DORIE-661 43_09 - Conseil: COREPER, comités - Groupes comités (1)

Documents from 02 April 1963 to 15 July 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-661
Complete Reference Code
DORIE-25-661
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 15/07/2002 - 10183/02 - Inventaire des groupes et comités participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2001 - 12547/01 - Note du Secrétariat général du Conseil au Groupe Antici - Inventaire des comités et groupes participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 10/07/2001 - 10279/1/01REV1 - Inventaire des comités et groupes participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 29/06/2001 - 10062/01 - Décision 2000/354/PESC du Conseil du 22/05/2000 instituant un comité chargé des aspects civils de la gestion des crises (JO L 127 du 27/05/2000, p. 1) - Hyperlien
- Intégral - 29/06/2001 - 10061/01 - Décision 2000/143/PESC du Conseil du 14/02/2000 portant création du comité politique et de sécurité intérimaire (JO L 49 du 22/02/2000, p. 1) - Hyperlien
- Intégral - 22/01/2001 - 2001/79/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 22/01/2001 portant création du Comité militaire de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 22/01/2001 - 2001/78/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 22/01/2001 instituant le Comité politique et de sécurité - Hyperlien
- Intégral - 19/01/2001 - 5380/01 - Décision du Conseil instituant le Comité politique et de sécurité - Hyperlien
- Intégral - 19/01/2001 - 5381/01 - Décision du Conseil portant création du Comité militaire de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 28/11/2000 - 13222/1/00REV1 - Note du Secrétariat aux délégations - Structures militaires permanentes - Comité militaire (CMUE) - Hyperlien
- Intégral - 23/11/2000 - 1351/1/00REV1 - Comité politique et de sécurité - Hyperlien
- Intégral - 16/11/2000 - 13516/00 - Comité politique et de sécurité - Hyperlien
- Intégral - 29/09/2000 - 2000/604/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 29/09/2000 relative à la composition et au statut du comité de politique économique - Hyperlien
- Intégral - 29/09/2000 - SI(2000)894 - 2290ème session du Conseil de l'Union Européenne consacrée aux "Questions économiques et financières" - Bruxelles, le 29/09/2000 - Adoption des points "A" - Hyperlien
- Intégral - 22/09/2000 - SI(2000)846 - 1888ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 21/09/2000 - Projet de décision du Conseil relative à la composition et au statut du Comité de Politique Economique - Hyperlien
- Intégral - 05/07/2000 - SI(2000)664 - 1882ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 05/07/2000 - Création d'un groupe de travail politico-militaire - Hyperlien
- Intégral - 28/06/2000 - SEC(2000)1099final - Avis de la Commission sur un projet de décision du Conseil relative à la composition et au statut du comité de politique économique - Hyperlien
- Extrait - 28/06/2000 - PV(2000)1485 - Avis de la Commission sur un projet de décision du conseil relative à la composition et au statut du Comité de Politique économique - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/06/2000 - Hyperlien
- Intégral - 24/05/2000 - E-1327/2000 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1327/00 posée par Daniel HANNAN, en date du 27/04/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Groupes de travail - Hyperlien
- Intégral - 22/05/2000 - 2000/354/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 22/05/2000 instituant un comité chargé des aspects civils de la gestion des crises - Hyperlien
- Intégral - 17/05/2000 - SI(2000)440 - 1875ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 17/05/2000 - Projet de décision du Conseil instituant un comité chargé des aspects civils de la gestion des crises - Hyperlien
- Intégral - 12/05/2000 - - (EU) UE/PESD : M. Solana, lors de la 1ère réunion de l'organe militaire intérimaire (niveau des chefs d'état-major), insiste sur le respect du calendrier de travail (avec une 1ère sélection de scénarios) - Hyperlien
- Intégral - 11/05/2000 - - (EU) UE/PESD ; le 11/05/2000, l'organe militaire intérimaire tient sa 1ère réunion - Hyperlien
- Intégral - 03/05/2000 - 8171/00 - Inventaire des comités et groupes participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 22/03/2000 - SI(2000)265 - 1868ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 22/03/2000 - Décision du Coreper sur base de l'article 17, paragraphe 2, du règlement intérieur du Conseil, portant création d'un groupe de travail - Hyperlien
