42_05 - Conseil: Procédure décisionnelle - Mandats
Documents from 23 June 1983 to 27 May 2004Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 27/05/2004 - SI(2004)497 - 2054ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/05/2004 Terrorisme - Suivi du Conseil européen de 03/2004 et préparation du Conseil européen de 06/2004 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1984 - SEC(84)115 - FICHE RELATIVE AUX DIFFERENTES SUGGESTIONS D'ECONOMIE DANS LE SECTEUR AGRICOLE FAITES PAR LA COUR DES COMPTES (diffusé pour information, à la demande de M. DALSAGER cf. doc. COM(84) PV 720, pt. IV.B.11) - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1983 - 10653/83 - Nouvelles politiques - Travaux du Groupe ad hoc - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1983 - 10656/83 - Nouvelles politiques - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1983 - - Correction des déséquilibres budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 01/11/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LES CONSEILS SPECIALISES ONT SUIVI TRES PARTIELLEMENT LES DIRECTIVES DU "CONSEIL SPECIAL" - D'AUTRES PROGRES SONT ENCORE POSSIBLES - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : ACCEUIL PRUDENT DU GROUPE VARFIS AUX SUGGESTIONS ALLEMANDES SUR LE FINANCEMENT FUTUR - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LE CONSEIL SPECIAL ESSAYE DE DEFINIR LES 1ers COMPROMIS - QUELQUES PROGRES MAIS BEAUCOUP DE DIFFICULTES DANS LE SECTEUR AGRICOLE - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LE GROUPE VARFIS TRANSMETTRA AU CONSEIL SPECIAL ESSENTIELLEMENT UNE REVUE DES ORIENTATIONS NATIONALES - CHAQUE DELEGATION MAINTIENT POUR LE MOMENT SES POSITIONS ESSENTIELLES - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : REPRISE DES TRAVAUX AU NIVEAU DU GROUPE UNIQUE DE PREPARATION - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1983 - SI(83)654 - 3e réunion du Groupe Ad Hoc Agriculture - 28/09/1983 et 29/09/1983 - Hyperlien
- Intégral - 29/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART: LA COMMISSION EUROPEENNE A ETABLI SES PROPOSITIONS SUR UN AUTRE VOLET DE LA REVISION DE LA P.A.C., LA POLITIQUE DES STRUCTURES - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : SATISFACTION DE LA PRESIDENCE POUR LE DEROULEMENT DES CONSEILS INFORMELS "ENERGIE" ET "INDUSTRIE" - L'HYPOTHESE D'UNE TAXE SUR L'ENERGIE EST DEFINITIVEMENT ENTERREE - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LES MINISTRES DE L'INDUSTRIE ET DE L'ENERGIE ONT SONDE DANS LEURS REUNIONS INFORMELLES LES POSSIBILITES D'ACTIONS CONCRETES AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : REUNIONS OFFICIEUSES EN COURS A ATHENES ENTRE LES MINISTRES DE L'ENERGIE ET DE LA RECHERCHE DE LA CEE - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : EFFORTS VISANT A CONCRETISER LES DECISIONS SUR LA RELANCE DES POLITIQUES COMMUNES - DIVERGENCES SUR LE CONTROLE DES DEPENSES AGRICOLES - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1983 - SI(83)645 - MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Summary record of the 4th meeting of the Special Council, 20/09/1983 - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1983 - SI(83)638 - 631ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 19/09/1983 - Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 26/09/1983 et 27/09/1983 : "Acquis communautaire" - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : PLUSIEURS INITIATIVES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DES POLITIQUES COMMUNES ET LA RELANCE DE L'INTEGRATION - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LA PROPOSITION DANOISE DE CREER UN "FONDS DE CONVERGENCE COMMUNAUTAIRE" ENTEND RESOUDRE LE "PROBLEME ANGLAIS" D'UNE MANIERE "DYNAMIQUE" ET COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 01/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LES PROPOSITIONS BRITANNIQUES POUR DES ORIENTATIONS FINANCIERES STRICTES CONCERNANT L'AUGMENTATION DE LA DEPENSE AGRICOLE - Hyperlien
- Intégral - 01/09/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LE CONSEIL SPECIAL ABORDE LES PROBLEMES DE LA PAC ET DES FONDS STRUCTURELS SANS PARVENIR A DES CONCLUSIONS COHERENTES - Hyperlien
- Intégral - 30/08/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES, DES FINANCES ET DE L'AGRICULTURE OUVRENT ENSEMBLE LE DOSSIER AGRICOLE - Hyperlien
- Intégral - 18/08/1983 - 8935/83 - Communication de la Commission dans le cadre de l'exécution du mandat du 30/05/1980 - Orientations pour l'agriculture européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/08/1983 - 8926/83 - Rapport et propositions de la Commission sur les moyens d'accroître l'efficacité des Fonds structurels de la Communauté - Hyperlien
- Extrait - 13/07/1983 - COM(83)PV701 - Préparation du Conseil européen d'Athènes - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/07/1983 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1983 - - L'après-Stuttgart commence : comment "défaire" la Communauté ? - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1983 - - MANDAT DE STUTTGART : LE CONSEIL A DEFINI UNE PROCEDURE ET UN CALENDRIER POUP LES SESSIONS "SPECIALES", QUI S'ETALERONT DU 19/07/1983 AU 12/11/1983 - Hyperlien
- Extrait - 28/06/1983 - COM(83)PV699 - Suivi du Conseil européeen de Stuttgart (17-19 juin 1983) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/06/1983 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1983 - - Public Opinion in the Community on the results of the Stuttgart European Council - Hyperlien
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