DORIE-789 57_01 - Budget - Généralités

Documents from [1975] to 27 November 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-789
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DORIE-30-789
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - LA NOUVELLE PROCÉDURE BUDGÉTAIRE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES et son application à l'établissement du budget pour l'exercice 1975 - Hyperlien
- Intégral - 27/11/2002 - COM(2002)668final - Renforcer la coordination des politiques budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 27/11/2002 - COM(2002)670final - La nécessité et les moyens d'améliorer la qualité des statistiques budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2002 - E-2172/2002 - Question écrite n° E-2172/02 posée par M CASACA sur RESPECT DU PRINCIPE DE ANNUALITE - Hyperlien
- Extrait - 10/05/2000 - PV(2000)1478 - ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR 2001 (PRÉPARATION DE LAVANT-PROJET DE BUDGET) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/05/2000 - Hyperlien
- Extrait - 23/02/2000 - PV(2000)1467 - LES PRIORITÉS POLITIQUES ET BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2001 - DEUXIÈME LECTURE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/02/2000 - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1985 - SI(85)220 - 1203ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) séance du 17/04/1985 - Préparation de la session du Conseil (Budget) du 23/04/1985 - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1985 - SEC(85)259/2 - Communication de certains documents à la Commission de contrôle budgétaire du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1984 - SI(84)77 - 1185ème réunion du Comité des Représentants permanents : 21/11/1984 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen de Fontainebleau - Remboursement des avances - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1984 - SI(84)745 - 1184ème réunion du Comité des Représentants permanents : 15/11/1984 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Fontainebleau - Remboursement des avances - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1984 - - Comparaison du volume des budgets centraux et de l'ensemble des budgets particuliers dans la Communauté, les Etats Unis d'Amérique et la République fédérale d'Allemagne - note du 26/09/1984 n° P/877/84 - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1984 - SI(84)592 - 1177th Meeting of the Permanent Representatives Committee (Ambassadors) : 26/09/1984 et 27/09/1984 - Implementation of the conclusions of the Fontainebleau European Council - Financial and budgetary aspects - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1984 - 9466/84 - Mise en oeuvre des conclusions de Fontainebleau - Problèmes budgétaires et financiers - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1984 - 9408/84 - Mise en oeuvre des conclusions de Fontainebleau - Problèmes budgétaires et financiers - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1984 - - Lettre de G. Thorn, Président de la Commission à P. Werner, Président du Gouvernement du Luxembourg - Demande de retablissement au plus vite de la cohérence entre les orientations politiques arrêtées par le Conseil Euopéen et les décisions de nature budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1984 - - Letter from G. Thorn, President of th Commission to M. Thatcher, Prime Minister UK - It is vital to restore consistency between policy guidelines decided by the European Council and budgetary decision-making forthwith - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1984 - - Les règles de procédures décidées par la Commission concernant les transmissions au Conseil ne sont pas respectées - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1984 - SI(84)87 - 1149ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 09/02/1984 - Publication au Journal officiel de l'arrêt définitif du budget 1984 - Classification de chaque ligne dans le budget publié [44.18/84] - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1983 - SP(83)3820 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON BUDGETARY CONTROL - Summary record, meeting on 29 and 30 september 1983 - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1983 - 8010/83 - Copie de lettre de C. Tugendhat, Vice-Président de la Commission à H. D. Genscher, Président du Consil - Note de la Commission : Inventaire des lignes budgétaires connaissant un retard d'exécution en raison de l'absence de la "base légale" - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1983 - JUR(83)D/02754 - 6th VAT Directive : incorrect application : contemporaneous requirement to pay own resources - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1983 - E-2258/1982 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2258/82 posée par M.KELLETT-BOWMAN sur projet établi par M. TUGENDHAT - Les contributions nettes et brutes au budget de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1983 - E-1426/1983 - Written Question N° 1426/83 by Mrs Barbara Castle (S - GB) to the Commission of the European Communities VAT - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1982 - - THE MANDATE OF 30/05/1980, BUDGET FINANCING AND THE REVITALIZATION OF THE COMMUNITY: AN UNFINISHED JOURNEY - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1981 - SEC(81)1028 - PRINCIPALES QUESTIONS ANNONCEES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D'UN CONSENSUS INTERINSTITUTIONNEL EN MATIERE D'ETABLISSEMENT ET D'EXECUTION DU BUDGET - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1981 - SI(81)410 - Résolutions adoptées par l'Assemblée - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la 705ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES", Bruxelles, 18/05/1981 et 19/05/1981 - Hyperlien
- Intégral - 10/04/1981 - 6220/81 - Résolution sur le dialogue interinstitutionnel relatif à certaines questions budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1979 - - PROCEDURE BUDGETAIRE : LES POUVOIRS DU PARLEMENT EN MATIERE D'AMENDEMENT OU DE MODIFICATION DU BUDGET - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1978 - R/2605/78 - Dialogue interinstitutionnel relatif à certaines questions budgétaires - Hyperlien
- Intégral - ** - 01 - 1978 - - LE BUDGET 1978 - BILAN D'UNE PROCÉDURE, INNOVATIONS JURIDIQUES, PERSPECTIVES POUR UNE NOUVELLE ANNÉE - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1977 - SI(77)914 - Résultats de la réunion du Comité de concertation concernant le projet de règlement financier général - le 07/11/1977 - Hyperlien
- Intégral - ** - 05 - 1977 - IP-45 - LE BUDGET COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1977 - COM(77)20final - Appréciation globale des problèmes budgétaires de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - ** - 03 - 1977 - - LE BUDGET 1977. BILAN D'UNE PROCÉDURE, PERSPECTIVE POUR UNE NOUVELLE ANNÉE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1977 - - HISTOIRE BUDGÉTAIRE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES expliquée en chiffres, IIè partie : Histoire budgétaire de la C.E.E et de la C.E.E.A. - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1975 - - EXÉCUTION DES BUDGETS DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (Deuxième partie), LES MODES D'EXÉCUTION DES BUDGETS - Hyperlien

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Abstract: Volume 1977/0006 Date indicative : 02/03/1977 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL CONJOINT DES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES ET DES MINISTRES DES FINANCES Appréciation globale des problèmes budgétaires de la Communauté (Communication de M. TUGENDHAT) (FRA) Appréciation globale des problèmes budgétaires de la Communauté - Préparation de la session conjointe du Conseil du 6 avril 1977 "Affaires Etrangères/Economie et Finances" - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du lu ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1977)0020
Original Reference Code: COM(1977)20
Description Level: Dossier
Dates: 1977 to 1977
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