DORIE-662 43_09 - Conseil: COREPER, comités - Groupes comités (2)

Documents from 13 July 1994 to 01 March 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-662
Complete Reference Code
DORIE-25-662
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 01/03/2002 - 6760/02 - Note de la présidence au Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile (Comité mixte Islande et Norvège) Réunion du Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile avec la participation des chefs de la police aux frontières - Hyperlien
- Intégral - 27/02/2002 - 6196/02 - Résultats des travaux de la réunion du Comité sur les questions de droit civil (Questions générales) - Hyperlien
- Intégral - 26/03/2001 - 7422/01 - OMD - Comité Technique Permanent (Bruxelles, 02/04/2001 - 06/04/2001) - Hyperlien
- Intégral - 07/02/2001 - 5608/01 - AVANT-PROJET DE REPONSE CONJOINTE AUX QUESTIONS ECRITES E-4034/00, E-4036/00 et E-4037/00 posées par Bart STAES, en date du 21/12/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres Comité 133 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/2000 - 2000/436/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 29/06/2000 instituant un comité de la protection sociale - Hyperlien
- Extrait - 27/06/2000 - 9037/00EXT2 - Extrait du COMPTE RENDU SOMMAIRE - 1877ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 31/05/2000 - Hyperlien
- Intégral - 20/06/2000 - - (EU) UE/SOCIAL : la Commission s'engage à ce qu'il y ait au moins 40% de représentants de chaque sexe dans ses comités ou groupes d'experts - Hyperlien
- Extrait - 06/06/2000 - 8980/00(Presse192) - CRÉATION D'UN COMITÉ DE LA PROTECTION SOCIALE - Hyperlien
- Extrait - 06/06/2000 - 8980/00(Presse192) - PROGRAMME DE TRAVAIL DU COMITÉ DE L'EMPLOI POUR L'ANNÉE 2000 - Hyperlien
- Intégral - 05/06/2000 - 8636/1/00REV1 - Proposition de décision du Conseil instituant un Comité de la protection sociale - Accord politique - Hyperlien
- Intégral - 31/05/2000 - 8636/00ADD1 - ADDENDUM À LA NOTE INTRODUCTIVE ET À LA TRANSMISSION D'UN TEXTE du Comité des représentants permanents (1ère partie) au Conseil "Emploi et politique sociale" du 06/06/2000 - Proposition de décision du Conseil instituant un Comité de la protection sociale - Accord politique - Hyperlien
- Intégral - 11/05/2000 - 8415/00 - Programme de travail du Comité de l'emploi pour l'année 2000 - Hyperlien
- Intégral - 20/04/2000 - - RÉSULTATS DES TRAVAUX du Comité de l'Article 36 en date du 06/04/2000 - Hyperlien
- Intégral - 17/04/2000 - 7863/00 - CONTRIBUTION DU SERVICE JURIDIQUE AUX TRAVAUX DU GROUPE QUESTIONS SOCIALES DU 31/03/2000 - Proposition de Décision du Conseil instituant un Comité de la protection sociale - Base juridique = Doc. 7083/00 SOC 109 - Hyperlien
- Intégral - 10/04/2000 - 7630/00 - RÉSULTATS DES TRAVAUX - Proposition de décision du Conseil instituant un Comité de la protection sociale - Hyperlien
- Intégral - 15/03/2000 - 6677/00 - RÉSULTATS DES TRAVAUX du Comité de l'article 36 en date du 28/02/2000 et 29/02/2000 - Hyperlien
- Intégral - 13/03/2000 - COM(2000)134final - Proposition de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité de la protection sociale - Hyperlien
- Intégral - 03/02/2000 - 5893/00 - Note de la délégation allemande au comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile Structure et mandat du comité - Hyperlien
- Intégral - 24/01/2000 - 2000/98/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 24/01/2000 instituant le comité de l'emploi - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1999 - 13726/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Comité de l'article 36 en date des 09/11/1999 et 10/11/1999 - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1999 - 12245/99 - Avis commun du Comité de l'emploi et du marché du travail et du Comité de politique économique sur la recommandation de la Commission pour des recommandations du Conseil concernant la mise en oeuvre des politiques de l'emploi des Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1999 - 12243/99 - Avis conjoint du Comité de l'emploi et du marché du travail et du Comité de politique économique concernant la communication de la Commission intitulée "Proposition de lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres en 2000" - Hyperlien
- Extrait - 22/10/1999 - 11944/99(Presse313) - INSTITUTION DU COMITE DE L'EMPLOI - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1999 - 11709/99 - Décision du comité permanent de l'emploi portant adoption de son règlement intérieur - Hyperlien
- Intégral - 08/09/1999 - COM(1999)440final - Projet de DECISION DU CONSEIL instituant le Comité de l'emploi - Hyperlien
- Extrait - 08/09/1999 - PV(1999)1445 - Création d'un comité de l'Emploi, en conformité avec l'article 130 du traité - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/09/1999 - Hyperlien
- Intégral - 03/09/1999 - SEC(1999)1385 - EMPLOI - Projet de décision du Conseil portant création d'un Comité de l'emploi, en conformité avec l'article 130 du Traité; - Proposition de lignes directrices pour les politiques d'emploi des Etats membres pour l'exercice 2000 - Projet de rapport conjoint sur l'emploi 1999 - (COM(1999) 440 et /2 ; COM(1999) 441 et /2 ; COM(1999) 442 ; SEC(1999) 1386 et /2) - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1999 - CPE502/99 - COMPTE-RENDU de la 1ère réunion du Comité permanent de l'emploi, réformé en vertu de la Décision du Conseil 1999/207/CE en date du 26/04/1999 - Hyperlien
