DORIE-668 44_02 - Parlement européen: composition - liste des membres et nombre de sièges

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DORIE-668
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DORIE-27-668
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 25/03/2003 - SP(2003)1151 - Question écrite n° E-0579/03 posée par M. VANHECKE sur REPARTITION DES SIEGES AU PARLEMENT EUROPEEN APRES LES ELECTIONS EN 2004 - Hyperlien
- Integral - 03/09/2002 - SP(2002)2780 - Conférence des Présidents des commissions parlementaires. Strasbourg, le 03/09/2002. Election du Président et du Vice-Président - Hyperlien
- Integral - 09/07/2002 - 10782/02 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1706/02 posée par Andrew DUFF - "Nombre de sièges au Parlement européen après 2004" - Hyperlien
- Integral - 06/02/2002 - SP(2002)358 - Parlement européen - Strasbourg, le 06/02/2002 - Le président Cox annonce ses idées pour les 2 ans et demi à venir : priorité à la politique - Hyperlien
- Integral - 15/01/2002 - SP(2002)101 - ELECTION OF PARLIAMENT'S PRESIDENT - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 2001 - P-1558/2001 - QUESTION ÉCRITE P-1558/01 posée par Esko Seppänen (GUE/NGL) à la Commission Effectif du Parlement européen et élargissement - Hyperlien
- Integral - 30/06/2001 - - PE/PRESIDENCE : un candidat socialiste à la succession de Mme Fontaine - Hyperlien
- Integral - 08/09/2000 - E-2485/2000 - QUESTION ÉCRITE E-2485/00 posée par Glyn Ford (PSE) à la Commission - Hyperlien
- Integral - 18/09/2000 - - QUESTION ÉCRITE E-2902/00 posée par Glyn Ford (PSE) au Conseil - Nombre de députés au Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 21/10/2000 - - SIEGES AU PARLEMENT - Hyperlien
- Integral - 12/10/2000 - SP(2000)3780 - Question écrite n° E-2845/00 posée par M. FORD - REDUCTION DU NOMBRE DE DEPUTES EUROPEENS - Hyperlien
- Integral - 23/02/2000 - E-0435/2000 - QUESTION ÉCRITE E-0435/00 posée par Camilo Nogueira Román (Verts/ALE) à la Commission - Proposition de la Commission européenne concernant le Parlement européen dans le cadre de la prochaine révision des traités - Hyperlien
- Integral - 30/06/1999 - - LE NOUVEAU PARLEMENT EUROPEEN - RÉSULTATS COMPARÉS PAR TENDANCES POLITIQUES - LES NOMS DE TOUS LES ÉLUS - Hyperlien
- Integral - 14/12/1994 - - INFO MEMO 165 - Le PE à la veille de l'élargissement : de 567 députés à 626. - Hyperlien
- Integral - 19/07/1994 - PE181.984 - PROCES-VERBAL de la séance du 19/07/1994 - Liste des membres ayant pris part au scrutin (Election du Président et des vice-présidents) - Hyperlien
- Integral - 24/03/1994 - SI(94)303 - 1603ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/03/1994 - Mise en oeuvre de la décision du Conseil du 01/02/1993 sur l'augmentation et la nouvelle répartition des sièges du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 18/03/1994 - SI(94)271 - 1602ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/03/1994 - - décision sur l'augmentation du nombre de sièges au Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 17/01/1994 - - AUGMENTATION DES SIEGES DU PARLEMENT EUROPEEN - ETAT DES PROCEDURES DE RATIFICATIONS - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1993 - SI(93)1000 - (Extrait) CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 & 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 25/10/1993 - - ADDENDUM à la liste des députés du 25/10/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 12/10/1993 - - (Extrait) RAPPORT DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL - Elargissement - Institutions : transposition mécanique de la situation actuelle - Hyperlien
- Excerpt - 06/10/1993 - SI(93)805 - (Extrait) COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1688ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 04/10/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 04/10/1993 - 8907/93 - (Extrait) 1688e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 04/10/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 20/07/1993 - SI(93)652 - (Extrait) COMPTE-RENDU SUCCINCT de la 1679ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 19/07/1993 et 20/07/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 20/07/1993 - - (Extrait) 1679e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 19/07/1993 et 20/07/1993 - Hyperlien
