44_03 - Parlement européen: élections - modalités organisation élections 1979
44_03 - Parlement européen: élections - modalités organisation élections 1979
Documents from 08 November 1974 to 06 April 1979
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Excerpt - 27/07/1978 - SI(78)623 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 532ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 25/07/1978 - Hyperlien
- Integral - 19/07/1978 - R/1978/78 - DECISION DU CONSEIL portant fixation de la période pour la 1ère élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct - Hyperlien
- Integral - 15/07/1978 - SI(78)585 - 907ème réunion du Comité des Représentants permanents - 13/07/1978 = Fixation de la date pour les élections directes du Parlement européen [R/1870/78 (ASS 589)] - Hyperlien
- Integral - 12/07/1978 - R/1870/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Fixation de la date de la période pour la 1ère élection - Hyperlien
- Integral - 06/07/1978 - 859/78 - Résolution portant avis du Parlement européen sur la proposition du Conseil de fixer, du 07/06/1979 au 10/06/1979, la période de l'élection au suffrage universel direct des représentants au Parlement européen adoptée lors de la séance du 04/07/1978 - Hyperlien
- Integral - 04/07/1978 - 221/78 - RAPPORT fait au nom de la commission politique portant avis du Parlement européen sur la proposition du Conseil de fixer, du 07/06/1979 au 10/06/1979, la période de l'élection au suffrage universel direct des représentants au Parlement européen (doc. 219/78) - Rapporteur : M. Patijn - Hyperlien
- Excerpt - 30/06/1978 - SI(78)533 - Election des membres de l'assemblé au suffrage universel direct - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 525ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Luxembourg, les 26/06/1978 et 27/06/1978 - Hyperlien
- Integral - 25/07/1978 - - Avis relatif à la date d'entrée en vigueur de l'acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct, arrêté par décision du Conseil du 20/09/1976 - Hyperlien
- Excerpt - 27/06/1978 - - Election des membres de l'Assemblée - in 525ème session du Conseil - Affaires Etrangères - Luxembourg, les 26/06/1978 et 27/06/1978 - Hyperlien
- Integral - 24/06/1978 - SI(78)524 - 904ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 22/06/1978 - = Elections directes du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 09/06/1978 - SI(78)466 - 902ème Réunion du Comité des Représentants permanents : 08/06/1978 = Suites à donner au Conseil du 06/06/1978 - Elections directes - Hyperlien
- Integral - 16/05/1978 - 578/78 - Résolution sur la décision du Conseil Européen des 07/04/1978 et 08/04/1978 de tenir l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct dans la période du 07/06/1979 au 10/06/1979 adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 11/05/1978 - Hyperlien
- Integral - 02/05/1978 - 65/78 - Rapport fait au nom de la commission politique sur la décision du Conseil européen des 07/04/1978 et 08/04/1978 de tenir l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct dans la période du 07/06/1979 au 10/06/1979 - Rapporteur: S. Patijn - Hyperlien
- Integral - 24/04/1978 - SI(78)300/4 - Conclusions de la Présidence sur le Conseil européen des 07/04/1978 et 08/04/1978 - édition définitive - Hyperlien
- Excerpt - 09/03/1978 - SI(78)200 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 504ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, 07/03/1978 - Hyperlien
- Integral - 04/03/1978 - SI(78)176 - 889ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 02/03/1978 - Elections directes du Parlement européen (choix de la nouvelle date) - [docs. R/470/78 (ASS 187) ; SI(78) 139] - Hyperlien
- Integral - 03/03/1978 - R/470/1/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Hyperlien
- Integral - 28/02/1978 - R/470/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Hyperlien
- Integral - 25/02/1978 - SI(78)139 - 888ème réunion du Comité des Représentants Permanents du 23/02/1978 = Elections directes du Parlement européen (choix de la nouvelle date) - [Docs R/359/78 (ASS 135) ; SI(78) 133] - Hyperlien
- Integral - 18/02/1978 - SI(78)133 - 887ème réunion du Comité des Représentants permanents - 16/02/1978 = Elections directes du Parlement européen a) Choix d'une nouvelle date pour les élections [R/359/78 (ASS 135)] b) Vote des ressortissants résidant à l'étranger [R/361/78 (ASS 136)] - Hyperlien
- Integral - 20/02/1978 - 217/78 - Résolution sur la date de l'élection directe du Parlement européen adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 16/02/1978 - Hyperlien
- Integral - 09/02/1978 - 537/77 - Rapport fait au nom de la commission politique sur la date de l'élection directe du Parlement européen -Rapporteur: S. Patijn - Hyperlien
- Integral - 10/02/1978 - R/359/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Tableau des dates des élections dans les Etats membres - Hyperlien
- Excerpt - 19/01/1978 - SI(77)17 - Election directes du Parlement européen - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 496ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES" Bruxelles, 17/01/1978 - Hyperlien
- Excerpt - 17/01/1978 - - Election des membres de l'Assemblée - in 496ème session du Conseil - Affaires Etrangères - Bruxelles, le 17/01/1978 - Hyperlien