- Extrait - 14/03/2000 - PV(2000)1470 - Travaux du Comité des représentants permanents - suite du point 6 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/03/2000 - Hyperlien
- Intégral - 10/03/2000 - 6755/00 - Création d'un comité pour la gestion civile des crises - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2000 - - (EU) EU/PESD: REUNION INAUGURALE DE L'ORGANE MILITAIRE INTERIMAIRE AUPRES DU CONSEIL DE L'UE - M.SOLANA SOULIGNE QUE LUE DOIT POUVOIR ASSUMER DAVANTAGE DE RESPONSABILITE POUR LA SECURITE REGIONALE - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2000 - 6380/00 - ADDENDUM A LA NOTE POINT "I" du Secrétariat général du Conseil au Coreper - Consultation de la Commission sur le projet de décision du Conseil relative à la composition et au statut du comité de politique économique - Hyperlien
- Intégral - 03/03/2000 - 6220/00 - Traduction d'une lettre de N. Glass, président du comité de politique économique à J. Pina Moura, Président du Conseil - Composition et statut du comité de politique économique - Hyperlien
- Intégral - 01/03/2000 - - (EU) UE/PESD : les organes intérimaires de l'UE sont constitués le 01/03/2000 - et prépareront la mise en place des organes permanents - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2000 - 2000/143/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 14/02/2000 portant création du comité politique et de sécurité intérimaire - Hyperlien
- Extrait - 14/02/2000 - - RECTIFICATIFS -Rectificatif à la décision 2000/144/PESC du Conseil du 14/02/2000 portant création de l'organe militaire intérimaire - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2000 - 2000/144/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 14/02/2000 portant création de l'organe militaire intérimaire - Hyperlien
- Intégral - 11/02/2000 - 5974/00 - Décision du Conseil portant création du comité politique et de sécurité intérimaire - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - 13406/99 - Inventaire des comités et groupes de travail participant aux travaux préparatoires du Conseil, dressé par le Coreper lors de sa réunion du 24/11/1999 - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1999 - 13174/99 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie - Rationalisation des groupes et autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1999 - SI(99)805 - 1847ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) Bruxelles, le 06/10/1999 - Divers : Projet de liste des comités et groupes de travail impliqués dans la préparatoire des réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 31/12/1998 - 1999/8/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 31/12/1998 portant adoption du statut du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 31/12/1998 - - (EU) UE/UEM: LE COMITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIER ENTRERA EN FONCTION LE 1ER JANVIER, M. JEAN LEMIERRE (FRANCE) EN SERA LE PREMIER PRÉSIDENT - INFLUENCE SUR D'AUTRES NOMINATIONS ? - Hyperlien
- Extrait - 31/12/1998 - 14386/98(Presse456) - Décision sur le statut du Comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 23/12/1998 - 14351/98 - 2155ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Questions économiques et financières), Bruxelles, 31/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 13855/3/98REV3 - DECISION DU CONSEIL du portant adoption du statut du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1998 - COM(1998)783final - Avis de la Commission sur le projet de décision du Conseil portant adoption du statut du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1998 - 13854/98 - Décision du Conseil relative au statut du Comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1998 - 13715/98 - DECISION DU CONSEIL du sur les modalités relatives à la composition du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1998 - 13853/98 - Décision du Conseil relative à la composition du comité économique et financier - Hyperlien
- Extrait - 04/12/1998 - SI(98)1092 - Préparation de la 3ème phase UEM - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2143ème SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES, Bruxelles, le 01/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1998 - - (EU) UE/CONSEIL ECOFIN : ORIENTATIONS POUR RENFORCER LE SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL, ACCORD SUR LE COMITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIER (FONCTIONNEMENT, COMPOSITION) ET SUR LES MODALITES DE FINANCEMENT DES RÉSEAUX TRANSEUROPÉENS - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1998 - 13266/1/98REV1 - Décisions du Conseil relatives à la composition et au statut