- Extrait - ** - ** - ** - - Rappel de quelques règles concernant le fonctionnement du Conseil et les rapports entre celui-ci et la Commission - Hyperlien
- Intégral - 23/09/2005 - - Letter from A. Douglas, British Minister for Europe to J. Borrell, President of the EP - Reform of the existing comitology procedures - Hyperlien
- Intégral - 07/09/2005 - SI(2005)765 - 2108ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/09/2005 - Comitologie - Hyperlien
- Intégral - 06/10/2004 - SI(2004)794 - 2068ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 06/10/2004 - Groupe à haut niveau "Une Europe élargie pour le Transport" - Hyperlien
- Extrait - 26/03/2003 - PV(2003)1606final - Questions isntitutionnelles : règles à suivre dans les groupes de travail du Conseil - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/03/2003 - Hyperlien
- Intégral - 15/07/2002 - 10183/02 - Inventaire des groupes et comités participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 30/05/2002 - SI(2002)621 - 1966ème réunion du Comité des Représentants permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 29/05/2002 - Révision du mandat du "Groupe à haut niveau Asile et Migration" - Hyperlien
- Intégral - 17/05/2002 - 7640/1/02REV1 - Note de la présidence au Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile - Suivi du plan global : répartition entre les groupes de travail du Conseil de l'Union européenne dans les domaines de l'asile et de l'immigration - Hyperlien
- Intégral - 15/05/2002 - 2002/C148/01 - DÉCISION du Comité des représentants permanents du 15/05/2002 instituant le groupe ad hoc de haut niveau sur la taxation de l'énergie - Hyperlien
- Intégral - 06/03/2002 - 2002/240/CE - DÉCISION DU CONSEIL DE COOPÉRATION ENTRE LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LEURS ÉTATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA FÉDÉRATION DE RUSSIE, D'AUTRE PART, du 06/03/2002 en vue de créer un groupe conjoint à haut niveau chargé d'élaborer le projet d'espace économique européen commun - Hyperlien
- Intégral - 28/02/2002 - 6582/02 - Structure et nombre des groupes de travail de la JAI ainsi que les activités en dehors du travail législatif (rapports, évaluations, ...) - Hyperlien
- Intégral - 22/01/2002 - 5549/02 - Note de la délégation suédoise au Coreper - Nouvelle structure des groupes de travail dans le domaine JAI - Hyperlien
- Intégral - 10/07/2001 - 10279/1/01REV1 - List of Committees and Working Parties involved in the Council's preparatory work - Hyperlien
- Intégral - 13/06/2001 - 2001/C183/01 - DÉCISION DU COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS du 13/06/2001 instituant un groupe de haut niveau - Hyperlien
- Intégral - 23/05/2001 - E-0314/2001 - PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE E-0314/01 posée par Daniel HANNAN en date du 13/02/2001 du Groupe "Affaires générales" aux Comités des Représentants permanents/Conseil - Groupes de travail - Hyperlien
- Intégral - 07/05/2001 - 8404/01 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Possibilité de confier la présidence d'un groupe de travail du Conseil à un membre du Secrétariat général - Hyperlien
- Intégral - 11/04/2001 - 7993/01 - Participation d'EUROPOL aux réunions du Groupe Frontières (Faux documents) - Hyperlien
- Intégral - 26/03/2001 - 6898/01 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE E-0315/01 posée par M. Daniel HANNAN en date du 13/02/2001 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - Groupe de travail sur l'éducation et l'euro - Hyperlien
- Intégral - 08/02/2001 - 5916/01 - Inventaire des comités et groupes participant aux travaux préparatoires du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 21/12/2000 - SI(2000)1374 - 1901ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 20/12/2000 - Mandat du Groupe "Affaires consulaires" - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2000 - SI(2000)1361 - 1901st meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 19/12/2000 - Structure of Council Environment Working Groups - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2000 - 14450/00 - Structure des groupes de travail du Conseil dans le domaine de l'environnement - Hyperlien
- Intégral - 29/11/2000 - SI(2000)1260 - 1898ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 29/11/2000 - Elargissement du mandat du Groupe "Affaires Consulaires" - Hyperlien
- Intégral - 24/11/2000 - 11604/1/00REV1 - Modifications du mandat du groupe - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2000 - E-1213/2000 - QUESTION ÉCRITE E-1213/00 posée par Daniel Hannan (PPE-DE) au Conseil (27/04/2000) Groupes de travail - Hyperlien
- Intégral - 08/06/2000 - P-0225/2000 - QUESTION ÉCRITE P-0225/00 posée par Daniel Hannan (PPE-DE) au Conseil (28/01/2000) Groupes de travail communautaires - Hyperlien
- Intégral - 26/05/2000 - P-0225/2000 - PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE P-0225/00 posée par Daniel HANNAN le 31/01/2000 du Groupe "Affaires générales" aux Comité des Représentants permanents/Conseil - Groupes de travail communautaire - Hyperlien
