DORIE-658 42_08_09 - Conseil: Procédure décisionnelle - Informations des Etats membres dans pays tiers, actes atypiques

Documents from 12 June 1964 to 27 April 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-658
Complete Reference Code
DORIE-25-658
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 27/04/2001 - - "Dérives" institutionnelles (ou problèmes institutionnels qui se posent dans les relations entre les Institutions) - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1983 - E-1595/1983 - Question écrite n° 1595/83 de M. Cousté - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1981 - 10481/81 - Modification du système de rapports périodiques d'information - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1981 - 4686/81 - Note du Secrétariat du Conseil au Groupe de l'Information - Rapports des responsables de l'information des Ambassades des Etats membres dans les pays tiers : examen du fonctionnement du système - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1978 - T/801/78 - Système d'information des ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1978 - T/755/78 - Bilan des rapports des Conseillers de l'Information des Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1978 - - Information des ambassades des Etats membres dans les pays tiers sur les décisions de la Commission qui affectent des pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1978 - - Information of Member States Embassies in 3rd countries - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1977 - T/773/1/77rev.1 - Rapport périodique des Conseillers d'information des Ambassades des Etats membres des Communautés Européennes dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1977 - R/1041/77 - NOUVELLE NOTE EXPLICATIVE DU CONSEIL DE MINISTRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES concernant les réunions et rapports des Conseillers de l'Information des Etats membres en poste dans les pays tiers (version destinée aux Ambassades dans les pays tiers où la Commission dispose d'un bureau de presse et d'information) (Grèce, Turquie, Suisse, Etats-Unis, Canada, Japon, Santiago du Chili) - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1977 - R/1040/77 - NOUVELLE NOTE EXPLICATIVE DU CONSEIL DE MINISTRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES concernant les réunions et rapports des Conseillers de l'Information des Etats membres en poste dans les pays tiers (version destinée aux Ambassades dans les pays tiers où il n'existe pas de Bureau de Presse et d'Information de la Commission) - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1977 - R/766/77 - Communication du Groupe de l'Information aux Conseillers de l'Information des Ambassades des 9 dans les pays tiers où la Commission dispose d'un bureau de presse et d'information (via le Bureau concerné) Fourniture de publications concernant la Communauté Européenne - Hyperlien
- Intégral - 28/03/1977 - R/765/77 - Communication du Groupe de l'Information adressée (par l'intermédiaire de la Présidence) aux conseillers de l'Information des ambassades des 9 dans les pays tiers où la Commission ne dispose pas d'un bureau de presse et d'information Fourniture de publications concernant la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 31/01/1977 - R/766/77 - Poursuite de l'examen de la procédure d'information aux Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1976 - T/950/76 - Examen de l'application de la procédure d'information aux Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1976 - T/693/76 - Réunion du Groupe de l'Information du 27/09/1976 - Point 5 de l'ordre du jour : Réponses aux rapports des Conseillers de l'Information - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1976 - T/598/76 - Application de la décision du Conseil du 13/10/1975 concernant l'information des Ambassades des Etats Membres dans les pays tiers sur les décisions communautaires - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1976 - T/542/76 - Procédure à suivre pour les questions d'ordre matériel traitées dans les rapports des Conseillers de l'Information - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1976 - - INFORMATION DES AMBASSADES DES PAYS MEMBRES DANS LES PAYS TIERS SUR LES PRINCIPALES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA 377e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 24/03/1976 (matin et après-midi) et le 25/03/1976 (midi) - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1976 - T/83/76 - Sommaire de conclusions de la réunion du Groupe de l'Information du 28/01/1976 - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1975 - T/671/75 - Mise en oeuvre de la décision du Conseil concernant l'information des Ambassades des Etats membres dans les pays tiers sur des décisions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 23/10/1975 - - INFORMATION DES AMBASSADES DES PAYS MEMBRES DANS LES PAYS TIERS SUR LES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 356e réunion de la Commission tenue à - Bruxelles, 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 22/10/1975 (matin) - Anderlecht, Musée d'Erasme le 23/10/1975 (après-midi) - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1975 - R/2329/1/75Rév.1 - Rapport du Comité des Représentants Permanents au Conseil sur l'information des Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1975 - - Information des Ambassades des pays membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1975 - P/604/75 - Information des Ambassades des pays membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1975 - P/592/75 - Dossier relatif à une meilleure information des Ambassades des pays membres dans les pays tiers sur les décisions communautaires susceptibles de les intéresser le plus directement - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1975 - T/466/75 - Préparation de la réunion du Groupe de l'Information du Conseil du 17/09/1975 - Point 2 de l'ordre du jour : Poursuite de l'échange de vues sur l'Information des Ambassades des Etats Membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1975 - - Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Votre mémorandum sur le déjeuner de travail avec les Ambassadeurs du 19/03/1975 - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1975 - - Letter from E. Nöel, Secretary General of the Commission to B. DIllon, Permanent Representative of Ireland - Results of the discussions in order to facilitate continued work on points still outstanding - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1975 - - Amélioration de l'information des Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 04/02/1975 - - Liaisons avec les Ambassades des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1974 - T/700/74 - Suggestions émises par le Groupe de l'Information au sujet de la diffusion d'informations sur l'activité communautaire dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1974 - T/1881/74 - Réunions et rapports des Conseillers d'Information des Etats membres des Communautés Européennes en poste dans les pays tiers. [Note explicative sur les instructions données par le Conseil (session des 31/01/1972 / 01/02/1972)] [doc. R/1701/74 (AG 122)] - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1974 - R/1701/74 - Adopté par le Conseil lors de sa 297e session les 15/07/1974 et 16/07/1974 - Bruxelles, le 10/06/1974 - REUNIONS ET RAPPORTS DES CONSEILLERS D'INFORMATION DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES EN POSTE DANS LES PAYS TIERS - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1973 - SEC(73)3898 - Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 81/73 posée par M. DEWULF représentants diplomatiques des Etats membres dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1972 - R/100/72 - Rapport du Groupe de l'Information - Transmission au Conseil - Hyperlien
- Intégral - 11/01/1972 - R/2424/72 - Rapport du Groupe de l'Information au Comité des Représentants Permanents - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1964 - R/880/64 - Politique des Communautés en matière d'information - Hyperlien
- Intégral - 12/06/1964 - R/567/64 - Politique des Communautés en matière d'information. Projet de rapport du Comité des Représentants Permanents aux Conseils - Hyperlien

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