40_04 - Conseil: Fonctionnement - Réunions informelles - Généralités
40_04 - Conseil: Fonctionnement - Réunions informelles - Généralités
Documents from 05 December 1962 to 10 September 1993
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - Meeting with future NL Presidency concerning possible meeting of Ministers for Sport - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - Liste indicative des réunions informelles au niveau ministériel pendant la Présidence néerlandaise - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - REUNIONS INFORMELLES ENTRE 1980 et 1988 - Hyperlien
- Extrait - 10/09/1993 - - Réunion 'Gymnich" - in Information hebdomadaire aux Délégations extérieures de la Commission sur les travaux principaux des Institutions communautaires - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1992 - SI(92)733 - Réunions du Conseil pendant le 1er semestre 1993 sous Présidence danoise - Hyperlien
- Extrait - ** - 11 - 1988 - - Réunions informelles des ministres - in FONCTIONNEMENT DU CONSEIL - RELATIONS ENTRE LE CONSEIL ET LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1988 - SI(88)634 - 1358ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 11/10/1988 = Divers. Documents concernant les réunions informelles du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 27/03/1987 - - Compte rendu de la réunion du groupe institutionnel du 25/03/1987 - Réunion informelles des organes du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1987 - - Les Conseils dits informels - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1985 - E-2076/1982 - Réunions informelles de Ministres des Etats membres en dehors des sièges provisoires en 1983 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1985 - E-2076/1982 - Réunion informelle des Ministres du travail (Venise, 08/02/1985) - Hyperlien
- Extrait - 15/02/1984 - COM(84)PV726 - PREPARATION DU CONSEIL EUROPEEN (19/20 MARS 1984) ET DE LA REUNION OFFICIEUSE DES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU PRESIDENT DE LA COMMISSION (18 ET 19 FEVRIER 1984) FINANCEMENT FUTUR DE LA COMMUNAUTE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/02/1984 - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1984 - - Conseils informels - Directives internes aux desk officers - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1984 - 0-123/1983 - PROJET DE REPONSE A QUESTION ORALE N° 0-123/83, AVEC DEBAT, de Mme GAIOTTI DE BIASE du Groupe des Affaires Générales en date du 27/01/1984 au Comité des Représentants Permanents - Réunion du Conseil des Ministres de la culture au cours du 1 semestre 1984 - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1984 - - Note pour les actes (réunions informelles du Conseil) - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1983 - H-505/1983 - QUESTION n° H-505/83 posée au Conseil par M. MARCK (PPE - Belge) pour l'HEURE DES QUESTIONS du 13/12/1983 Présidence grecque - Le nombre de réunions de ministres, de leurs collaborateurs et d'experts gouvernementaux en dehors des lieux de réunion fixés que sont Bruxelles et Luxembourg a fortement augmenté au cours de la présidence grecque Combien de réunions de ministres, de leurs collaborateurs et d'experts gouvernementaux ont eu lieu, du 01/07/1983 à ce jour, en Grèce, et quel surcroît de frais de déplacement et de séjour de fonctionnaires, d'interprètes et d'agents du Conseil en est résulté ? - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1983 - SEC(83)1771 - Réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1983 - P/899/83 - Réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1983 - - COM (83) OJ 707 - Pt 12 - Réunions informelles - Hyperlien
- Extrait - 13/09/1983 - COM(83)PV705 - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES DES ETATS MEMBRES EN DEHORS DE BRUXELLES (doc. SI(83)623) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/09/1983 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1983 - P.666/83 - Réunions informelles du Conseil sous Présidence grecque - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1983 - - Réunions informelles du Conseil sous Présidence grecque - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1983 - SP(83)1507 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2076/82 posée par M. COHER sur les sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - ** - 03 - 1983 - E-2076/1982 - Question écrite no 2076/82 de M. Robert Cohen (S - NL) à la Commission des Communautés européennes Sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1983 - E-2077/1982 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 2077/82 de M. COHEN, en date du 01/02/1983 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Sessions "informelles" du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1983 - - Réunions formelles du Conseil et réunions ministérielles informelles - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1983 - - Réunions des Ministres des Affaires étrangères - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1982 - - NOMBRE DE SESSIONS DU CONSEIL ET DE REUNIONS INFORMELLES PAR SECTEURS D'ACTIVITE, AU COURS DES 3 DERNIERES ANNEES - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1982 - - Débats du Parlement européen - Réunions dites informelles de Conseil des ministres - Hyperlien
- Extrait - 30/06/1982 - - Séance informelle de Ministres des Affaires étrangères - in Préparation de la 1080ème réunion du Comité des Représentants permanents - 01/07/1982 - - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1982 - - Réunions informelles des Ministres des Affaires étrangères au cours desquelles ont été traités les questions du "Mandat" et de l'"Acte européen" (1981-1982) - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1981 - - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES DES ETATS MEMBRES DEPUIS 1978 - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1981 - COM(81)PV628 - REUNIONS INFORMELLES DE MINISTRES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/12/1981 - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1981 - - Présences aux réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1981 - - Présences aux réunions informelles des Ministres - Hyperlien
- Extrait - 15/04/1981 - COM(81)PV601 - PREPARATION DU CONSEIL MIXTE AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES, AFFAIRES SOCIALES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/04/1981 - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1981 - - Prolifération des Conseils informels - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1980 - - Réunions informelles des Ministres dans le cadre communautaire - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1980 - - 974ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints du 13/02/1980 - "Divers" : Réunion informelle des Ministres de l'Industrie - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1979 - SI(79)634 - 955ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 12/09/1979 - Réunions informelles du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 12/09/1979 - COM(79)PV527 - Réunion informelle des Ministres des Etats membres (doc. SI(79) 613) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/09/1979 - Hyperlien
- Extrait - 25/04/1979 - COM(79)PV513 - Réunion informelle des Ministres du Commerce intérieur (doc. SI(79) 320) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/04/1979 - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1979 - - Réunion des Ministres du Commerce intérieur dans le cadre communautaire - Réunion de coordination inter-services en vue de la réunion du Groupe d'experts qui aura lieu à Bruxelles le 25/04/1979 - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1979 - - Notes SI concernant la 939ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints du 10/04/1979 - O. J. COM(79) 513 - Point 5 - Hyperlien
- Extrait - 03/04/1979 - COM(79)PV510 - Organisation d'une réunion des Ministres du Commerce Intérieur (doc. SI(79) 253) - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 510ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles 200, rue de la Loi (Berlaymont) 28/03/1979 - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1979 - - Results of Informal Meeting of Ministers of Labour and Social Affairs - Paris, 09/03/1979 and 10/03/1979 - Implications for the European Council - Hyperlien
- Extrait - 27/09/1978 - COM(78)PV487 - Organisation d'une réunion des Ministres des affaires sociales (Francfort, 21 et 22 septembre 1978) - in Procès-verbal de la réunion du 27/09/1978 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1978 - - Réunion de Berlin - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1974 - E-705/1973 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 705/73 de Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1974 - 143/74 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 516/73 de Lord O'HAGAN - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1973 - 471/73 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 570/72 de M. VREDELING - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1962 - S/08247/62 - Réunions tenues à Six au niveau ministériel en dehors du cadre du Conseil et intéressant l'application du Traité de Rome - in EXTRAIT DU DOC. S/O 8247 add. du 11/12/1962 - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1962 - S/08247/62 - Réunions tenues à Six au niveau ministériel en dehors du cadre du Conseil et intéressant l'application du Traité de Rome - in Compte rendu de la 88ème session du Conseil CEE (2ème partie) - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly