES RESULTATS ET DES EXPLICATIONS DES VOTES AU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1993 - 8907/93(Presse156) - 1688e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 04/10/1993 - PUBLICATION DES RESULTATS ET DES EXPLICATIONS DES VOTES AU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - ** - 10 - 1993 - Bull.CE10-1993 - Déclaration interinstitutionnelle sur la démocratie, la transparence et la subsidiarité - Hyperlien
- Intégral - 29/09/1993 - SI(93)815 - 1580ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 29/09/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1993 - SN4470/93 - Accès du public aux documents des institutions - Hyperlien
- Intégral - 10/09/1993 - JUR(93)04945 - Discussions with Council on access to documents - State of play - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1993 - 8540/93 - Publication des résultats et des explications des votes au Conseil - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1993 - PE205.642 - PROJET DE RAPPORT sur le secret des sources d'information des journalistes et le droit des fonctionnaires à divulguer les informations dont ils disposent (Proposition de résolution de M. STAES, déposée conformément à l'article 63 du règlement, B3-1544/90) Rapporteur: Georgios Anastassopoulos - Hyperlien
- Intégral - 28/07/1993 - SI(93)686 - 1576ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 28/07/1993 = Publication des résultats et des explications des votes au Conseil Base juridique : art. 5 du Traité de fusion (majorité simple) - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1993 - 8154/93 - Publication des résultats et des explications des votes au Conseil - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1993 - - Compte rendu de la réunion des "Amis" de la Présidence du 08/07/1993 - Droit de vote et d'éligibilité aux élections européennes - Codification officielle - Accès à l'information - Publication des résultats et explications des votes au Conseil - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SN180/93 - Accès du public à l'information - in CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1993 - E-500/1993 - PROJET DE REPONSE CONJOINTE AUX QUESTIONS ECRITES N°s 500/93 de M. SMITH et 1140/93 de M. MEGAHY du Groupe des Affaires Générales en date du 18/06/1993 au Comité des Représentants Permanents - Transparence et publicité des travaux du Conseil - Transparence dans le fonctionnement du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 17/06/1993 - - ACCÈS AUX DOCUMENTS - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1993 - SI(93)529 - 1570ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 15/06/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1993 - 7338/93 - RAPPORT SUR L'ETAT DES TRAVAUX - Transparence et ouverture - Hyperlien
- Intégral - 15/06/1993 - 6799/93AMD1 - PROPOSITION DE MODIFICATION - Avant-projet de réponse aux questions écrites n° 500/93 posée par M. SMITH et n° 1140/93 posée par M. MEGAHY - Transparence et publicité des travaux du Conseil - Transparence dans le fonctionnement du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1993 - SI(93)510 - ACCES A L'INFORMATION - in COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1669ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 07/06/1993 - 08/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 09/06/1993 - 7041/93(Presse96) - Accès à l'information - in 1669e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - - COOPERATION POLITIQUE - Luxembourg, les 07/06/1993, 08/06/1993 et 09/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1993 - 93/C156/05 - L'ACCÈS DU PUBLIC AUX DOCUMENTS DES INSTITUTIONS (Communication au Conseil, au Parlement et au Comité économique et social) - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1993 - SI(93)478 - 1568ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/06/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1993 - SN3209/93 - Compte rendu de la réunion des "Amis" de la Présidence du 28/05/1993 - Accès aux documents des institutions - Publication des votes au Conseil - Codification - Médiateur - Subsidiarité - Commissions temporaires d'enquête - Hyperlien
- Intégral - ** - 06 - 1993 - - TRANSPARENCE ET ACCES DU PUBLIC AUX DOCUMENTS DES INSTITUTIONS - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1993 - PE224.216 - DOCUMENT DE TRAVAIL sur le secret des sources d'information des journalistes et le droit des fonctionnaires à divulguer les informations dont ils disposent (Proposition de résolution de M. STAES, conformément à l'article 63 du règlement, B3-1544/90) - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1993 - SN3209/93 - L'accès du public aux documents des institutions et organes communautaires : exceptions et voies de recours - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1993 - COM(93)191final - Compte rendu de la réunion des "Amis" de la Présidence du 14/05/1993 - Subsidiarité - Commission temporaire d'enquête (CTE) - Accès aux documents des institutions - Publication des votes au Conseil - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1993 - SI(93)397 - 1565ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/05/1993 et 13/05/1993 = Accès à l'information - Hyperlien
- Extrait - 11/05/1993 - SI(93)379 - Rapport de la Commission sur l'accès à l'information - in (COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1659ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 10/05/1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1993 - 6382/93(Presse72) - Accès public aux documents de la Commission - 1659e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - COOPERATION POLITIQUE - Bruxelles, le 10/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 05/05/1993 - PV(93)1151 - Accès public aux documents de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 05/05/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1993 - COM(93)191final - L'ACCES DU PUBLIC AUX DOCUMENTS DES INSTITUTIONS - Hyperlien
- Extrait - 05/05/1993 - COM(93)191final - PUBLIC ACCESS TO THE INSTITUTIONS' DOCUMENTS - Hyperlien
- Extrait - 03/05/1993 - - Accès public aux documents des Institutions (COM(93)191/2; SEC(93)701) - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 03/05/1993 - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1993 - COM(93)191/2 - ACCES DU PUBLIC AUX DOCUMENTS DES INSTITUTIONS - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1993 - SEC(93)701 - INFORMATION/COMMUNICATION : Rapport sur le droit d'accès à l'information détenue par les institutions (COM(93) 191) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 30/04/1993 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1993 - SEC(93)708 - Access to Information - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1993 - SP(93)1191 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE ET DES DROITS DES CITOYENS - Compte rendu sommaire de la réunion des 26-27/4/1993 - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1993 - - UNE ACCESSIBILITE ACCRUE AUX TRAVAUX DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1992 - SI(92)1050 - CONSEIL EUROPEEN - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - EDIMBOURG, LES 11/12/1992 ET 12/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1992 - 10627/92 - Note from the Presidency - TRANSPARENCY - Public access to the Council's proceedings - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1992 - 10496/92 - Transparence - Mise en oeuvre de la DECLARATION DE BIRMINGHAM - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1992 - E-899/92 - QUESTION ECRITE n° 899/92 de M. Antoni GUTIÉRREZ DÍAZ (GUE) à la Commission - Fonds structurels : accès du public à l'information - Hyperlien

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