DORIE-810 58_01 - Budget - Contrôle budgétaire - Généralités

Documents from 14 November 1989 to 15 September 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-810
Complete Reference Code
DORIE-30-810
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 15/09/2005 - SI(2005)790 - 2109ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 14/09/2005 - Budget de l'UE : feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré - Hyperlien
- Intégral - 02/03/2004 - SP(2004)823/2 - Question écrite n° P-0156/04 posée par M HEATON-HARRIS sur SUITE DONNEE RAPPORT IAS SYSTEME COMPTABILITE COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1991 - SP(91)3230 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission du contrôle budgétaire - Compte rendu sommaire, réunion des 16 et 17 décembre 1991 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1991 - PE152.794/déf. - Contrôle budgétaire - in Point de la Session, Strasbourg 21-25 octobre 1991 - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1991 - PE151.465/déf. - RAPPORT FINAL de la commission du contrôle budgétaire sur le renforcement des compétences du Parlement européen en matière de contrôle budgétaire, dans le cadre de la stratégie du Parlement pour l'Union européenne - Rapporteur: A.M. M.C. Goedmakers - Hyperlien
- Intégral - 01/08/1991 - E-1032/1991 - QUESTION ECRITE n° 1032/91 de Mme Annemarie GOEDMAKERS, MM. John IVERSEN, Pol MARCK et Alain LAMASSOURE (LDR) à la Commission - Contrôle budgétaire des activités de la Commission - Hyperlien
- Extrait - 23/11/1990 - PE145.953 - Renforcer le contrôle budgétaire - in Le point de la Session, Strasbourg 19-23 novembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1990 - SI(90)936/3 - Résultats du Conseil "Budget" - Hyperlien
- Extrait - 26/09/1990 - SP(90)2667 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 19 et 21 septembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 31/08/1990 - PE144.109 - PROJET DE RAPPORT INTERIMAIRE sur le renforcement des compétences du Parlement en matière de contrôle budgétaire dans le cadre de la stratégie du Parlement pour l'union européenne - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1990 - SEC(90)1095 - RENFORCEMENT DES CONTROLES INTERNES DANS LE SECTEUR DES OPERATIONS FINANCIERES - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1989 - SI(89)1013 - 1413ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 20/12/1989 - Rapport annuel de la Cour des Comptes relatif à l'exercice 1988 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1989 - SP(89)1823 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 30/11 et 1er/12 1989 - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1989 - SP(89)1685 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 8 et 9 novembre 1989 - Hyperlien

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