36_02 - Relations Conseil/Commission: relations Commission -Présidence
36_02 - Relations Conseil/Commission: relations Commission -Présidence
Documents from 22 November 1989 to 22 June 2005
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 22/06/2005 - - Texte intégral de l'intervention de Jean-Claude Juncker, président en exercice du Conseil européen, devant le Parlement européen, sur les résultats de la Présidence luxembourgeoise et le Conseil européen des 16/06/2005 et 17/06/2005 - Bruxelles, 22/06/2005 - Hyperlien
- Integral - 15/01/2004 - SEC(2004)63 - RENCONTRE ENTRE LA PRESIDENCE IRLANDAISE DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE ET LA COMMISSION EUROPEENNE DUBLIN, LE 06/01/2004 - Hyperlien
- Integral - 15/07/2003 - SEC(2003)851 - RENCONTRE ENTRE LA PRESIDENCE ITALIENNE DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE ET LA COMMISSION EUROPEENNE ROME, LES 03/07/2003-04/07/2003 - Hyperlien
- Integral - 02/07/2003 - SEC(2003)762 - Rencontre de la Commission avec la Présidence italienne du Conseil (Rome, les 03/07/2003 et 04/07/2003) - Hyperlien
- Integral - 16/01/2003 - SEC(2003)52 - RENCONTRE ENTRE LA COMMISSION ET LA PRÉSIDENCE GRECQUE DU CONSEIL - ATHÈNES, LES 09/01/2003 ET 10/01/2003 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PLÉNIÈRE - Hyperlien
- Integral - 08/03/2002 - - (EU) PE/COOPERATION INTERINSTITUTIONNELLE : M. Cox souhaite des rencontres périodiques avec les présidents du Conseil européen et de la Commission - Hyperlien
- Integral - 17/01/2002 - SEC(2002)70 - RENCONTRE DE LA COMMISSION avec LA PRÉSIDENCE ESPAGNOLE DU CONSEIL - Compte rendu de la réunion plénière (Madrid, Palais de la Moncloa, le 8 janvier 2002) - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - AFFAIRES ECONOMIQUES, FISCALES ET POLITIQUES STRUCTURELLES - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - PRESIDENCE ITALIENNE : PRINCIPAUX DOSSIERS - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - RECHERCHE, AUDIOVISUEL, CULTURE - Hyperlien
- Excerpt - 29/06/1990 - - ENVIRONNEMENT ET PROTECTION CIVILE - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - SOCIAL, SANTE, EDUCATION - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - AGRICULTURE - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - TRANSPORTS - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - MARCHE INTERIEUR, ENERGIE ET LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES - Hyperlien
- Integral - 30/06/1990 - - (EU) CONSEIL COMMUNAUTAIRE, PRESIDENCE ITALIENNE : A PARTIR DU 01/07/1990 - Hyperlien
- Integral - 26/06/1990 - SI(90)517/2 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - CONSEIL EUROPEEN - DUBLIN, 25/06/1990 ET 26/06/1990 - Hyperlien
- Integral - 31/12/1990 - - Document de travail pour la définition des lignes de programme de la Présidence communautaire italienne (01/07/1990 - 31/12/1990) - Hyperlien
- Excerpt - 06/01/1990 - - CONCLUSIONS DE LA REUNION ENTRE LE GOUVERNEMENT IRLANDAIS ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Préparation de la Présidence irlandaise dans le domaine social - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - ACTION DES FONDS STRUCTURELS EN IRLANDE - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - REGIONAL POLICIES - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Problèmes budgétaires - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Les relations avec les pays méditerranéens - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Relations with the EFTA countries - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - THE EMU PROCESS - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - POLITIQUE AUDIOVISUELLE - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - INFRASTRUCTURES TRANFRONTALIERES - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - TRANSPORTS - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - INTERNAL MARKET : INDIRECT TAXATION - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - SERVICES FINANCIERS - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Fiscalité de l'épargne - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - Work in progress and Irish Presidency's priorities - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - STATUT DE SOCIETE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - PUBLIC PROCUREMENT - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - PUBLIC PROCUREMENT - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - MARCHE INTERIEUR - Hyperlien
- Excerpt - 03/01/1990 - SN441/2/89 - Physical frontiers - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - - INTELLECTUAL PROPERTY - Hyperlien
- Integral - 20/12/1989 - - IRELAND 113 PRESIDENCY / COMMISSION - BILATERAL PREPARATORY MEETING, Dublin, 29/11/1989 - Hyperlien
- Integral - 13/12/1989 - - Statement by the Taoiseach, C.J.Haughey, T.D., to Dáil Éireann on Strasbourg European COuncil on 8/9 December 1989 and on the forthcoming Irish Presidency of the European Communites - Hyperlien
- Integral - 06/12/1989 - SEC(89)2190 - AUDIOVISUEL - NOTE DE LA COMMISSION POUR LE CONSEIL EUROPEEN DE STRASBOURG - Hyperlien
- Integral - 29/11/1989 - - Letter from the Office of the Taoiseach to DELORS J., President of the Commission - Cooperation between the Presidency of the European Council and the Commission - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly