DORIE-808 57_16 - Budget - Procédures budgétaires

Documents from 11 December 1991 to 09 December 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-808
Complete Reference Code
DORIE-30-808
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 09/12/2005 - SI(2005)1229/2 - Conclave ministériel ; Affaires générales - Bruxelles, le 07/12/2005 - Cadre financier 2007-2013 - Hyperlien
- Intégral - 07/12/2005 - SI(2005)1229 - Conclave ministériel ; Affaires générales - Bruxelles, le 07/12/2005 - Cadre financier 2007-2013 - Hyperlien
- Intégral - 28/05/2001 - E-1203/2001 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1203/01 posée par Alexandros ALAVANOS, en date du 18/04/2001 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - Augmentation du budget de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1997 - - GREENING DU BUDGET - Projet de Rapport de la Commission au Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1997 - - Greening of the budget - Hyperlien
- Extrait - 22/07/1997 - SI(97)599 - APPLICATION DES CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN D'EDIMBOURG ET DE L'ACCORD INTERINSTITUTIONNEL DU 29/10/1993 SUR LA DISCIPLINE BUDGETAIRE ET L'AMELIORATION DE LA PROCEDURE BUDGETAIRE - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2024ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES", BRUXELLES, LE 22/07/1997 - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1997 - SI(97)590 - 1751ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 17/07/1997 - Application des conclusions du Conseil européen d'Edimbourg et de l'Accord interinstitutionnel (A.I.I.) du 29/10/1993 sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1997 - A4-0247/97 - RAPPORT sur la "procédure ad hoc" pour le budget 1998, prévue à l'annexe II, relative à la collaboration interinstitutionnelle en matière budgétaire, de l'accord interinstitutionnel du 29/10/1993 sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Rapporteur: S. Tillich Commission des budgets - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1996 - PE216.220/déf. - RAPPORT sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 1997 - Section I - Parlement européen - annexe Médiateur Section II - Conseil - Section IV - Cour de justice - Section V - Cour des comptes - Section VI - Comité économique et social et Comité des régions - Commission des budgets - Rapporetur: J. M. Fabra Vallés - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1996 - A4-0076/96 - RAPPORT sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 1997 - Commission des budgets - Rapporteur: L. Jaqn Brinkhorst - Hyperlien
- Extrait - 31/10/1995 - PV(95)1267 - Procédure budgétaire pour 1996 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 31/10/1995 - Hyperlien
- Extrait - 18/10/1995 - PV(95)1265 - Procédure budgétaire pour 1996 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/10/1995 - Hyperlien
- Extrait - 24/04/1995 - SP(95)1386 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Compte rendu sommaire, réunion des 18 et 19 avril 1995 - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1995 - PE211.743/déf. - RAPPORT sur les orientations pour la procédure budgétaire 1996, Section III - Commission - Commission des budgets - Rapporteur: J. Elles - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1995 - 5852/95 - Proposition de règlement (CE, CECA, Euratom) du Conseil modifiant le règlement financier du 21/12/1977 applicable au budget général des Communautés européennes - 1er volet (lié à l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne) - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1994 - 8004/94 - Procédure budgétaire 1995 - Etablissement du projet de budget - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1994 - 5874/94 - 1604ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints - Bruxelles, le 30/03/1994 - Procédure budgétaire 1995 - Préparation du trilogue - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1994 - 5087/94 - Lettre de P. Schmidhuber, membre de la Commission à G. Yennimatas, Président du Conseil Budget - Procédure de collaboration interinstitutionnelle en matière budgétaire - Hyperlien
- Extrait - 15/11/1993 - - Procédure budgétaire - in ACCORD INTERINSTITUTIONNEL SUR LA DISCIPLINE BUDGETAIRE ET L'AMELIORATION DE LA PROCEDURE BUDGETAIRE - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1993 - SI(93)904 - 1583ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 20/10/1993 - DIVERS : décision concernant les perspectives financières annexées à l'accord interinstitutionnel (A.I.I) sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1993 - 8947/93 - Accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1993 - - (EU) PE/BUDGET : LE PARLEMENT DEVRAIT SE PRONONCER SUR LES PERSPECTIVES FINANCIERES EN PLENIERE EN 10/1993 - LA PROCEDURE BUDGETAIRE A L'ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE CIG - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1993 - 7793/93 - Procédure budgétaire 1994 - Etablissement du projet de budget - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1993 - SEC(93)1152 - Respect des procédures budgétaires - saisines à posteriori du Contrôle financier - non respect des délais de paiement - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1992 - SI(92)1061 - 1547ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints,Bruxelles, le 16/12/1992 - Procédure budgétaire 1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1992 - MEMO65/92 - Le budget 1993 - 2ème lecture du budget par le Parlement Européen - Hyperlien
- Intégral - 03/11/1992 - SEC(92)2071 - PROCEDURE BUDGETAIRE 1993 1ERE LECTURE DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1992 - MEMO50/92 - CONSEIL BUDGET DU 23/07/1992 - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1992 - 7701/92 - Procédure budgétaire 1993 : Etablissement du projet de budget - Hyperlien
- Extrait - 10/02/1992 - SEC(92)236 - Procédure budgétaire 1992 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 10/02/1992 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1992 - SI(92)66/2 - 1507ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, le 07/02/1992 - Procédure budgétaire 1992 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1992 - COM(92)PV1092/2 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA 1092ème REUNION DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 31/01/1992 - SI(92)53 - 1506ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 30/01/1992 - Procédure budgétaire 1992 - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1992 - SI(92)38 - 1505ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 22/01/1992 - Procédure budgétaire 1992 - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1992 - SI(92)5 - 1503ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints, Bruxelles, le 09/01/1992 - Procédure budgétaire 1992 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1991 - SI(91)915 - 1501ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 11/12/1991 - Suite de la procédure budgétaire 1992 : arrêt définitif du budget par le Parlement européen - Hyperlien

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