DORIE-691 45_04 - Parlement européen: Commission parlementaire

Documents from 16 January 1969 to 04 February 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-691
Complete Reference Code
DORIE-27-691
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 04/02/2004 - SP(2004)427 - Nombre, compétence et attribution des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 29/01/2004 - B5-0040/2004 - Décision du Parlement européen sur le nombre, les compétences et les attributions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 08/01/2004 - SP(2003)63 - Nouvelle structure et attribution des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2001 - SI(2001)237 - 1910ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 07/03/2001 - Divers : Lettre de Mme Palacio Vallelersundi, présidente de la Conférence des présidents des commissions du PE à la Présidence concernant la présence des représentants du Conseil aux réunions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1998 - 11698/1/98REV1 - AVANT-PROJET REVISE DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2666/98 posée par Gerhard HAGER du Secrétariat général du Conseil au Représentations permanentes des Etats membres - Relations entre le Conseil et le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1998 - 11698/98 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2666/98 posée par Gerhard HAGER du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Relations entre le Conseil et le Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 06/07/1995 - SP(95)2370 - Problèmes à signaler dans les commissions parlementaires - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 06/07/1995 - Hyperlien
- Extrait - 15/05/1995 - - Modification de l'article 52, paragraphe 5 du règlement in Parlement européen, compte rendu in extenso des séances, 15/05/1995 - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1994 - SP(94)2109 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Foreign Affairs and Security - Subcommittee on Security and Disarmament -Summary Record, meeting of the 8/9/1994 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1994 - SEC(94)1352/2 - Présidences et vice-présidences des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1994 - SP(94)2039 - ORGANIZATION OF THE NEW PARLIAMENT - Situation as at 22/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1994 - SEC(94)1352 - Présidences et vice-présidences des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1994 - SP(94)2043 - Competences of and Appointments to Parliamentary Committees - Hyperlien
- Intégral - 21/07/1994 - - Votes, Proposition de décision (B4-0001/94) déposée par neuf groupes politiques concernant le nombre et la composition des commissions parlementaires - in Débats du Parlement européen - SÉANCE DU 21/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 21/07/1994 - B4-0001/94 - Décision sur le nombre, la composition numérique et les attributions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Extrait - 21/07/1994 - B4-0001/94 - Nombre, composition et attributions des commissions parlementaires - Décision sur le nombre, la composition numérique et les attributions des commission parlementaires - in Textes adoptés par le Parlement - Hyperlien
- Extrait - 21/07/1994 - PE181.986 - PROCES-VERBAL de la séance du 21/07/1994 - ANNEXE IV - NOMINATIONS DANS LES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1994 - B4-0002/94 - Décision sur la constitution, la composition numérique et les mandat et attributions d'une commission temporaire pour l'emploi - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1993 - SI(93)1084 - 1588ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 25/11/1993 - Refonte du règlement intérieur du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1993 - SP(93)3735 - Conference of Committee Chairmen - Strasbourg, 15/11/1993 - Hyperlien
- Extrait - 17/05/1993 - SP(93)1393/2 - Position indicative en commission parlementaire - in REVISION DU REGLEMENT DU PARLEMENT (SITUATION PROVISOIRE) - Hyperlien
- Extrait - 19/04/1993 - HEBDO1149 - Déposition de fonctionnaires deavant des commissions parlementaires nationales - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 19/04/1993 - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1993 - - (EU) PE/JURIDIOUE : REINHOLD BOCKLET NOUVEAU PRESIDENT - Hyperlien
- Extrait - 16/02/1993 - SP(93)375 - Demande de prise de position de la Commission sur les amandements en commission parlemenataire - in Résultats de la réunion politique du Groupe des Affaires Parlementaires du 16/02/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/01/1993 - - Débat concernant les problèmes liés à l'emploi de travailleurs étrangers - Hyperlien
