DORIE-694 45_06 - Parlement européen: Sessions parlementaires

Documents from 15 March 1993 to 28 November 2000

Identity Statement

Reference Code
DORIE-694
Complete Reference Code
DORIE-27-694
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 28/11/2000 - - Copie de lettre de Nicole Fontaine, Président du Parlement européen à Hubert Vedrine, Président du Conseil européen - Collaboration interinstitutionnelle afin d'améliorer la gestion des travaux parlementaires, notamment en ce qui concerne le déroulement des séances plénières - Hyperlien
- Intégral - 15/04/2000 - - (EU) PE/FIN DE SESSION : en l'absence de quorum, le Parlement n'a pas été en mesure de procéder à tous les votes prévus - Polémiques et accusations d'une "manoeuvre contre Strasbourg" - Hyperlien
- Intégral - 24/02/2000 - E-2466/1999 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2466/99 posée par Daniela RASCHHOFER, en date du 08/12/199 du Groupe "Affaires générales" aux Comité des Représentants permanents/Conseil - Missions du Parlement européen à Strasbourg - Hyperlien
- Intégral - 21/01/2000 - E-2467/1999 - QUESTION ÉCRITE E-2467/99 posée par Daniela Raschhofer (NI) à la Commission (16/12/1999) - Missions du Parlement européen à Strasbourg - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1998 - - (EU) PE/UEM : PARLEMENT DEFINIT LES MODALITES DE SA CONSULTATION SUR LA LISTE DES PAYS QUI PARTICIPERONT A LA MONNAIE UNIQUE (SESSION EXTRAORDINAIRE DU 02/05/1998) POSITION DE LA COMMISSION DU REGLEMENT - Hyperlien
- Extrait - 14/03/1994 - PE207.470 - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE PROCÈS-VERBAL de la réunion du 16/02/1994 de 15 heures à 18h 30 - Hyperlien
- Extrait - 03/12/1993 - SP(93)4114 - Prise en charge des dossiers par les Membres de la Commission lors des sessions additionnelles à Bruxelles - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 02/12/1993 - Hyperlien
- Extrait - 15/10/1993 - SP(93)3181 - Session additionnelle - octobre I - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1993 - - (EU) PE/TRAVAUX : LE PRESIDENT KLEPSCH SOULIGNE QUE LES SESSIONS SUPPLEMENTAIRES A BRUXELLES SONT NECESSAIRES AFIN QUE LE PARLEMENT ADAPTE SON RYTHME DE TRAVAIL A CELUI DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1993 - - (EU) РЕ/SESSION ADDITIONNELLE : SITUATION EN RUSSIE. URUGUAY ROUND ET POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LES 29 ET 30 SEPTEMBRE A BRUXELLES - Hyperlien
- Extrait - 22/09/1993 - SP(93)2663 - Projet d'ordre du jour de la session plénière du Parlement européen à Bruxelles de 01/10/1993 - Hyperlien
- Extrait - 22/09/1993 - SP(93)2661 - Projet d'ordre du jour de la session plénière du Parlement européen à Bruxelles de 02/09/1993 - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1993 - - (EU) PE/SESSIONS A BRUXELLES : EN 09/1993, GATT ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT, EN 10/1993, LIVRE BLANC CROISSANCE, EMPLOI ET COMPETITIVITE - Hyperlien
- Intégral - 26/06/1993 - - (EU) PE/SESSIONS : LE BUREAU PROPOSE CINQ PLENIERES A BRUXELLES EN 1994 - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1993 - SP(93)1435 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission du règlement de la vérification des pouvoirs et des immunités - compte rendu sommaire de la réunon du 26 mai 1993 - Déclarations de la Commission, du Conseïi et de la CPE - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1993 - PE204.245 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU REGLEMENT DE LA VERIFICATION DES POUVOIRS ET DES IMMUNITES, COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Article 9 (5) du règlement de procédure et l'article 139 du traité CEE - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1993 - - (EU) PE/SESSIONS : LE BUREAU ELARGI PROPOSE 3 SESSIONS ADDITIONNELLES - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1993 - - (EU) PE/TRAVAIL LEGISLATIF : LE PARLEMENT, EN APPROUVANT LE RAPPORT PRAG, REJETTE LE PARAGRAPHE DEMANDANT DES SESSIONS SUPPLEMENTAIRES BIMENSUELLES SINON HEBDOMADAIRES - Hyperlien
- Intégral - 21/01/1993 - - (EU) PE/SESSIONS : VERS TROIS SESSIONS SUPPLEMENTAIRES A BRUXELLES? - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1992 - SP(92)2872 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière extraordinaire du 14/10/1992 - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1992 - BIO(92)248 - RESUME DE L'INTERVENTION DU PRESIDENT DELORS A LA SESSION SPECIALE DU PE LE 14/10/1992 A STRASBOURG - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1992 - PV30 - Procès-verbal de la séance du 14/101992 - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1992 - - (EU) PE/SOMMET : TRISTAN GAREL-JONES REPRÉSENTERA LA PRÉSIDENCE A LA SESSION SPÉCIALE AVANT BIRMINGHAM - LA PRÉSENCE DE JOHN MAJOR SOUHAITÉE A LA SESSION ORDINAIRE DE 10/1992, APRES LE SOMMET - Hyperlien
- Extrait - 01/10/1992 - SP(92)2683 - Session plénière spéciale du 14 octobre 1992 - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 01/10/1992 - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1992 - - (EU) PE/SOMMET : JOHN MAJOR INVITÉ A LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU PARLEMENT EUROPEEN, LE 14/10/1992 A STRASBOURG - Hyperlien
- Extrait - 28/09/1992 - SEC(92)1752 - Eventuelle convocation d'une session extraordinaire le mercredi 14 octobre 1992 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 28/09/1992 - Hyperlien
- Extrait - 05/02/1992 - - Conférence de presse de M. KLEPSCH - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1991 - B3-0250/91 - PROPOSITION DE RESOLUTION déposée conformément à l'article 63 du règlement sur les conséquences institutionnelles de la décision du Conseil de n'assister aux réunions extraordinaires du Parlement que s'il en est statué ainsi à l'unanimité - Hyperlien

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