du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1998 - 13173/98 - Opinion of the Monetary Committee on a proposal for a Council decision on the detailed provisions concerning the composition of the Economic and Financial Committee - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1998 - A4-0264/98 - RAPPORT sur la communication de la Commission sur les modalités relatives à la composition du comité économique et financier accompagnée d'une proposition de décision du Conseil sur les modalités relatives à la composition du comité économique et financier (COM(98)0110 - C4-0222/98) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: P. Berès - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1998 - SI(98)562 - 1790th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), Brussels, 10/06/1998 - K.4 Committee meeting with Turkey - Hyperlien
- Extrait - 30/05/1998 - - Comité K 4 - in "EUROPE" - N° 7232 (n.s.) - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1998 - 98/C/125/11 - Proposition de décision du Conseil sur les modalités relatives à la composition du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1998 - COM(1998)110final - Proposition de DECISION DU CONSEIL sur les modalités relatives à la composition du comité économique et financier - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1998 - - Proposition de décision du Conseil sur la conclusion d'accords de reconnaissance mutuelle avec les Etats-Unis d'Amérique et le Canada dans le domaine de l'évaluation de la conformité - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1998 - 5414/98 - Projets de réponse du Conseil à des questions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1998 - SI(98)43 - 1771st meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), Brussels, 21/01/1998 - Openness in the 3rd Pillar - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1998 - E-2982/1997 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 2982/97 de Mme McKENNA du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Secret et commission K4 de l'UE sur la justice et les affaires intérieures - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1995 - SI(95)1174 - 1002nd meeting of the Special Committee on Agriculture - 13/11/1995 - Publication of Council minutes and statements - implementation of Code of Conduct of 02/10/1995 - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1995 - 1169/95(Presse304) - 1000ème REUNION DU COMITE SPECIAL AGRICULTURE - Hyperlien
- Extrait - 24/07/1995 - 8227/95 - Rapport du Comité de Politique économique sur les progrès réalisés par les Etats membres dans leurs politiques de créations d'emplois - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1856ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 19/06/1995 - Hyperlien
- Intégral - 15/06/1995 - E-293/1995 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 293/95 de M. APOLINARIO du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Transparence des décisions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 22/05/1995 - 6889/95 - Procédure de convocation des réunions du Comité - in RESULTAT DES TRAVAUX du Comité spécial de l'article 113 (Textiles) en date des 03/05/1995 et 10/05/1995 - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1995 - 6763/95 - RESULTATS DES TRAVAUX du Comité spécial de l'article 113 (membres titulaires) en date du 21/04/1995 - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1994 - 8808/94 - Comité K 4 - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1808ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE A JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES BRUXELLES, LES 30/11/1994 ET 01/12/1994 - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1994 - SI(94)1037 - 1629ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie), Bruxelles, le 04/11/1994 - Groupe AGRIFIN, Compétences respectives du COREPER et du Comité Spécial Agriculture - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1994 - 5695/94 - Projet de résolution relatif à la mise en place d'un système de surveillance et de contrôle des maladies transmissibles contractées par les personnes en provenance de pays tiers qui pénètrent sur le territoire communautaire en vue d'y séjourner à titre provisoire ou permanent - Hyperlien