- Extrait - 21/10/1992 - SP(92)2938 - La Commission du Règlement - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 21/10/1992 - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1992 - SP(92)1253 - MEMORANDUM FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION - Main work of the Parliamentary Committees 13/04/1992-24/04/1992 - Hyperlien
- Extrait - 24/04/1992 - SP(92)1209 - Use of Rule 63 - Committee Competences - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON EXTERNAL ECONOMIC RELATIONS - Summary Record, meeting on 22 and 23 April 1992 - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1992 - - (EU) PE/MONETAIRE: CHRISTA RANDZIO-PLATH PRESIDENTE DE LA SOUS-COMMISSION MONETAIRE - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1992 - SP(92)802 - Représentation de la Commission dans les commissions parlementaires - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 26/03/1992 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1992 - SP(92)779 - Représentation de la Commission dans les commissions parlementaires en ce qui concerne le Paquet DELORS II - Hyperlien
- Intégral - 03/03/1992 - SP(92)671 - Représentation des services de la Commission aux réunions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1992 - - (EU) PE/POLITIQUE REGIONALE : POUR LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS AVEC LES POUVOIRS REGIONAUX ET LOCAUX - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1992 - SP(92)175 - Modifications dans les attributions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Extrait - 23/01/1992 - SP(92)107 - Commission ad hoc- in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 23/01/1992 - Hyperlien
- Extrait - 22/01/1992 - SP(92)155 - Programme de travail de la CERT - in PARLEMENT EUROPEEN COMMISSION DE L'ENERGIE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE - Bruxelles, 20/01/1992 et 21/01/1992, Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Extrait - 17/01/1992 - PE158.855 - COMPOSITION DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS INTERPARLEMENTAIRES - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1992 - B3-0036/92 - DECISION B3-0036/92 sur le nombre et la composition des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 11/01/1992 - - (EU) PE/SESSION DE 01/1992 : LE PARLEMENT RENOUVELLE SA PRESIDENCE (ET CREE UNE COMMISSION POUR LA POLITIQUE INTERIEURE) - VOTE SUR LES ACCORDS INTERIMAIRES CE/POLOGNE/TCHECOSLOVAQUIE/HONGRIE ET SUR L'AIDE A MOSCOU ET SAINT-PETERSBOURG - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1991 - - (EU) PE/POLITIQUE REGIONALE : ADOPTION DE PLUSIEURS RAPPORTS, ELARGISSEMENT DE LA DENOMINATION - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1991 - SP(91)2728 - Changement de désignation - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire - Compte rendu succinct, réunion des 30 et 31 octobre 1991 - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1991 - B3-0250/91 - PROPOSITION DE RESOLUTION déposée conformément à l'article 63 du règlement sur les conséquences institutionnelles de la décision du Conseil de n'assister aux réunions extraordinaires du Parlement que s'il en est statué ainsi à l'unanimité - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1991 - SP(91)457 - Réunion constitutive de la commission d'enquête sur la diffusion dans les pays de la Communauté de la criminalité organisée liée au trafic de la drogue - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1990 - SEC(90)1788 - Présence de la Commission lors des votes en séance plénière - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/09/1990 - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1990 - SEC(90)1788 - Mise en place éventuelle d'une commission ad hoc permanente siégeant à Bruxelles - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/09/1990 - Hyperlien
- Extrait - 14/09/1990 - PE142.347 - Election des vices-présidents des commissions parlementaires - in Compte-rendu du PE, STRASBOURG, 10 au 14 septembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1990 - A3-127/90 - RAPPORT fait au nom de la commission du règlement, de la vérification des pouvoirs et des immunités sur l'élection des vice-présidents en commission - Rapporteur: L. Vecchi - Hyperlien
- Extrait - 26/02/1990 - SP(90)571 - Commission ad hoc "Unification allemande"- in PARLEMENT EUROPEEN, COMMISSION POLITIQUE Compte rendu sommaire, réunion des 21, 22 et 23 février 1990 - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1990 - B3-415/90 - Résolutions, décisions et avis conformes adoptés par le Parlement européen lors de sa séance du 15/02/1990 - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1990 - - Proposition de résolution (doc. B3-415/90) conformément à l'article 109, paragraphe 2 du Règlement, sur l'institution d'une commission ad hoc pour "l'étude de l'impact du processus d'unification de l'Allemagne sur la Communauté européenne" - Hyperlien
