57_14 - Budget - Perspectives financières 1986-1990 (1)
57_14 - Budget - Perspectives financières 1986-1990 (1)
Documents from [1986] to 07 March 1991
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 07/03/1991 - SI(91)135 - 1466ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 07/03/1991 - Révision des perspectives financières annexées à l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988 - Actions extérieures de la Communauté -Doc. SEC (91) 338 F Base juridique : art. 4 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988. - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 1990 - - Perspectives financières de la Communauté de 1988 à 1992 - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1990 - SI(90)1018 - 1454ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 28/11/1990 - Préparation de la session du Conseil Economie-Finances du 03/12/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1990 - PE145.953 - LA REVISION DES PERSPECTIVES FINANCIERES : CASUS BELLI - in Avant première, Strasbourg 19-23 novembre 1990 - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1990 - COM(90)PV1036 - Modification et révision des perspectives financières - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1990 - АЗ-0313/90/PARTIEC - AVIS à l'intention de la commission des budgets sur les propositions de révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1990 - BIO(90)351 - CONSEIL ECOFIN DU 19/11/1990 (Perspectives financières) - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1990 - АЗ-0313/90/PartieA - RAPPORT de la commission des budgets sur les propositions de révision des perspectives financières - Rapporteur: A. Lamassoure - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1990 - 10054/90 - Perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1990 - SP(90)2815 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES - Compte rendu succinct, Réunion des 16 et 17 octobre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1990 - SI(90)803 - 1448ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 17/10/1990 et 18/10/1990 - Proposition de modification de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988 sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire, suite à l'unification allemande. Doc. SEC(90) 1780 - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1990 - SP(90)2717 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des budgets - Compte rendu sommaire, réunion des 27 et 28 septembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1990 - SI(90)707 - 1445ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 26/09/1990 - Révision des perspectives financières suite à l'unification allemande Doc. SEC(90) 1780 Base juridique : art. 4 de l'Accord interinstitutionnel du 29/061988 - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1990 - SEC(90)1820final - Proposition de révision, suite à la crise du Golfe, des perspectives financières annexées à l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988 sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 05/06/1990 - - SYNTHESE VII : SEMAINE DU 28/05/1990 AU 01/06/1990 - Perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1990 - IP(90)439 - NOUVEAUX MONTANTS DE REFERENCE DANS LES PERSPECTIVES FINANCIERES 1990/1992 - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1990 - - ACCORD PE/CONSEIL SUR LA REVISION DES PERSPECTIVES FINANCIERES - Info Memo 79 - Hyperlien
- Extrait - 21/05/1990 - 6519/90(Presse70) - Révision des perspectives financières - in 1404ème session du Conseil - ENERGIE - Bruxelles, le 21/05/1990 - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1990 - - (EU) PERSPECTIVES FINANCIERES CEE, COMPROMIS REALISE : LE CONSEIL ET LE PARLEMENT SONT EN PRINCIPE D'ACCORD SUR LES CREDITS SUPPLEMENTAIRES POUR 1991 ET 1992 - DISPONIBILITES POUR LES PAYS DE L'EST, D'ASIE, D'AMERIQUE LATINE ET DE LA MEDITERRANNEE - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1990 - SI(90)394 - 1431ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 18/05/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Extrait - 16/05/1990 - COM(90)PV1012 - Révision des perspectives financières - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16/05/1990 - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1990 - SP(90)1333 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Compte rendu succinct, réunion du 14 mai 1990 - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1990 - SI(90)313 - 1430ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 10/05/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1990 - SI(90)320 - 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 02/05/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Extrait - 24/04/1990 - SI(90)281 - Révision des perspectives financières - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1398ème session du Conseil consacrée a(ux) ECONOMIE-FINANCE, Luxembourg, le 23/04/1990 - Hyperlien
- Extrait - 23/04/1990 - - AFFAIRES INTERIEURES - CONSEIL ECO/FIN (LUXEMBOURG, 23/04) - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1990 - 5927/90 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 11/04/1990 - SI(90)276 - 1427ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/04/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 05/04/1990 - SP(90)950 - Session plénière de 04/1990 - Débat sur la révision des perspectives financières (rapport TOULINSON) et les orientations budgétaires pour 1991 - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1990 - SP(90)946 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1990 - BIO(90)91 - SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN - REVISION DES PERSPECTIVES FINANCIERES (H. Lohan) - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1990 - 5269/90 - Révision des perspectives financières - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1391ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 12/03/41990 - Hyperlien
- Extrait - 04/04/1990 - 5269/90 - Révision des perspectives budgétaires -in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1391ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 12/03/1990 - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1990 - A3-79/90/PARTIEB - RAPPORT fait un nom de commission des budgets sur les propositions de révision et d'adaptation, en fonction des conditions d'exécution, des perspectives financières - Rapporteur: J.E. Tomlinson - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1990 - A3-0079/90/PARTIEA - RAPPORT fait un nom de commission des budgets sur les propositions de révision des perspectives financières et d'adaptation de celles-ci en fonction des conditions d'exécution - PARTIE A : Proposition de résolution - Rapporteur: J. E Tomlinson - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1990 - A3-79/90/PARTIEC - RAPPORT fait au nom de la commission des budgets sur la révision des perspectives financières - PARTIE C : Avis des autres commissions parlementaires - Rapporteur : M. John E. T0MLINSON - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1990 - 5298/1/90REV1 - Révision des perspectives financières - Déclarations - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1990 - 5297/1/90REV1 - Révision des perspectives financières - Orientations pour la négociation avec le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1990 - SI(90)197 - 1423ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 15/03/1990 - Suite de la session du Conseil "Economie-Finances" qui s'est tenue à Bruxelles le 12/03/1990 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1990 - - PERSPECTIVES FINANCIERES CEE : LE CONSEIL A ACCEPTE LES CREDITS SUPPLEMENTAIRES POUR LES PAYS DE L'EST MAIS A REDUIT SENSIBLEMENT CEUX QUE LA COMMISSION A DEMANDES DANS LES AUTRES DOMAINES - POSITION DE NEGOCIATION A L'EGARD DU PARLEMENT - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1990 - PE139.437 - COMMISSION DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - PROJET D'AVIS sur la Communication de la Commission au Parlement et au Conseil relative à une proposition de révision des perspectives financières au titre de l'article 12 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988 (SEC/90/323) - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1990 - 5298/90 - Révision des perspectives financières - Déclarations - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1990 - 5297/90 - Révision des perspectives financières - Orientations pour la négociation avec le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1990 - BIO(90)67 - CONSEIL ECO/FIN DU 12/03/1990 (H. Lohan) - Hyperlien
- Extrait - 12/03/1990 - SI(90)189 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1391ème session du Conseil consacrée a(ux) ECONOMIE-FINANCES Bruxelles, le 12/03/1990 - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1990 - 5249/90 - Révision des perspectives financières - projet d'orientations pour la négociation - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1990 - SI(90)178 - 1422ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08/03/1990 - Communication de la Commission au Parlement et au Conseil - Ajustement technique des perspectives financières à l'évolution du PNB et des prix (Art. 9 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988). - Proposition de révision des perspectives financières au titre de l’Article 12 de l’Accord interinstitutionnel du 29/06/1988- Proposition d’adaptation des perspectives financières en fonction des conditions d’exécution – Articles 10 et 11 de l’Accord interinstitutionnel du 29/06/1988 - Doc. SEC(90) 324 Final - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1990 - 5252/90 - Adaptation annuelle des perspectives financières - Exercice 1991 - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1990 - 5249/90 - Révision des perspectives financières - projet d'orientations pour la négociation - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1990 - 5179/90 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Révision des perspectives financières - nouvelles questions - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1990 - 5187/90 - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1990 - 5179/90 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Révision des perspectives financières - nouvelles questions - Hyperlien
- Extrait - 07/03/1990 - COM(90)PV1002 - Préparation du Conseil "Economie et finances- In Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/03/1990 - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1990 - 5186/90 - Adaptation annuelle des perspectives financières - Exercice 1991 - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1990 - SI(90)159/2 - 1421ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 28/02/1990 - Communication de la Commission au Parlement et au Conseil - Ajustement technique des perspectives financières à l'évolution du PNB et des prix (Art. 9 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988). - Proposition de révision des perspectives financières au titre de l’Article 12 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988. - Proposition d’adaptation des perspectives financières en fonction des conditions d’exécution – Articles 10 et 11 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988. Doc. SEC(90) 324 Final - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1990 - 4963/90COR1 - CORRIGENDUM au document de la Commission SEC(90) 374 final - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1990 - SEC(90)324final/2 - Ajustement technique des perspectives financières à l'évolution du PNB et des prix (article 9 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988) - Proposition de révision des perspectives financières au titre de l'article 12 de l'Accord interinstitutionnel du - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1990 - SP(90)594 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'EMPLOI ET DU MILIEU DE TRAVAIL - Compte rendu succinct - rénuion des 20 -22 février 1990 - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1990 - 4963/90 - Copie de lettre de J. Dondelinger, membre de la Commission à G. Collins, Président du Conseil - cRévision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1990 - SEC(90)324final - Ajustement technique des perspectives financières à l'évolution du PNB et des prix (article 9 de l'Accord interinstitutionnel du 29/06/1988) - Proposition de révision des perspectives financières au titre de l'article 12 de l'Accord interinstitutionnel du - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1990 - P12/Rev. - PROGRAMMATION BUDGETAIRE AU SERVICE DES POLITIQUES NOUVELLES REVISION A MI-PARCOURS DES PERSPECTIVES FINANCIERES - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1990 - BIO(90)50 - Conférence de presse de M. Schmidhuber (H. Lohan) - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1990 - SP(90)522 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Budgets - Summary Record, meeting on 19 and 20 February 1990 - Hyperlien
- Intégral - 09/01/1990 - 4093/90 - Copie de lettre de E. Baron Crespo, Président du PE à M. Charasse, Président du Conseil - Révision des perspectives financières - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1989 - MEMO71/89 - PROCEDURE BUDGETAIRE 1990 - SITUATION AVANT LA 2ème LECTURE AU PE - DONNEES CHIFFREES AU REGARD DES PERSPECTIVES FINANCIERES - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1988 - - Les finances européennes en 1988 - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1986 - 6082/86 - Lettre de H. Christophersen, Vice-Président de la Commission à Van den Broek, Président du Conseil - Perspectives financières 1987-1990 - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1986 - 6062/86 - Letter from J. Delors, President of the Commission of the European Communities to Van den Broek, President of the Council - Budgetary Situation - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1986 - COM(86)201final/2 - PERSPECTIVES FINANCIERES 1987-1990 - Hyperlien
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