39_03 - Conseil: Formation - Rôle affaires générales
39_03 - Conseil: Formation - Rôle affaires générales
Documents from 19 October 1975 to 01 May 2003
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 01/05/2003 - - (EU) UE/GYMNICH : la réunion informelle des ministres des Affaires étrangères, à Rhodes et Kastellorizo, doit permettre de faire le point sur l'Irak, le Proche-Orient, les relations transatlantiques, la défense et les Balkans - Hyperlien
- Intégral - 07/03/2002 - SEC(2002)271 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Intégration de l'environnement dans les politiques extérieures du Conseil Affaires générales - Hyperlien
- Intégral - 23/01/2002 - SI(2002)53 - 1948th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part) - Brussels, 23/01/2002 and 24/01/2002 = Preparation of the GAC of 28/01/2002-29/01/2002 - Zimbabwe - Hyperlien
- Extrait - 19/09/2001 - PV(2001)1536 - TRAVAUX DU CONSEIL (SI(2001) 947) - CONSEIL EXTRAORDINAIRE «TRANSPORTS» (BRUXELLES, 14 SEPTEMBRE 2001) - CONSEIL EXTRAORDINAIRE «JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES » (BRUXELLES, 20 SEPTEMBRE 2001) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/09/2001 - Hyperlien
- Intégral - 15/09/2001 - - (EU) PE/CONSEIL : le rapport Poos propose une réforme du Conseil Affaires générales, qui devrait se réunir chaque semaine - Hyperlien
- Intégral - 28/07/2001 - - La 1ère réforme significative du conseil de l'UE à l'épreuve des faits - Mauvaises nouvelles à propos des événements de gênes - Hyperlien
- Extrait - 24/07/2001 - SI(2001)874/2 - ETAT DES LIEUX: TRAVAUX DANS LES AUTRES FORMATIONS DU CONSEIL - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2367ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 16/07/2001 - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1998 - - LES QUINZE SE PENCHENT SUR LE RÔLE DU CONSEIL AFFAIRES GÉNÉRALES - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1998 - - (EU) PE/UEM : LE PARLEMENT DEFINIT LES MODALITES DE SA CONSULTATION SUR LA LISTE DES PAYS QUI PARTICIPERONT A LA MONNAIE UNIQUE (SESSION EXTRAORDINAIRE DU 02/05/1998) - POSITION DE LA COMMISSION DU REGLEMENT - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1997 - SI(97)450 - 1745ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, le 04/06/1997 - Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session extraordinaire du Conseil "Energie" (Luxembourg, le 24/06/1997) - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1997 - - (EU) UE/CONSEIL TELECOM : SESSION SPECIALE LES 14/02/1997 ET 15/02/1997 A GENEVE EN VUE DE CONCLURE LES NEGOCIATIONS A L'OMC SUR LES TELECOMMUNICATIONS DE BASE - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1996 - SI(96)641 - Compte rendu succinct de la session extraordinaire du Conseil "ENERGIE" - Luxembourg, le 20/06/1996 - Hyperlien
- Extrait - 10/01/1996 - PV(96)1275 - Déroulement du Conseil "Energie" (20/12/1995) (SI(95)1334) - Session extraordinaire du Conseil - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/01/1996 - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1995 - SI(95)1275 - 1678ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 06/12/1995 - Divers : Convocation d'une session spéciale du Conseil "Industrie" - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1995 - SP(95)3669/2 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias - Compte rendu sommaire de la réunion tenue le 14 novembre 1995. - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1995 - SI(95)532 - 1655ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, les 23/05/1995 et 24/05/1995 = Questions relatives aux méthodes de travail du Conseil (partie générale) - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1993 - BIO(93)162 - PREPARATION DU CONSEIL EXTRAORDINAIRE TRANSPORTS, LE 19/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 29/09/1992 - SI(92)703 - Rôle essentiel du Conseil "Affaires Générales" - in 1535ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) Bruxelles, le 29/09/1992 = Paquet II - Suite de la session du Conseil ECOFIN du 28/09/1992 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 05/10/1992 et 06/10/1992 - Hyperlien
