40_01 - Conseil: Fonctionnement - Méthodes de travail (2)
40_01 - Conseil: Fonctionnement - Méthodes de travail (2)
Documents from 12 July 1968 to 06 January 1989
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 06/01/1989 - SEC(89)30 - Conclusions adoptées par le Conseil le 19/12/1988 concernant l'amélioration des méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1988 - SN4016/3/88 - DEJEUNER DU COREPER : BRUXELLES, 14/12/1988 AMÉLIORATION DES METHODES DE TRAVAIL DU COREPER ET DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1988 - SN4016/3/88 - Réunion spéciale du COREPER (II) consacrée à l'examen du projet de conclusions du Conseil concernant l'amélioration des méthodes de travail (28/11/1988) - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1987 - - ASPECTS POLITIQUES DE LA CRISE BUDGETAIRE - DEJEUNER DU COREPER : 21/01/1987 - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1977 - - Votre rencontre avec le Président SIMONET du 22/06/1977 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1977 - - FUNCTIONING OF THE INSTITUTIONS - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1976 - - LE PROBLEME DE L'EFFICACITE DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1976 - - LE CONSEIL DES COMMUNAUTES: CE QU'IL FAUT SAVOIR - Hyperlien
- Extrait - 13/01/1976 - - Inscription éventuelle à l'ordre du jour du Conseil "affaires générales" du 20/01/1976 de certains dossiers d'importance mineure (contingent "magnesium" ; importations de papier en provenance de la Suède) - Hyperlien
- Intégral - 21/05/1975 - P.371/75 - Les transmissions dans le Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1975 - - Votre note du 03/03/1975 - organisation des travaux du Conseil pour les entraves techniques - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1975 - - La note de M. ETIENNE proposant une modification de la procédure du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1975 - P.175/75 - Votre note du 03/03/1975 - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1975 - - Fiche synthétique - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1974 - - BONN - GESPRÄCH CATTIN - APEL ÜBER EUROPÄISCHEN REGIONALFONDS - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1971 - KOM(71)P150 - BEZIEHUNGEN ZU DEN MITGLIEDSTAATEN UND DEM RAT - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1968 - - Renforcement des procédures internes en ce qui concerne la participation aux travaux des organes du Conseil - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.