- Intégral - 24/05/2005 - SEC(2005)674 - Présence de la Commission aux déjeuners/dîners de travail des Ministres lors des sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 21/12/2004 - SI(2004)1124 - 2078ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 20/12/2004 - Divers - DE: Fonctionnement et organisation des travaux du COREPER et du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 09/03/2004 - SEC(2000)309 - Présence de la Commission aux déjeuners/dîners de travail des Ministres lors des sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 17/02/2004 - SI(2004)125 - Question des places à la table principale lors des réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2002 - P-2011/2002 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE P-2011/02 posée par Hans-Peter MARTIN en date du 04/07/2002 du Groupe "Affaires générales" aux Comité des Représentants permanents/Conseil - "Nombre et taille des réunions du Conseil" - Hyperlien
- Intégral - 13/09/2002 - P-2011/2002 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE P-2011/02 posée par Hans-Peter MARTIN en date du 04/07/2002 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres -"Nombre et taille des réunions du Conseil" - Hyperlien
- Intégral - 20/06/2002 - E-1254/2002 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-1254/02 posée par Glenys KINNOCK en date du 08/05/2002 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - "Présence aux réunions du Conseil" - Hyperlien
- Intégral - 30/04/2001 - - "Dérives" institutionnelles (ou problèmes institutionnels qui se posent dans les relations entre les Institutions) - Hyperlien
- Intégral - 26/03/2001 - E-0523/2001 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-0523/01 posée par Jonas SJÖSTEDT, en date du 22/02/2001 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - Parrainage des réunions du Conseil en Suède - Hyperlien
- Intégral - 27/02/2001 - 6183/01 - Note de la présidence au Comité sur les questions de droit civil (Questions générales) - Suivi de réunion informelle des ministres - Hyperlien
- Intégral - 27/11/2000 - SEC(2000)2144 - Présence de la Commission aux déjeuners/dîners de travail des Ministres lors des sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 04/05/2000 - - LES MAUX ET LES LACUNES DU CONSEIL SONT DESORMAIS BIEN CONNUS MAIS LES REMEDES NE SONT PAS EVIDENTS - LES CHEFS DE GOUVERNEMENT NE RENONCERONT PLUS AUX RESPONSABILITES QU'ILS SE SONT APPROPRIEES - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1999 - 7795/99 - CONTRIBUTION DU SERVICE JURIDIQUE DU CONSEIL AUX TRAVAUX DU GROUPE ANTICI Convocation d'une session du Conseil à la demande d'un de ses membres (article 1 § 1 du règlement intérieur du Conseil) - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1998 - 13571/98 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-3698/98 posée par Gerhard HAGER du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Présence aux réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1997 - E-2298/1997 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2298/97 posée par M. SICHROWSKY du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Absence de membres du gouvernement lors des réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1997 - E-4094/1996 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 4094/96 de M. COX du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Présence des ministres aux réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1995 - SI(95)807 - 1663ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 19/07/1995 - Suite du Conseil Affaires Générales du 17/07/1995 - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1995 - 7495/95 - Méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1995 - SEC(95)21 - Problèmes logistiques au Conseil et au Coreper - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1993 - - Représentation belge au sein des Conseils (des ministres européens) - Hyperlien
- Intégral - 30/07/1993 - - Begleitschreiben der Schreiben von J.Delors Präsident der europäischen Kommission an H.Kohl Bundeskanzler der Bundesrepublik Deutschland - Hyperlien
- Extrait - ** - 06 - 1993 - - Belgique : représentation aux réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - ** - 04 - 1993 - - CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil, Strasbourg - Session 04/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1992 - - CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil, Strasbourg, 26/10/1992 et plan de la salle des séances - Hyperlien
- Extrait - 03/03/1992 - 10446/99 - Méthodes de travail - in Mise en oeuvre du Traité sur l'Union européenne en ce qui concerne le fonctionnement du Conseil et l'organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1992 - SI(92)83 - 1508ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/02/1992 - Divers: Lux : présence des Représentants Permanents aux sessions du Conseil en cadre restreint et aux séances du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1991 - B3-0533/91 - PROPOSITION DE RESOLUTION déposée conformément à l'article 63 du règlement au nom du groupe des Verts au Parlement européen sur la représentation des Etats membres au sein du Conseil européen et du Conseil des ministres - Hyperlien
- Extrait - ** - 11 - 1988 - - Composition du Conseil - in FONCTIONNEMENT DU CONSEIL - RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1988 - - DEJEUNER DU COREPER : BRUXELLES, 06/10/1988 - METHODES DE TRAVAIL DU CONSEIL ET DU COREPER - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1982 - E-1532/1982 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1532/82 de M. BONDE, en date du 09/11/1982 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Liste des membres du Conseil de Ministres - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1981 - SI(81)823 - COMPTE RENDU de la 731ème session du Conseil (Questions fiscales), Luxembourg, 21/10/1981 - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1981 - - Présences aux réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1981 - - Participation of SG officials at Council meetings - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1981 - E-1493/1980 - QUESTION ÉCRITE N° 1493/80 de Lord O'Hagan au Conseil des Communautés européennes (12/11/1980) Présence aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1981 - - Recensement de l'absentéisme ministériel belge aux Conseils spécialisés et aux Conseils Affaires Etrangères - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1981 - - President Thorn's Lunch for the Permanent Representatives on 26/02/1981 - "Marlia" procedure - Hyperlien
- Intégral - 29/01/1981 - - Recensement de l'absentéisme ministériel belge aux Conseils spécialisés et aux Conseils Affaires Etrangères - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1980 - - CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1980 - E-1493/1980 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1493/80 de Lord O'HAGAN, en date du 12/11/1980 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Présence aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 15/10/1980 - 7408/80(Presse74) - Liste des délégations - Hyperlien
- Intégral - 03/10/1980 - - Coreper lunch on 02/10/1980 - La Marlia procedure - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1980 - E-80/1979 - QUESTION ÉCRITE N° 1680/79 de M. Purvis au Conseil des Communautés européennes (11/02/1980) - Représentation des États membres aux réunions du Conseil des ministres de l'énergie - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1979 - - CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1979 - SI(79)858 - 964ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 21/11/1979 - Préparation du prochain -Conseil "Transports" [cf. SI(79) 812] - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1979 - SI(79)822 - 962ème Réunion du Comité Représentants Permanents : 08/11/1979 - Réunions des Conseils de coopération en dehors du siège des Communautés - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1979 - - Participation of experts in international organisations at meetings of Council working groups - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1979 - SI(79)858 - 926ème Réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/01/1979 - Règlements intérieurs des Comités institués auprès de la BEI : pays du Maghreb et du Machrak, Malte, Chypre, Grèce, Turquie et Portugal - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1978 - - CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES -Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1977 - - Organisation of meetings of the Council - exchange of views between the Permanent Representatives - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1977 - SI(77)546 - Organisation des travaux - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 459ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES", Luxembourg, 21/06/1977 - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1977 - SI(77)4 - 416ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 10/01/1977 et 11/01/1977 - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1977 - - CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Liste des représentants des gouvernements des Etats membres participant habituellement aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 16/06/1976 - O-4/1976 - Séance du 16/06/1976, Question 4/76 de FlechterRègles régissant la représentation des Etats membres par des fonctionnaires - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1976 - - "Autonomie" de la Commission pour fixer les lieux de réunions des Commissions mixtes créées par les Accords "Transit" avec l'Autriche et la Suisse - Hyperlien
- Extrait - 22/03/1976 - - ROLE DU CONSEIL (MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES) - Hyperlien
- Intégral - 14/08/1975 - E-236/1975 - QUESTION ÉCRITE N° 236/75 de M. Corrie au Conseil des Communautés européennes (04/07/1975) - Participation de ministres des affaires écossaises aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1975 - E-681/1974 - QUESTION ÉCRITE N° 681/74 de M. Broeksz au Conseil des Communautés européennes (22/01/1975) - Représentation des membres du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 12/02/1975 - E-600/1974 - QUESTION ÉCRITE n° 600/74 de M. Patijn au Conseil des Communautés européennes (23/12/1974) - 316e session du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 20/12/1974 - SEC(74)5237 - 322ème session du Conseil - Questions fiscales - 19/12/1974 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1974 - E-277/1974 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 277/74 de M. Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1974 - SEC(74)3574 - Déroulement général de la session - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 304ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES BUDGETAIRES", Bruxelles, le 23/09/1974 - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1974 - E-323/1974 - QUESTION ÉCRITE N° 323/74 de M. Laban au Conseil des Communautés européennes (05/09/1974) - Frais de transport des délégations et fonctionnaires du Conseil engagés dans le cadre des négociations d'association tenues à Kingston, en Jamaïque - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1974 - E-705/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 705/73 de Lord O'HAGAN - "Réunions des Ministres composant le Conseil, en dehors des lieux de travail et du cadre communautaire" - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1974 - E-500/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 500/73 de Lord O'HAGAN - "Nombre des présents aux réunions du Conseil" - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1973 - E-370/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 370/73 de M. LABAN - "Réunion du Conseil à Tokyo" - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1973 - E-209/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 209/73 de Lord O'HAGAN - "Nombre des présents aux réunions du Conseil" - Hyperlien
- Extrait - 18/09/1973 - COM(73)PV264 - Préparation de la 255e session du Conseil - in Extrait du doc. COM(73) PV 264 du 18/09/1973 - Hyperlien
- Extrait - 26/07/1973 - COM(73)PV262 - Présence de fonctionnaires aux sessions du Conseil - Extrait du projet de procès-verbal de la 262ème réunion de la Commission tenue les 25/07/1973 et 26/07/1973 - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1973 - R/2009/73 - Décisions prises par le Conseil lors de sa session du 23/07/1973 - 24/07/1973 - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1973 - SEC(73)2580 - Présence des fonctionnaires aux sessions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1973 - COM(73)PV258 - Présence des fonctionnaires aux sessions du Conseil - in Extrait du projet de procès-verbal de la 258ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles les 27/06/1973 et 29/06/1973 - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1973 - P/446/73 - Présence de Chefs de Cabinet aux réunions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1973 - - PARTICIPATION DES MEMBRES DES CABINETS ET DES AUTRES FONCTIONNAIRES AUX SESSIONS DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1972 - - Rappel de quelques règles concernant le fonctionnement du Conseil et les rapports entre celui-ci et la Commission - Hyperlien
- Intégral - 20/09/1971 - - OBSERVATIONS SUR LA NOTE DE MONSIEUR TERFLOTH, EN DATE DU 20/09/1971, A MONSIEUR NOEL, AU SUJET DE LA RESERVATION DES PLACES ET CARTES D'ENTREE AUX SESSIONS DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1971 - - Copie de lettre de M. Calmes, SG du Consiel à messieurs les Représentants permanents des Etats mebres et monsieur le Président de la Commission - Accès à l'aire des délibérations du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1970 - - Organisation de la session de la Conférence qui se tiendra le 21/07/1970, à partir de 15 h 00, à Bruxelles, au bâtiment "Charlemagne" situé au Rond Point Schuman - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1970 - SEC(70)460 - Présence des fonctionnaires de la Commission aux travaux du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1962 - S/03679/62 - Sessions des Conseils des 18/06/1962 - 20/06/1962 - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1961 - S/03930/61 - Admission dans la salle de réunion du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1960 - S/04884 - Participation des membres des Cabinets aux séances du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1960 - S/04736 - PARTICIPATION DE FONCTIONNAIRES DE LA COMMISSION AUX SEANCES DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1960 - S/03662 - Présence de fonctionnaires à la prochaine réunion du Conseil (19/07/1960 et 20/07/1960) - Hyperlien