- Intégral - 21/07/1992 - - (EU) CE/PAQUET DELORS II : LE CONSEIL AFFAIRE GENERALES - QUI A AFFIRME SON ROLE-PILOTE SUR LE DOSSIER DU FINANCEMENT DE LA COMMUNAUTE- S'EST MIS D'ACCORD SUR LA PROCEDURE DE TRAVAIL - PLAIDOYER DE M. DELORS POUR LE RELEVEMENT DU PLAFOND DES RESSOURCES - Hyperlien
- Extrait - 03/07/1992 - SI(92)533 - Conseil "Affaires Génerales" - in 1527ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 02/07/1992 = Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Affaires générales" du 20/07/1992 - Hyperlien
- Extrait - 14/05/1992 - SI(92)360 - Conseil "Affaires Générales" - in 1520ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/05/1992 - Préparation de la session du Conseil "Economie-Finances" du 19/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 13/04/1992 - JUR(92)02478 - Mise en oeuvre de Maastricht et rôle du Conseil "Affaires générales" - Votre note du 03/04/1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1992 - - - Travaux post-Maastricht des Représentants Personnels - Fonctionnement du Conseil/organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1991 - BIO3(91) - REUNION MINISTERIELLE EXTRAORDINAIRE DE COOPERATION POLITIQUE - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1990 - SI(90)530 - Réunion extraordinaire du Comité des Représentants permanents Adjoints, Luxembourg, le 27/06/1990 - Convocation d'une session spéciale du Conseil "Environnement" à Londres, à l'occasion de la Conférence des Parties contractantes au Protocole de Montréal (révision du Protocole) - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1981 - SI(81)806 - 1046ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 16/10/1981 - Ouverture de négociations pour l'adhésion de la Communauté à l'Accord international sur le sucre [COM(80) 475 final ; 8228/81 (PROBA 49)] - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1981 - SI(81)744 - 1044ème Réunion du Comité des Représentants Permanents : 01/10/1981 = Relations avec les Etats ACP * Négociations relatives au prix garanti du sucre pour 1981/1982 - Hyperlien
- Extrait - 27/10/1980 - 10067/80 - Etat d'avancement des différents problèmes à l'examen au sein du Conseil siégeant dans une formation autre que celle du Conseil "Affaires générales" - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 659ème session du Conseil tenue à Luxembourg, le 07/10/1980 - Hyperlien
- Extrait - 07/10/1980 - SI(80)703 - Etat d'avancement des différents problèmes à l'examen au sein du Conaseil siégeant dans une formation autre que celle du Conseil "Affaires Générales" - in 659ème du Conseil des Communautés Européennes - Luxembourg, 07/10/1980 - SOMMAIRE DES CONCLUSIONS - Hyperlien
- Intégral - 03/10/1980 - SI(80)682 - 1000ème réunion du Comité des Représentants permanents : 02/10/1980 = Etat d'avancement des différents problèmes à l'examen au sein du Conseil siégeant dans une formation autre que celle du Conseil "Affaires générales" - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1980 - - Etat des travaux dans les différents Conseils - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1980 - - Principales questions dont le Conseil, siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires générales" aura à connaître d'ici à fin 1980 - Hyperlien
- Extrait - 08/02/1980 - - RENFORCEMENT DU ROLE DU CONSEIL AFFAIRES ETRANGERES A L'EGARD DES CONSEILS SPECIALISES ET ADOPTION DE DECISIONS RELEVANT DE CONSEIL SPECIALISES PAR LE CONSEIL AFFAIRES ETRANGERES AVEC LA PARTICIPATION DES MINISTRES SPECIALISES - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1980 - E-230/1979 - QUESTION ÉCRITE N° 230/79 de M. van Miert au Conseil des Communautés européennes (10/10/1979) - Procédure "Marlia" - Hyperlien
- Extrait - ** - 10 - 1979 - - Conseils specialisés - in Rapport des 3 sages - 10/1979 - Hyperlien
- Extrait - 26/07/1979 - SI(79)597 - Conseil "Affaires générales" - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 591ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, le 24/07/1979 - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1979 - - Principales questions dont le Conseil, siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires générales", aura à connaître en 1979 - Hyperlien