- Extrait - 12/02/1990 - SP(90)421 - Comparution des Présidents en exercice du Conseil devant les commissions du Parlement Européen - Etat au 09/02/1990 - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1989 - B3-24/89 - Décisions adoptées par le Parlement européen lors de sa séance du 26/07/1989 - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1989 - SP(89)1074 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation - Sous-commission "Pêche" - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Extrait - 21/10/1987 - COM(87)PV892 - Présence des directeurs généraux davant les commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/10/1987 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1987 - SP(87)204 - Chairmen of Parliamentary Committees, following the re-constitution of the European Parliament - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1987 - - Comparution des Présidents en exercice du Conseil devant les commissions du Parlement Européen - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1986 - SP(86)123 - Répartition des parlementaires espagnols et portugais dans les différentes commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1986 - 4166/86 - Décision sur la composition des commissions parlementaires adoptée par le Parlement européen lors de sa séance du 14/01/1986 - Hyperlien
- Extrait - 20/02/1985 - COM(85)PV771 - Communication de certains documents à la Commission de contrôle budgétaire du PE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/02/1985 - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1984 - COM(84)PV761 - "Collège de Contrôleurs financiers " - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 05/12/1984 - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1984 - SP(84)4205 - PARLEMENT EUROPEEN - POINTS ESSENTIELS DES TRAVAUX DES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES - Période du 19/11/1984 au 30/11/1984 - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1984 - SP(84)3122 - List of the budgetary rapporteurs of the various parliamentary committees for 1985 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1984 - SP(84)2595 - PARLEMENT EUROPEEN - Composition des organes du nouveau Parlement Européen - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1984 - - COMMISSIONS PARLEMENTAIRES : LES PRESIDENCES - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1984 - SP(84)2555 - Results of the Meeting of the Political Groups in preparation for the Constituent meeting of the European Parliament - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1983 - 7141/83 - Résolution sur les attributions des commissions parlementaires adoptée par le Parlement européen lors de sa séance du 19/05/1983 - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1983 - 7141/1/83REV1 - Résolution sur les attributions des commissions parlementaires adoptée par le Parlement européen lors de sa séance du 19/05/1983 - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1982 - SP(82)4534 - Recours en carence dans le domaine de la politique des transports - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION JURIDIQUE - Compte rendu sommaire, réunion des 2 et 3 décembre 1982 - Hyperlien
- Extrait - ** - 09 - 1982 - - PRESENCE DU CONSEIL AUX PERIODE DE SESSION ET AUX COMMISSIONS DE L'ASSEMBLEE - in Relevée des textes relatifs aux relations entre l'Assembléee et le Conseil - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1982 - SP(82)1586 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 252/82 posée par SIR FRED WARNER sur la participation de Membres de la Commission à des réunions de commissions du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 02/02/1982 - SP(82)379 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE L'AGRICULTURE - Compte rendu sommaire - réunion des 26 et 27 janvier 1982 - Hyperlien
- Extrait - 21/01/1982 - PE77.028 - COMPOSITION DES COMMISSIONS - Hyperlien
- Extrait - 04/03/1981 - COM(81)PV595 - Représentation de la Commission dans les commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/03/1981 - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1981 - SP(81)768 - REPRESENTATION DE LA COMMISSION DANS LES COMMISSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1981 - PE70.849 - Application des dispositions de l'article 37, $ 1 du Règlement du Parlement européen : attribution des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1980 - COM(80)PV581/2 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA 581ème REUNION DE LA COMMISSION DU 19/11/1980 - Hyperlien