- Intégral - 24/05/2000 - E-1327/2000 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1327/00 posée par Daniel HANNAN, en date du 27/04/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - Groupes de travail - Hyperlien
- Intégral - 03/05/2000 - SP(2000)1764 - Question écrite n° E-0921/00 posée par Mme VILLIERS sur GROUPE DE TRAVAIL AD HOC FRAUDE DANS LE DOMAINE DE LA TAXATION - Hyperlien
- Intégral - 22/03/2000 - SI(2000)265 - 1868ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 22/03/2000 - Décision du Coreper sur base de l'article 17, paragraphe 2, du règlement intérieur du Conseil, portant création d'un groupe de travail - Hyperlien
- Intégral - 07/02/2000 - P-0225/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE P-0225/00 posée par Daniel HANNAN le 31/01/2000 du Secrétariat général aux Représentations permanentes des Etats membres - Groupes de travail communautaires - Hyperlien
- Intégral - 19/01/2000 - 5496/00 - Note de la délégation française au groupe Coopération douanière - Plan d'action pluriannuel conteneurs - Bilan et perspectives du Groupe de travail - Hyperlien
- Intégral - 17/01/2000 - 5251/00 - Note de la Présidence portugaise au Groupe horizontal "Drogue" - Programme de travail du Groupe Horizontal "Drogue" pendant la Présidence portugaise - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - 9795/99ADD1 - Restructuration du Groupe de Dublin - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - SI(1999)1082 - 1854ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 26/11/1999 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective de l'élargissement de l'Union (rapport Trumpf/Piris) - Rationalisation des groupes et des autres organes préparatoires - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - 13406/99 - Inventaire des comités et groupes de travail participant aux travaux préparatoires du Conseil, dressé par le Coreper lors de sa réunion du 24/11/1999 - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1999 - 11475/99 - Composition, méthode de travail et modalités pratiques de l'enceinte pour l'élaboration d'un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1999 - SEC(1999)1581 - Fonctionnement du Conseil dans la perspective d'une Union élargie (rapport "Trumpf/Piris") - Projet de liste des comités et groupes de travail impliqués dans la préparation des réunions du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 10/09/1999 - - (EU) UE/FISCALLTE : LES QUINZE CREENT UN GROUPE DE TRAVAIL SUR LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE FISCALE - CONCLUSIONS AU PLUS TARD LE 30 MAI 2000 - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1999 - SI(99)698 - 1843ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 09/09/1999 Mandat du groupe ad hoc en matière de lutte contre la fraude fiscale - Hyperlien
- Intégral - 02/09/1999 - 10670/99 - Mandat du groupe ad hoc en matière de lutte contre la fraude fiscale - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1999 - SI(99)678 - 1842ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 22/07/1999 Proposition espagnole de création d'un groupe à haut niveau en matière de lutte contre la fraude fiscale - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1999 - SI(99)539 - 1836ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 09/06/1999 Divers (F) : fusion des groupes du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1999 - SI(99)271 - 1825ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 31/03/1999 Divers - FIN : Fusion des groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1998 - - Fusionnement effectif des groupes de travail du Conseil dans le domaine des relations extérieures - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1996 - SI(96)1002 - 1716ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II), Bruxelles, le 23/10/1996 - Divers (F) : participation d'experts américains à certains groupes du 3ème pilier (CIREA/CIREFI) - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1996 - E-2712/1995 - QUESTION ÉCRITE E-2712/95 posée par Stephen Hughes (PSE) au Conseil (06/10/1995) (96/C 79/26) - Politique communautaire de l'information - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1995 - 7694/95 - Questions relatives aux méthodes de travail du Conseil - Utilisation et modalités d'adoption des positions communes, des actions communes et des déclarations - Fonctionnement des groupes de travail du Conseil dans le domaine des relations extérieures de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1995 - SI(95)517 - 1653ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/05/1995 - Méthodes de travail du Conseil - Actions et positions communes - Fonctionnement des groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1995 - 7510/95 - Questions relatives aux méthodes de travail du Conseil - Fonctionnement des groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1994 - SI(94)957 - 1626ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/10/1994 - Suites à donner à la Conférence de Berlin UE/Afrique Australe - Désignation du Groupe de travail - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1994 - SI(94)848 - 1622ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 14/09/1994 - Dénomination de certains groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1994 - 7973/94 - Projet de proposition de la Présidence concernant la création d'un Groupe à haut niveau "Emploi" - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1994 - 6752/94 - RESULTATS DES TRAVAUX - "Taxe CO2/énergie" - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1994 - SI(94)15 - 1593 réunion du Comité des Représentants Permanents (II) ; Suivi du Livre Blanc - Bruxelles, le 13/01/1994 - Hyperlien
- Intégral - 03/08/1993 - 8179/93 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des Etats membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des réglementations douanière et agricole, et abrogeant le règlement (CEE) n° 1468/81 - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1993 - BIO(93)152 - CONCLUSIONS DU CONSEIL TRANSPORTS DES 07/06/1993 ET 08/06/1993 A LUXEMBOURG (PAULA FIGUEIREDO-LAISSY) - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1992 - SI(92)538 - 1527ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 02/07/1992 - Régime linguistique dans les réunions des groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1992 - - Travaux post-Maastricht des Représentants Personnels - Fonctionnement du Conseil/organisation du Secrétariat Général - Hyperlien
- Extrait - ** - 11 - 1988 - - Les Groupes de travail - in FONCTIONNEMENT DU CONSEIL - RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1982 - 12109/82 - Note du Groupe des Questions de Transport au Comité des Représentants Permanents - Proposition de directive du Conseil relative à la facilitation des formalités et des contrôles lors du transport des marchandises entre Etats membres (procédure) - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1982 - SI(82)881 - 1099ème Réunion du Comité des Représentants Permanents - 15/12/1982 - Communication de la Commission sur le rôle du Parlement européen dans l'élaboration et la conclusion des accords internationaux et des traités d'adhésion (procédure) - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1982 - - Communication de la Commission sur le rôle du Parlement européen dans l'élaboration et la conclusion des accords internationaux et des traités d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1982 - - Présidence des Groupes du Conseil en matière d'énergie - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1982 - 11394/82 - Communication de la Commission sur le rôle du Parlement européen dans l'élaboration et la conclusion des accords internationaux et des traités d'adhésion (Procédure) - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1981 - - Problèmes pratiques des discussions avec un groupe du Conseil - Note de M. ALLEN à M. EHLERMANN en date du 30/04/1981 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1981 - 5651/81 - Proposition de règlement du Conseil instituant un régime de perfectionnement passif économique applicable à certains produits textiles et d'habillement réimportés dans la Communauté après ouvraison ou transformation dans certains pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1980 - - Autosaisine by Council working groups - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1980 - - "Autosaisine" par les Groupes du Conseil - Note du 02/06/1980 - Hyperlien
- Intégral - 30/05/1980 - JUR(80)D/01785 - Procédure de décision sur les aides d'urgence "pays tiers" (Art. 950) - Autosaisine d'un Groupe - Hyperlien
- Intégral - 18/01/1980 - SI(80)32 - 970ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 16/01/1980 - Projet de Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles [docs. 8013/79 (DIP 1) ; 8615/79 (DIP 2)] - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1980 - - Travaux des Groupes - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1980 - - The work of working groups of the Council - Hyperlien
- Intégral - 07/01/1980 - - Rapport des Traois Sages - Disciplines suggérées à l'égard des groupes de travail - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1978 - 1127/78 - COREPER - Ad hoc Working group responsible for the negotiations between the EC and US on the implementation of the Toxic Substances Control Act (TOSCA) - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1978 - SI(78)5 - 882ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 11/01/1978 - Problèmes de la construction navale - Hyperlien
- Extrait - 21/12/1977 - COM(77)PV455 - EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 455e réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) - le 19/12/1977 (matin) et le 21/12/1977 (matin et après-midi) - PROCHAINS TRAVAUX DANS LE SECTEUR DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Hyperlien
