40_04 - Conseil: Fonctionnement - Réunions informelles - Généralités
40_04 - Conseil: Fonctionnement - Réunions informelles - Généralités
Documents from 05 December 1962 to 10 September 1993
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - Meeting with future NL Presidency concerning possible meeting of Ministers for Sport - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - Liste indicative des réunions informelles au niveau ministériel pendant la Présidence néerlandaise - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - REUNIONS INFORMELLES ENTRE 1980 et 1988 - Hyperlien
- Extrait - 10/09/1993 - - Réunion 'Gymnich" - in Information hebdomadaire aux Délégations extérieures de la Commission sur les travaux principaux des Institutions communautaires - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1992 - SI(92)733 - Réunions du Conseil pendant le 1er semestre 1993 sous Présidence danoise - Hyperlien
- Extrait - ** - 11 - 1988 - - Réunions informelles des ministres - in FONCTIONNEMENT DU CONSEIL - RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1988 - SI(88)634 - 1358ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 11/10/1988 = Divers. Documents concernant les réunions informelles du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1987 - - Compte rendu de la réunion du groupe institutionnel du 25/03/1987 - Réunion informelles des organes du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1987 - - Les Conseils dits informels - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1985 - E-2076/1982 - Réunions informelles de Ministres des Etats membres en dehors des sièges provisoires en 1983 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1985 - E-2076/1982 - Réunion informelle des Ministres du travail (Venise, 08/02/1985) - Hyperlien
- Extrait - 15/02/1984 - COM(84)PV726 - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN (19/20 MARS 1984) ET DE LA REUNION OFFICIEUSE DES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU PRESIDENT DE LA COMMISSION (18 ET 19 FEVRIER 1984) FINANCEMENT FUTUR DE LA COMMUNAUTE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/02/1984 - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1984 - - Conseils informels - Directives internes aux desk officers - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1984 - 0-123/1983 - PROJET DE REPONSE A QUESTION ORALE N° 0-123/83, AVEC DEBAT, de Mme GAIOTTI DE BIASE du Groupe des Affaires Générales en date du 27/01/1984 au Comité des Représentants Permanents - Réunion du Conseil des Ministres de la culture au cours du 1 semestre 1984 - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1984 - - Note pour les actes (réunions informelles du Conseil) - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1983 - H-505/1983 - QUESTION n° H-505/83 posée au Conseil par M. MARCK (PPE - Belge) pour l'HEURE DES QUESTIONS du 13/12/1983 Présidence grecque - Le nombre de réunions de ministres, de leurs collaborateurs et d'experts gouvernementaux en dehors des lieux de réunion fixés que sont Bruxelles et Luxembourg a fortement augmenté au cours de la présidence grecque Combien de réunions de ministres, de leurs collaborateurs et d'experts gouvernementaux ont eu lieu, du 01/07/1983 à ce jour, en Grèce, et quel surcroît de frais de déplacement et de séjour de fonctionnaires, d'interprètes et d'agents du Conseil en est résulté ? - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1983 - SEC(83)1771 - Réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1983 - P/899/83 - Réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1983 - - COM (83) OJ 707 - Pt 12 - Réunions informelles - Hyperlien
- Extrait - 13/09/1983 - COM(83)PV705 - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES DES ETATS MEMBRES EN DEHORS DE BRUXELLES (doc. SI(83)623) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/09/1983 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1983 - P.666/83 - Réunions informelles du Conseil sous Présidence grecque - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1983 - - Réunions informelles du Conseil sous Présidence grecque - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1983 - SP(83)1507 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2076/82 posée par M. COHER sur les sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - ** - 03 - 1983 - E-2076/1982 - Question écrite no 2076/82 de M. Robert Cohen (S - NL) à la Commission des Communautés européennes Sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1983 - E-2077/1982 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 2077/82 de M. COHEN, en date du 01/02/1983 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1983 - - Réunions formelles du Conseil et réunions ministérielles informelles - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1983 - - Réunions des Ministres des Affaires étrangères - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1982 - - NOMBRE DE SESSIONS DU CONSEIL ET DE REUNIONS INFORMELLES PAR SECTEURS D'ACTIVITE, AU COURS DES 3 DERNIERES ANNEES - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1982 - - Débats du Parlement européen - Réunions dites informelles de Conseil des ministres - Hyperlien
- Extrait - 30/06/1982 - - Séance informelle de Ministres des Affaires étrangères - in Préparation de la 1080ème réunion du Comité des Représentants permanents - 01/07/1982 - - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1982 - - Réunions informelles des Ministres des Affaires étrangères au cours desquelles ont été traités les questions du "Mandat" et de l'"Acte européen" (1981-1982) - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1981 - - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES DES ETATS MEMBRES DEPUIS 1978 - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1981 - COM(81)PV628 - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/12/1981 - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1981 - - Présences aux réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1981 - - Présences aux réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Extrait - 15/04/1981 - COM(81)PV601 - PREPARATION DU CONSEIL MIXTE AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES, AFFAIRES SOCIALES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/04/1981 - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1981 - - Prolifération des Conseils informels - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1980 - - Réunions informelles des Ministres dans le cadre communautaire - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1980 - - 974ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints du 13/02/1980 - "Divers" : Réunion informelle des Ministres de l'Industrie - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1979 - SI(79)634 - 955ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 12/09/1979 - Réunions informelles du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 12/09/1979 - COM(79)PV527 - Réunion informelle des Ministres des Etats membres (doc. SI(79) 613) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/09/1979 - Hyperlien
- Extrait - 25/04/1979 - COM(79)PV513 - Réunion informelle des Ministres du Commerce intérieur (doc. SI(79) 320) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/04/1979 - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1979 - - Réunion des Ministres du Commerce intérieur dans le cadre communautaire - Réunion de coordination inter-services en vue de la réunion du Groupe d'experts qui aura lieu à Bruxelles le 25/04/1979 - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1979 - - Notes SI concernant la 939ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints du 10/04/1979 - O. J. COM(79) 513 - Point 5 - Hyperlien
- Extrait - 03/04/1979 - COM(79)PV510 - Organisation d'une réunion des Ministres du Commerce Intérieur (doc. SI(79) 253) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 510ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) 28/03/1979 - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1979 - - Results of Informal Meeting of Ministers of Labour and Social Affairs - Paris, 09/03/1979 and 10/03/1979 - Implications for the European Council - Hyperlien
- Extrait - 27/09/1978 - COM(78)PV487 - Organisation d'une réunion des Ministres des affaires sociales (Francfort, 21 et 22 septembre 1978) - in Procès-verbal de la réunion du 27/09/1978 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1978 - - Réunion de Berlin - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1974 - E-705/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 705/73 de Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1974 - 143/74 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 516/73 de Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1973 - 471/73 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 570/72 de M. VREDELING - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1962 - S/08247/62 - Réunions tenues à Six au niveau ministériel en dehors du cadre du Conseil et intéressant l'application du Traité de Rome - in EXTRAIT DU DOC. S/O 8247 add. du 11/12/1962 - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1962 - S/08247/62 - Réunions tenues à Six au niveau ministériel en dehors du cadre du Conseil et intéressant l'application du Traité de Rome - in Compte rendu de la 88ème session du Conseil CEE (2ème partie) - Hyperlien
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