- Extrait - 04/03/1994 - 5283/94 - 1735ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - Bruxelles, 07/03/1994 et 08/03/1994 - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1994 - 4394/94COR1 - CORRIGENDUM à l'avant projet de réponse à la question écrite n° 3815/93 de M. Van OUTRIVE - Statut du comité de coordination visé à l'article K.4 du traité sur l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1994 - E-3803/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° 3803/93 de M. van OUTRIVE du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Statut du comité de coordination prévu à l'article K.4 du traité sur l'Union européenne et application de l'article K.6 aux activités de ce comité - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - SI(93)1119 - 1589ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 01/12/1993 - Suite du Conseil Justice/Affaires Intérieures des 29/11/1993-30/11/1993 - Hyperlien
- Extrait - 25/10/1993 - 8861/91 - Réunion du CSA à Berlin - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1494ème réunion tenue à Bruxelles, le 23/10/1991 - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1993 - - (EU) CE/MONETAIRE : LE COMITE MONETAIRE DESIGNERA AU DEBUT OCTOBRE SON NOUVEAU PRESIDENT - LE CHOIX DE FRANCFORT COMME SIEGE DE L'IME PARAIT ACQUIS - NOUVELLES RESPONSABILITES POUR M.DINI ET M.PADOA SCHIOPPA DANS LA BRI - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1993 - - LE RAPPORT DU COMITE MONETAIRE SUR LE FONCTIONNEMENT DU SME - Hyperlien
- Extrait - 07/09/1992 - 5659/92 - Nouveau règlement intérieur du Conseil - in COMITE SPECIAL AGRICULTURE - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 891ème réunion tenue à Bruxelles, les 06/04/1992 et 07/04/1992 - Hyperlien
- Extrait - 07/09/1992 - 7118/92 - Nouveau règlement intérieur du Conseil - in COMITE SPECIAL AGRICULTURE - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 997ème réunion tenue à Bruxelles, les 09/06/1992, 10/06/1992, 11/06/1992 et 12/06/1992 et poursuivie à Luxembourg le 15/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1992 - SI(92)551 - Comité Spécial Agriculture - in 1526ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 08/07/1992 - Préparation du Conseil "Agriculture" des 13/07/1992 et 14/07/1992 - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1992 - COM(92)307final - Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'octroi d'une aide financière à long terme à l'Albanie - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1992 - SI(92)407 - 1522ème réunion du Comité des Représentants permanents (II) - 27/05/1992 - Suites du Conseil ECO/FIN du 19/05/1992 - Hyperlien
- Extrait - 19/05/1992 - SI(92)386 - COMPTE RENDU de la 1578ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DES MINISTRES DE LA "JUSTICE" REUNIS AU SEIN DU CONSEIL Funchal (Portugal), le 18/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1992 - - (EU) UNION EUROPEENNE : APPROBATION PAR LES 12 D'UN RAPPORT SUR LA MACHINERIE INSTITUTIONNELLE DE L'APRES-MAASTRICHT - Hyperlien
- Extrait - 12/05/1992 - - Travaux sur l'Union européenne: rapport des représentants personnels des ministres des affaires étrangères- in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1573ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES Bruxelles, le 11/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1992 - - 891st meeting of the Special Committee on Agriculture - 06/04/1992 and 07/04/1992 - Role of the COREPER - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1992 - - Travaux post-Maastricht des Représentants Personnels - Fonctionnement du Conseil/organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Extrait - 03/03/1992 - - COREPER/Comité monétaire - in Mise en oeuvre du Traité sur l'Union européenne en ce qui concerne le fonctionnement du Conseil et l'organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1992 - - PESC : Mécanismes institutionnels COPO - COREPER - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1988 - - RELATIONS AVEC LE CONSEIL EUROPEEN - Hyperlien
- Extrait - 28/01/1969 - SEC(69)360 - Communication de la Commission au Conseil concernant la réforme de l'agriculture avec la CEE - in Extrait du RAPPORT succinct sur la 59e Session du Conseil (27/01/1969 et 28/01/1969) - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1968 - - Des relations Comités spécial Agriculture/Comité des Représentants permanents - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1968 - - Note personnelle de M. ULRICH ainsi qu'un projet de note au Président du Comité spécial "Agriculture" relatives à la question des rapports entre le CSA et le Comité des Représentants permanents, spécialement dans le domaine des associations - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1963 - - Préparation des travaux du Conseil - in Mise en oeuvre des décisions du Conseil des 01/04/1963 et 02/04/1963 - Hyperlien

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