- Extrait - 20/06/1977 - 735/77Extr.1 - EXTRAIT du PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 859ème réunion du Comité des représentants permanents tenue à Bruxelles, les 15/06/1977, 16/06/1977 et 17/06/1977 [doc. 735/77 (RP/CRS 21)] - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL CONSACREE AUX QUESTIONS DE TRANSPORT DES 28/06/1977 ET 29/06/1977 - Proposition de la Présidence visant à entamer, dans le cadre des instances du Conseil, des travaux sur certaines questions dans le domaine des transports aériens - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1977 - SI(77)536 - 859ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 16/06/1977 - Préparation du Conseil "Transports" (28/06/1977 - 29/06/1977) - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1976 - R/291/76 - Travaux du groupe "Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct" - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1975 - - LA PRATIQUE DE NOMMER DES TRANSPORTEURS: - POUR LE TRAITEMENT DES DOSSIERS AD HOC DANS LE CADRE DU CONSEIL - POUR L'ACTION DE LA COMMUNAUTE DANS CERTAINES REUNIONS INTERNATIONALES - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1975 - - 780ème réunion du Comité des Représentants permanents du 24/07/1975 - Union des passeports ; droits spéciaux - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1975 - SI(75)190 - Déclaration sur l'énergie - in REUNION DU "CONSEIL EUROPEEN" - Dublin les 10/03/1975 et 11/03/1975 - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1975 - R/154/75 - Groupe "Informatique juridique" - Suggestions du Secrétariat Général du Conseil concernant l'organisation des réunions du Groupe - Hyperlien
- Intégral - 01/08/1974 - S/934/74 - Projet de mandat d'un groupe de travail du Comité de l'Energie chargé de l'examen d'un régime communautaire des prix pétroliers - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1974 - - Nature et mode de travail du Comité de l'Energie - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1974 - - Comité de l'Energie - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1974 - R/587/74 - Elimination des entraves techniques aux échanges - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1973 - 73/391/CEE - DÉCISION DU CONSEIL du 03/12/1973 relative aux procédures de consultation et d'information dans les domaines de l'assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1973 - SEC(73)2250 - 689ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 06/06/1973 et 07/06/1973 - Organisation des travaux dans le domaine du tourisme - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1973 - S/297/73 - Groupe de travail "Coopération au développement" - Avis demandé au Groupe de travail des questions commerciales (Affaires CNUCED - Préférences généralisées) - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1973 - S/22/73 - Travaux du Groupe de travail "Coopération au développement" - questions susceptibles d'être posées à d'autres Groupes du Conseil qui traitent certains aspects de la coopération au développement - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1973 - S/10/73 - Questions susceptibles d'être posées à d'autres Groupes du Conseil qui traitent certains aspects de la coopération au développement - suggestions de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1972 - R/2661/72 - Coopération au développement - Mandat et composition du Groupe de travail "Coopération au développement" - Hyperlien
- Extrait - 26/05/1971 - 1157/71 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL AU SUJET D'UN PROGRAMME STATISTIQUE POUR LES PROCHAINES ANNEES (PROCEDURE) [doc. 797/71 (AG 54) (FIN 164)] - Hyperlien
- Intégral - 09/02/1971 - 188/71 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 298/70 de M. CALIFICE - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1969 - - Travaux effectués par le Groupe ad hoc de l'aide alimentaire lors de sa 2ème réunion tenue le 09/01/1969 - Hyperlien
- Extrait - 26/02/1968 - 343/68 - EXTRAIT du Projet de compte rendu sommaire de la 457e réunion du Comité des Représentants Permanents (21/02/1968, 22/02/1968, 23/02/1968 et 26/02/1968) - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1965 - - Groupe assurance-crédit - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1963 - - Groupe des experts des Etats membres dans le domaine de l'information - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1962 - S/382/62 - Présidence du Groupe de coordination des crédits et de l'assurance-crédit à l'exportation - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1962 - S/682/62 - Règlement intérieur du Groupe de Coordination des Politiques d'Assurance-Crédit, des Garanties et les Crédits financiers - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1960 - - DÉCISION du Conseil portant institution d'un Groupe de coordination des politiques d'assurance-crédit des garanties et des crédits financiers - Hyperlien