- Extrait - 19/11/1980 - COM(80)PV581 - Invitations adressées aux fonctionnaires de la Commission par des délégations parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/11/1980 - Hyperlien
- Extrait - 20/10/1980 - SP(80)4523 - Réunion du GAP du 20/10/1980 - Délégations de parlements de pays tiers et délégations interparlementaires - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1980 - COM(80)PV573 - Organisation des travaux des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 24/09/1980 - Hyperlien
- Extrait - 15/09/1980 - H-326/1980 - Question orale N. 30, de M. Ansquer (H-326/80) - Réunions des commissions parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1980 - SP(80)1153 - COMMISSION DE L'AGRICULTURE - Compte rendu sommaire, réunion du 3 mars 1980 - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1980 - SP(80)1116 - COMMISSION DES TRANSPORTS - Compte rendu sommaire, réunion des 28 et 29 février 1980 - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1980 - SP(80)1130 - PUBLIC HEARING ON THE COMMUNITY CONSUMER ACTION PROGRAMME ORGANIZED BY THE COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT Summary Record, meeting 26 and 27 february 1980 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1980 - 4536/80 - Copie de lettre de G. Bersani, Président de la Commisssion du développement et de la Coopération de l'Assemblée à M. le Président du Conseil - Audition publique de la commission du développement et de la coopération - Hyperlien
- Extrait - 23/01/1980 - COM(80)PV544 - Réunion publique de la Commission politique - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/01/1980 - Hyperlien
- Extrait - 19/12/1979 - COM(79)PV541 - Rencontres de délégations du PE avec des délégations de parlements de pays tiers - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/12/1979 - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1979 - SP(79)2250 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire, réunion des 30 et 31 octobre 1979 à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1979 - SP(79)1996 - COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Compte rendu sommaire, réunion des 10 et 11 octobre 1979 - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1979 - SP(79)1954 - COMMISSION DE L'AGRICULTURE - Compte rendu sommaire, réunion des 10 et 11 octobre 1979 - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1979 - SP(79)1851 - COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Compte rendu sommaire, réunion des 2 et 3 octobre 1979 - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1979 - SP(79)1850 - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion du 4 octobre 1979 à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1979 - SP(79)1849 - COMMISSION DES RELATIONS ECONOMIQUES EXTERIEURES - Compte rendu sommaire, réunion des 4 et 5 octobre 1979 à Bruxelles - Hyperlien
- Extrait - 03/10/1979 - COM(79)PV530 - Présence de membres de la Commission à des réunions des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/10/1979 - Hyperlien
- Extrait - 03/10/1979 - COM(79)PV530 - Réunions publiques des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/10/1979 - Hyperlien
- Extrait - 28/06/1978 - COM(78)PV479 - Présence des membres de la Commission aux réeunions des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/06/1978 - Hyperlien
- Extrait - 25/02/1976 - SEC(77)394/2 - Orientations générales - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 373e réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 25/02/1976 - Hyperlien
- Extrait - 10/04/1973 - COM(73)PV248 - Réunion des Commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/04/1973 - Hyperlien
- Extrait - 07/07/1971 - - Extrait de la lettre du P. Malfatti au Président du PE - 07/07/1971 - Hyperlien
- Extrait - 30/06/1971 - COM(71)PV171 - Les problèmes d'organisation des travaux des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/06/1971 - Hyperlien
- Extrait - 18/03/1970 - COM(70)PV115 - Publication de Communiquées à la presse sur les réunions des commissions parlementaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/03/1970 - Hyperlien
- Extrait - 11/03/1970 - COM(70)PV114 - Travaux du PE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/03/1970 - Hyperlien
- Extrait - 16/07/1969 - COM(69)PV86 - Aide mémoire du Président du PE -in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16/07/1969 - Hyperlien

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