- Integral - 15/07/1993 - PE174.419 - Résolution sur l'élargissement - Hyperlien
- Integral - 24/05/1993 - 6303/93 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 142/93 de Mme EWING - Sièges écossais et gallois au Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 05/04/1993 - 5766/93 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 142/93 de Mme EWING - Sièges écossais et gallois au Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 20/01/1993 - - (Extrait) Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hänsch) et sur le rôle Institutionnel du Conseil (Rapport de Giovanni) - Hyperlien
- Integral - 18/01/1993 - 4228/93 - Nombre et répartition des membres du Parlement européen - mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen d'Edimbourg - Projet de Décision modifiant l'Acte de 1976 - Hyperlien
- Integral - 08/01/1993 - 4077/93 - Note du Service juridique en date du 08/01/1993 au COREPER - Nombre et répartition des membres du Parlement européen - mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen d'Edimbourg - Projet de Décision modifiant l'Acte de 1976 - Hyperlien
- Integral - 31/01/1992 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1992 - SI(92)1050 - CONSEIL EUROPEEN - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - EDIMBOURG, LES 11/12/1992 ET 12/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 16/12/1992 - PE163.453 - Résolution sur les conclusions de la réunion du Conseil européen d'Edimbourg des 11/12/1992 et 12/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/1992 - PE157.736 - (Extrait) COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 12/05/1992 - SP(92)1234 - Parlement européen - Emplacements dans l'hémicycle - Hyperlien
- Integral - 23/04/1992 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 07/04/1992 - PE155.448/rév. - PROPOSITION DE RESOLUTION INTERIMAIRE sur le système de répartition du nombre des membres du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 06/04/1992 - PE157.734 - (Extrait) INFORMATION GENERALES - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 12/12/1991 - PE157.644 - (Extrait) COMPOSITION DU PARLEMENT - Hyperlien
- Integral - 11/10/1991 - - PE/PARLEMENTAIRES ALLEMANDS : LE PE DEMANDE 18 MEMBRES ALLEMANDS EN PLUS - Hyperlien
- Integral - 09/10/1991 - PE156.563 - REPRESENTATION DEMOCRATIQUE AU PARLEMENT DES NOUVEAUX CITOYENS COMMUNAUTAIRES D'ALLEMAGNE - Hyperlien
- Excerpt - 08/10/1991 - PE156.562 - (Extrait) REPRESENTATION DEMOCRATIQUE AU PARLEMENT DES NOUVEAUX CITOYENS COMMUNAUTAIRES D'ALLEMAGNE - Hyperlien
- Excerpt - 08/10/1991 - - (Extrait) Compte rendu in extenso des séances du PARLEMENT EUROPEEN - STRASBOURG 07/10/1991- 08/10/1991 - Hyperlien
- Integral - 07/10/1991 - O-0288/91 - QUESTION ORALE (O-0288/91) posée par les députés ALAVANOS. PIQUET. DE ROSSA et MIRANDA DA SILVA au nom du groupe CG à la Commission - Représentation parlementaire des 5 nouveaux Länder de République fédérale d'Allemagne au Parlement européen après 1994 - Hyperlien
- Integral - 04/10/1991 - O-266/1991 - Questions orales O-266/91 - O-288/91 - Hyperlien
- Excerpt - 30/09/1991 - SEC(91)1757 - (Extrait) Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du 30/09/1991 - Hyperlien
- Integral - 25/09/1991 - - MEPs to represent the new Länder of the Federal Republic of Germany - Hyperlien
- Excerpt - 21/10/1991 - PE156.961 - (Extrait) PARLEMENT EUROPEEN - Séances du 21/10/1991 au 25/10/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 07/10/1991 - PE154.941 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 18/02/1991 - PE147.827 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1985 - - (Extrait) ACTES relatifs à l'adhésion du royaume d'Espagne et de la République portugaise aux Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 06/05/1976 - - Election des membres du Parlement européen au suffrage universel direct - Hyperlien