- Extrait - 05/06/1979 - 6939/79 - Cas d'avancement des différents problèmes à l'examen au sein du Conseil siégeant dans une formation autre que celle du Conseil des ministres des Affaires étrangères - in Extrait du Relevé des décisions de la 560ème session du Conseil des Communautés européennes en date du 15/01/1979 - Hyperlien
- Extrait - 07/02/1979 - SI(79)95 - Marlia - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 562ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, le 06/02/1979 - Hyperlien
- Extrait - 16/01/1979 - SI(79)8 - Rapport "Marlia" - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 560ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 15/01/1979 - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1978 - - Principaux problèmes à l'examen du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Extrait - 20/12/1977 - - Rapport Marlia - in EXTRAIT DU COMPTE RENDU SUCCINCT de la 494ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 19/12/1977 et 20/12/1977 - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1977 - - Principaux problèmes à l'examen du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1977 - - Principaux problèmes à l'examen du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Extrait - 10/03/1977 - SI(77)215 - Etat d'avancement du Conseil dans ses differentes compositions - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 438ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 08/03/1977 - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1977 - - Principaux problèmes à l'examen du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1976 - - Principaux problèmes à l'examen du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Extrait - 08/11/1976 - R/2647/76 - Etat d'avancement des différents problèmes à l'examen au sein du Conseil siégeant dans une formation autre que celle du Conseil de ministres des Affaires étrangères - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 408ème session du 20/09/1976 - Hyperlien
- Extrait - 23/09/1976 - SI(76)642 - ETAT D'AVANCEMENT DES DIFFERENTS PROBLEMES A L'EXAMEN AU SEIN DU CONSEIL SIEGEANT DANS UNE FORMATION AUTRE QUE CELLE DU CONSEIL DE MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 408ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, le 20/09/1976 - Hyperlien
- Extrait - 20/09/1976 - - Travaux en cours au sein du Conseil - in 408ème session du Conseil - Affaires Etrangères - Bruxelles, le 20/09/1976 - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1976 - - Principaux problèmes en souffrance au niveau du Conseil siégeant dans une composition autre que celle du Conseil "Affaires étrangères" - Hyperlien
- Extrait - 01/06/1976 - - ETAT DES TRAVAUX DU CONSEIL P M S D'AUTRES FORMATIONS - in 397ème session du Conseil - Affaires Etrangères - Bruxelles, les 31/05/1976 - 01/06/1976 - Hyperlien
- Extrait - 20/01/1976 - - INFORMATION SUR LES TRAVAUX DU CONSEIL DANS SES DIFFERENTES COMPOSITIONS - in Extrait du compte-rendu succinct de la 380ème session du Conseil consacrée aux affaires générales, 20/01/1976 - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1975 - R/3199/75 - Adoption formelle des orientation dégagées en matière communautaire par les ministres des affaires étrangères lors de leur réunion à Lucca - in Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 366ème session tenue les 05/11/1975 et 06/11/1975 - Hyperlien
- Extrait - 06/11/1975 - - EXTRAIT DU COMPTE RENDU SUCCINCT de la 366ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, 05/11/1975 et 06/11/1975 - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1975 - - PROJET DE NOTE SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DES DIFFERENTES PROBLEMES A L'EXAMEN AU SEIN DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1975 - R/3199/75 - CONCLUSIONS AUXQUELLES ONT ABOUTI LES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES LORS DE LA REUNION DE VILLA MARLIA (18/10/1975 et 19/10/1975) - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly