DORIE-535 37_04 - Conseil: Présidence - Présidence comités et groupes du Conseil

Documents from 28 November 1975 to 14 July 1993

Identity Statement

Reference Code
DORIE-535
Complete Reference Code
DORIE-25-535
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 14/07/1993 - SI(93)639 - Présidence belge - Liste des groupes et des Comités au Conseil pendant la Présidence belge - Hyperlien
- Integral - 20/11/1992 - SI(92)940 - Réunions du Conseil pendant le 1er semestre 1993 sous Présidence danoise - Hyperlien
- Excerpt - ** - 11 - 1988 - - Présidence du Conseil - in FONCTIONNEMENT DU CONSEIL - RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 05/06/1986 - SI(86)447 - Groupes de travail sous la présidence britannique - Hyperlien
- Integral - 19/12/1984 - SI(84)883 - Présidence des Comités et des Groupes du Conseil pendant le 1er semestre 1985 (présidence italienne) - Hyperlien
- Integral - 26/07/1984 - SI(84)523 - Présidence des Comités et Groupes du Conseil pendant le 2nd semestre 1984 (présidence irlandaise) - Hyperlien
- Integral - 15/02/1984 - SI(84)91 - Présidence des Comités et Groupes du Conseil pendant le 1er semestre 1984 (présidence française) - Hyperlien
- Integral - 24/06/1983 - SI(83)507 - Présidence des Comités et des Groupes du Conseil pendant le 2ème semestre 1983 (présidence grecque) - Hyperlien
- Integral - 29/11/1982 - - PRESIDENCE DES COMITES ET GROUPES DU CONSEIL - Secteur de l'énergie - Hyperlien
- Integral - 25/06/1982 - SI(82)503 - Présidence des Comités et des Groupes du Conseil pendant le 2nd semestre 1982 (présidence danoise) - Hyperlien
- Integral - 10/06/1982 - SI(82)426 - 1ère réunion du Groupe d'experts chargé d'examiner le projet de procédure électorale uniforme pour l'élection des Membres du Parlement européen, présenté par le PE par sa résolution du 10/03/1982 - Hyperlien
- Integral - 02/04/1982 - SI(82)235 - 1068ème Réunion du Comité des Représentants Permanents - 01/04/1982 = Procédure électorale uniforme pour l'élection des Membres de l'Assemblée (procédure) - Hyperlien
- Integral - 23/04/1982 - 6391/82 - Procédure électorale uniforme - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1982 - 6343/82 - Procédure électorale uniforme pour l 'élection des membres de l'Assemblée, doc. 6391/82 ASS 60 - Hyperlien
- Integral - 19/11/1981 - - L'UNION EUROPEENNE - PROCEDURES RETENUES POUR LA PREPARATION DU SOMMET DE 1974 ET LES SUITES A DONNER AU RAPPORT'TINDEMANS - Hyperlien
- Integral - 18/11/1981 - - INITIATIVE SUR L'UNION EUROPEENNE : PROCEDURE - Hyperlien
- Excerpt - 17/11/1981 - - UNION EUROPEENNE - INITIATIVE ITALO-ALLEMANDE - Extrait du compte rendu succinct de la 738ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, 16/11/1981 et 17/11/1981 - Hyperlien
- Integral - 03/07/1981 - SI(81)564 - Présidence des Comités et des Groupes du Conseil pendant le 2ème semestre 1981 - Hyperlien
- Integral - 09/01/1981 - SI(81)16 - Présidence des Comités et des Groupes du Conseil pendant le 1er semestre 1981 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1980 - - COMITATI E GRUPPI DI LAVORO - Hyperlien
- Integral - 05/07/1979 - SI(79)515 - Présidences des Comités et Groupes de travail du Conseil pendant le 2ème semestre 1979 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1979 - - DESIGNATION DES PRESIDENTS ET PORTE-PAROLE DES COMITES ET GROUPES DU CONSEIL AU COURS DU 1er SEMESTRE 1979 - Hyperlien
- Integral - 11/07/1978 - SI(78)550/2 - PRESIDENCE DES DIFFERENTES INSTANCES DU CONSEIL A PARTIR DU 01/07/1978 - Hyperlien
- Integral - 05/07/1978 - SI(78)550 - Présidence des différentes Instances du Conseil à partir du 01/07/1978 - Hyperlien
- Integral - 16/12/1977 - SI(77)1113 - Présidence des différentes Instances du Conseil à partir du 01/01/1978 - Hyperlien
- Integral - 28/11/1975 - - LA PRATIQUE DE NOMMER DES "RAPPORTEURS" : - POUR LE TRAITEMENT DES DOSSIERS AD HOC DANS LE CADRE DU CONSEIL - POUR L'UNION DE LA COMMUNAUTE DANS CERTAINES REUNIONS INTERNATIONALES - Hyperlien

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