- Excerpt - 19/10/1998 - PE167.634 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 17/11/1997 - PE166.869 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 20/02/1997 - - (Extrait) Composition du Parlement - Hyperlien
- Integral - 04/03/1997 - - Lettre de Luigi Mormino à D.F. Williamson - Hyperlien
- Excerpt - 09/10/1995 - PE165.305 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 16/09/1996 - PE166.079 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT - Hyperlien
- Excerpt - 20/05/1996 - PE165.722 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 16/04/1996 - - LE PARLEMENT EUROPEEN AU 15/04/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 09/10/1995 - - (Extrait) PARLEMENT EUROPÉEN - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09/10/1995 - Hyperlien
- Integral - 05/07/1995 - - NOUVELLE REPARTITION DES DEPUTES AU SEIN DU PE - Hyperlien
- Excerpt - 12/06/1995 - PE165.302 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 16/01/1995 - - Liste des députés - Hyperlien
- Excerpt - 14/11/1994 - PE183.033 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 27/10/1994 - A4-0044/94 - RAPPORT sur la vérification des pouvoirs - Hyperlien
- Integral - 12/09/1994 - - EUROPE ELECTIONS 1994 - Résultats et Elus - Situation au 12/09/1994 - Hyperlien
- Integral - 12/09/1994 - - EUROPE ELECTIONS 1994 - Biographies des 567 Elus - Situation au 12/09/1994 - Hyperlien
- Integral - 02/08/1994 - - COMPOSITION DES BUREAUX DES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES - Hyperlien
- Integral - 22/07/1994 - SP(94)2039 - ORGANIZATION OF THE NEW PARLIAMENT - Situation as at 22/07/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 07/03/1994 - PE178.249 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1993 - SI(93)1000 - (Extrait) CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 & 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Excerpt - 24/05/1993 - PE163.605 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 18/01/1993 - PE163.001 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 16/11/1992 - PE158.174 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 13/03/1992 - PE155.962 - (Extrait) Députés au Parlement européen répartis par Etat membre et appartenance aux groupes politiques - Hyperlien
- Excerpt - 09/03/1992 - PE157.733 - (Extrait) INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Excerpt - 11/10/1991 - PE149.657 - (Extrait) Députés au Parlement européen répartis par Etat membre et appartenance aux groupes politiques - Hyperlien
- Integral - 09/10/1991 - PE149.660 - Comment assurer la répresentation des 16 millions de nouveaux citoyens de l'Allemagne - Hyperlien
- Excerpt - 15/01/1990 - PE136.769 - (Extrait) PARLEMENT EUROPEEN - ACTIVITÉS - Hyperlien
- Integral - 11/12/1989 - PE135.551 - INFORMATIONS GENERALES - PARLEMENT EUROPEEN - COMPOSITION DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 04/09/1989 - 8379/89 - Décisions adoptées par le Parlement européen lors de sa séance du 26/07/1989 - Hyperlien
- Integral - 18/09/1989 - PE134.028 - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs. Procès-verbal de la réunion constitutive du 27/07/1989 - Hyperlien
- Integral - 08/09/1989 - PE134.165 - Commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, des médias et des sports - PROCES-VERBAL de la réunion des 31/08/1989 et 01/09/1989 - Hyperlien
- Integral - 28/07/1989 - SP(89)1292 - Committee chairmen - Members of Committees - Competences of Committees - Hyperlien
- Integral - 27/07/1989 - SP(89)1283 - Organization of the new Parliament (Situation as at 27/07/1989) - Hyperlien
- Integral - 07/07/1989 - PE131.964 - Elezioni 1989 - Biografie - Hyperlien
- Integral - 10/10/1988 - PE125.339 - Basil de FERRANTI - Hyperlien
- Integral - 06/12/1985 - - Composition du Parlement Européen à partir au 01/01/1986 - Hyperlien
- Integral - 06/12/1985 - - REPRESENTATION ESPAGNOLE AU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien

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