Compte rendu sommaire :

- approbation de l'ordre du jour provisoire

- question orale n° O-29/83, avec débat posée au Conseil par M. von Wogau au nom de la Commission économique et monétaire de l'Assemblée

- préparation de la session du Conseil (environnement) du 16.06.1983

- préparation de la session du Conseil et des ministres de l'Education réunis au sein du Conseil du 2.06.1983

- aide alimentaire
- mise en œuvre des actions d' aide alimentaire en 1983

- question écrite n° 63/83 posée au Conseil par M. Boyes et Mme Clwyd, membres de l'Assemblée

- question orale n° O-2/83, avec débat, posée au Conseil par MM. Albers, Klinkenberg et Loo au nom du groupe socialiste de l'Assemblée

- comité consultatif pour la formation professionnelle
- remplacement de M. François Romagny, membre titulaire démissionnaire

- projet de résolution du Conseil concernant les mesures relatives à la formation professionnelle aux nouvelles technologies de l'information

- proposition de résolution du Conseil portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de vins de la position ex 22.05 du TDC originaires d'Espagne (1983/1984)

- proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1883/78 relatif aux règles générales sur le financement des interventions par le FEOGA, section garantie

- proposition de règlements du Conseil portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires de vins de Porto et Madère de la position ex 22.05 du TDC, originaires du Portugal (1983/1984)

- proposition de règlement du Conseil prorogeant le droit antidumping provisoire sur un engrais chimique originaire des Etats-Unis d'Amérique

- pêche
- TACs et quotas harengs 1983
- date de la prochaine session du Conseil

- préparation de la session du Conseil (travail et affaires sociales) du 2.06.1983

- préparation de la session conjointe du Conseil (ministres de l'éducation, du travail et des affaires sociales) du 3.06.1983

- points à examiner à la suite de la session du Conseil (affaires générales) des 24 et 25.05.1983

- préparation de la prochaine session du Conseil européen

- proposition de règlement relatif à l'exécution du programme spécial de lutte contre la faim dans le monde

- fondation européenne
- protocole sur les privilèges et immunités

- désignation de l'agent du Conseil dans l'affaire n° 87/83 (en cadre interne)

- points à examiner à la suite de la session du Conseil (marché intérieur) du 26.05.1983

- préparation de la session du Conseil (transport) du 7.06.1983

- état des procédures écrites

- proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71

- proposition de règlement du Conseil portant modification et mise à jour du règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71

- relations avec les Etats ACP
- coût de fret maritime pour le sucre ACP

- présentation par la Commission du programme Esprit (en présence de M. Davignon)

- calendrier des travaux

- divers
- comité de l'éducation
- frais de voyage des délégations à Bonn les 23 et 24.06.1983
- réunion du groupe de travail "vins" en dehors de Bruxelles
- relations CEE-AELE
- frais de voyage des délégations à Helsinki le 10.06.1983
- Etats du Golfe
- Yemen du Nord; Extrait du compte rendu sommaire concernant la mise en oeuvre des actions d'aide alimentaire en 1983; Extrait du compte rendu sommaire concernant les points à examiner à la suite de la session du Conseil (affaires générales) des 24/25 mai 1983 : sixième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED VI); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_7044_1983_ADD1; ST_7044_1983_INIT; ST_7045_1983_INIT; ST_7190_1983_EXT1; ST_7190_1983_EXT2; ST_7190_1983_INIT

French

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.