DORIE-667 44_01 - Parlement européen: Règlement intérieur 1997-1999-2003

Documents from 19 February 1997 to [2003]

Identity Statement

Reference Code
DORIE-667
Complete Reference Code
DORIE-27-667
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - ** - 02 - 2003 - - PARLEMENT EUROPÉEN - RÈGLEMENT - 15ème édition - 02/2003 - Hyperlien
- Integral - 28/01/2002 - A5-0008/2002 - RAPPORT sur la révision générale du règlement (2001/2040(REG) - Partie 1 : Règlement du Parlement européen - Proposition de décision et Partie 2 : Avis des autres commissions - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur : R. Corbett - Hyperlien
- Integral - 13/01/2005 - SP(2005)99 - European Parliament. Meeting of the Temporary Committee on Policy Challenges and Budgetary Means of the enlarged Union 2007-2013 Strasbourg, 12/01/2005 - Hyperlien
- Integral - 02/08/1999 - - PARLEMENT EUROPÉEN - RÈGLEMENT - (14e édition) - Hyperlien
- Integral - 22/04/1999 - A4-0216/99 - RAPPORT sur la modification de l'annexe V du règlement du Parlement européen - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : Ben Fayot - Hyperlien
- Integral - 22/04/1999 - A4-0211/99 - RAPPORT sur la suppression de l'article 5 et la modification de l'article 22, paragraphe 2 du règlement du Parlement européen Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : B. Donnelly - Hyperlien
- Excerpt - 03/03/1999 - PV(1999)1423 - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/03/1999 - Modification du règlement intérieur du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 23/02/1999 - A4-0070/99/PartieB - RAPPORT sur les modifications à apporter au règlement Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : R. Corbett, A.G. Díaz, A.P. Vallelersundi - Hyperlien
- Integral - 19/02/1999 - A4-0070/99/PartieA - RAPPORT sur les modifications à apporter au règlement - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : R. Corbett, A.G. Díaz, A. Palacio Vallelersundi - Hyperlien
- Integral - 01/12/1998 - A4-0470/98 - RAPPORT sur l'insertion, dans le règlement du Parlement européen, d'un nouvel article 168 concernant les annexes - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : Ben Fayot - Hyperlien
- Integral - 02/04/1998 - A4-0054/98 - Règlement du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 09/02/1998 - A4-0054/98 - RAPPORT sur l'insertion d'un nouvel article 44 bis du règlement du Parlement européen (autres rapports et les rapports annuels d'autres institutions) - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : B. Crowley - Hyperlien
- Integral - 16/12/1997 - A4-0416/97 - RAPPORT sur la modification de l'article 161 du règlement du Parlement européen - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : B. Crowley - Hyperlien
- Integral - 27/11/1997 - A4-0375/97 - RAPPORT sur la tenue des débats en séance plénière (modification des articles 47, 106 et 107 ainsi que de l'annexe III du règlement) - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : F. Wijsenbeek - Hyperlien
- Integral - 30/09/1997 - A4-0293/97 - RAPPORT sur la modification de l'article 48 du règlement concernant les déclarations écrites - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : G. Dell'Alba - Hyperlien
- Integral - 19/03/1997 - A4-0089/97 - RAPPORT sur la modification de l'article 116 du règlement, régissant le vote par division - Commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités. Rapporteur : B- Donnelly - Hyperlien
- Integral - 19/02/1997 - - PARLEMENT EUROPÉEN - RÈGLEMENT - Hyperlien

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