- Intégral - 12/02/1999 - 6001/99 - Programme de travail du Comité de l'Emploi et du Marché du Travail (1999) - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1998 - SI(98)334 - 1782ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 08/04/1998 - POINT 20 - REGIME LINGUISTIQUE DU CEMT (COMITE POUR L'EMPLOI ET LE MARCHE DU TRAVAIL) - Hyperlien
- Extrait - 07/04/1998 - - Comité de l'emploi et du marché du travail - in COMITE DE L'EMPLOI ET DU MARCHE DU TRAVAIL - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1997 - 11874/97ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE DE TRANSMISSION D'UN DOCUMENT aux Comité des Représentants permanents/Conseil Travail et Affaires sociales), Avis du Comité de l'emploi et du marché du travail sur la communication de la Commission intitulée "Propositions de lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres en 1998" - lettre de couverture - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1997 - - (EU) UE/CONSEIL SOCIAL : DEBATS PARTIELLEMENT FRUCTUEUX SUR LES QUESTIONS D'ACTUALITE (AFFAIRE RENAULT, EGALITE HOMMES/FREMMES, ETC.) - LE RAPPORT DAVIGNON VISANT A DEBLOQUER LES STATUTS DE LA SOCIETE EUROPEENNE EST ATTENDU EN MAI - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1997 - - (EU) UE/CONSEIL SOCIAL : LES MINISTRES DISCUTERONT (SANS DECISIONS) LES GRANDS PROBLEMES D'ACTUALITE, DE L'AFFAIRE RENAULT A L'INCLUSION DU "PROTOCOLE SOCIAL" DANS LE TRAITE REVISE - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1997 - 7065/97 - Programme de travail du Comité de l'Emploi et du Marché du Travail - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1997 - 6877/97 - Programme de travail du Comité de l'Emploi et du Marché du Travail - Hyperlien
- Intégral - 31/01/1997 - - (EU) UE/SOCIAL : LE COMITE DE L'EMPLOI ET DU MARCHE DU TRAVAIL EST EN PLACE ET S'EST CHOISI POUR PRESIDENT LE NEERLANDAIS HANS BORSTLAP - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1997 - E-103/1997 - WRITTEN QUESTION E-1103/97 by Jesús Cabezón Alonso (PSE) to the Commission - Committee on employment and the labour market - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1996 - 97/16/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 20/12/1996 portant création d'un comité de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1996 - SI(96)1265 - 1724ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 18/12/1996 - Point i : Décision concernant la création du comité de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1996 - 12912/96ADD1 - ADDENDUM 1 LISTE DES POINTS A de la 1983ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (PECHE) Bruxelles, 19/12/1996 et 20/12/1996 - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1996 - 96/0097(CNS) - DECISION DU CONSEIL portant création d'un comité de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 12/12/1996 - SI(96)1243 - 1723ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 11/12/1996 - Divers: a) Comité de l'emploi et du marché du travail - b) Déclarations inscrites au procès-verbal du Conseil lors de l'adoption de la position commune du Conseil concernant le détachement des travailleurs - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1996 - 9693/96 - Proposition de décision portant création du Comité de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1996 - 9302/96 - Proposition de décision portant création du comité de politique de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1996 - 9302/96 - Proposition de décision "Création du Comité de politique de l'emploi et du marché du travail" - Hyperlien
- Extrait - 28/03/1996 - - La Commission propose de créer un "Comité de l'emploi" - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1996 - COM(96)134final - Proposition de DECISION DU CONSEIL portant création du comité de politique de l'emploi et du marché du travail - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1996 - IP/96/261 - LA COMMISSION PROPOSE DE CRÉER UN COMITÉ DE L'EMPLOI ET DE LA POLITIQUE DU MARCHÉ DU TRAVAIL - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1995 - 9068/95 - 1663ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 20/07/1995 Adoption des points I - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1995 - 8964/95 - Racisme et xénophobie : Commission consultative - Hyperlien
- Extrait - 18/07/1994 - SI(94)748 - Racisme et xénophobie - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1778EME SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES - BRUXELLES, LES 18/07/1994 ET 19/07/1994 - SUITES A DONNER AU CONSEIL EUROPEEN DE CORFOU - Mise en oeuvre du Livre Blanc - Hyperlien
- Extrait - 13/07/1994 - PV(94)1210 - Suites à donner au Conseil euopréen des 24 et 25 juin 1994 - in itiative franco-allemande contre le racisme et la xénophobie - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/07/1994 - Hyperlien

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Allied Materials

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