- Integral - 13/01/1978 - SI(78)15 - 882ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 12/01/1978 - Elections directes du Parlement européen (état des procédures législatives) - Hyperlien
- Integral - 11/01/1978 - - ELECTIONS EUROPEENNES : LA TABLE RONDE DU CIFE FAIT LE POINT - ANNONCE DE LA VISITE DU SECRETAIRE GENERAL DU LABOUR AU PARLEMENT LA SEMAINE PROCHAINE - DECLARATION DE M. JENKINS - Hyperlien
- Excerpt - 06/12/1977 - - ELECTION des Membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Hyperlien
- Integral - 18/11/1977 - 1303/77 - Résolution sur la fixation de la date des élections du Parlement européen au suffrage universel direct adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 16/11/1977 - Hyperlien
- Excerpt - 20/09/1977 - - Conseil AE 20/09/1977 - Etat des procédures nationales concernant les élections directes [doc. R/2081/77 (ASS 642)] - Hyperlien
- Integral - 17/09/1977 - SI(77)717 - 867ème réunion du Comité des Représentants permanents, 15/09/1977 = Questions relatives au Parlement européen : a) état des procédures nationales concernant les élections directes ; b) lettres du président COLOMBO concernant les nécessités de fonctionnement du Parlement et les indemnités de ses membres. (doc. SI(77) 694) - Hyperlien
- Integral - 14/03/1977 - SI(77)225 - 847ème réunion du Comité des Représentants permanents du 10/03/1977 = Election des membres du Parlement au suffrage universel direct (information du Parlement sur l'état des procédures dans les Etats membres) - Hyperlien
- Integral - 21/02/1977 - R/412/77 - Copie de lettre de Spenale, Président de l'Assemblée, à Crosland, Président en exercice du Conseil - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct (Information de l'Assemblée sur l'état des procédures dans les Etats membres) - Hyperlien
- Integral - 09/02/1977 - - Débats du Parlement européen - Séance du 09/02/1977 - Hyperlien
- Integral - 11/04/1979 - 6223/79 - Copie de lettre de Jean François-Poncet aux autres membres du Conseil - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct : - début des opérations de dépouillement - Hyperlien
- Integral - 06/04/1979 - SI(79)302 - 938ème réunion du Comité des Représentants permanents - 05/04/1979 - Elections des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Opérations de dépouillement - Hyperlien
- Integral - 10/11/1978 - R/2850/1/78Rév.1 - Election de l'Assemblée au suffrage universel direct : - demande visant à ce qu'un ou plusieurs représentants de l'UER puissent assister aux réunions que les autorités des Etats membres de la Communauté chargées de l'organisation du scrutin pourraient être appelées à tenir en vue d'examiner les dispositions à prendre pour le dépouillement des votes - Hyperlien
- Integral - 08/11/1978 - R/2649/78 - Election de l'Assemblée au suffrage universel direct : - demande visant à ce qu'un ou plusieurs représentants de l'UER puissent assister aux réunions que les autorités des Etats membres de la Communauté chargées de l'organisation du scrutin pourraient être appelées à tenir en vue d'examiner les dispositions à prendre pour le dépouillement des votes - Hyperlien
- Integral - 18/10/1978 - R/2649/78 - Election de l'Assemblée au suffrage universel direct : - demande visant à ce qu'un ou plusieurs représentants de l'UER puissent assister aux réunions que les autorités des Etats membres de la Communauté chargées de l'organisation du scrutin pourraient être appelées à tenir en vue d'examiner les dispositions à prendre pour le dépouillement des votes - Hyperlien
- Integral - 07/09/1978 - T/698/78 - Lettre de C. Curran, Président de l'Union européenne de radiodiffusion (UER), à Genscher, Président du Conseil - Election de l'Assemblée au suffrage universel direct : - demande visant à ce qu'un ou plusieurs représentants de l'UER puissent assister aux réunions que les autorités des Etats membres de la Communauté chargées de l'organisation du scrutin pourraient être appelées à tenir en vue d'examiner les dispositions à prendre pour le dépouillement des votes - Hyperlien
- Integral - 25/07/1978 - R/2061/78 - Lettre de C. Curran, Président de l'Union européenne de radiodiffusion (UER), à Genscher, Président du Conseil - Election de l'Assemblée au suffrage universel direct : - demande visant à ce qu'un ou plusieurs représentants de l'UER puissent assister aux réunions que les autorités des Etats membres de la Communauté chargées de l'organisation du scrutin pourraient être appelées à tenir en vue d'examiner les dispositions à prendre pour le dépouillement des votes - Hyperlien
- Integral - 02/05/1978 - R/1067/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - début des opérations de dépouillement - Hyperlien
- Integral - 17/04/1978 - R/900/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - début des opérations de dépouillement - Hyperlien
- Integral - 07/04/1978 - T/308/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - début des opérations de dépouillement - Hyperlien
- Integral - 16/02/1979 - SI(79)127 - 931ème réunion du Comité des Représentants permanents - 15/02/1979 = Elections directes du Parlement Européen - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 09/02/1979 - SI(79)121 - 930ème réunion du Comité des Représentants permanents - 08/02/1979 = Elections directes du Parlement européen * Heure de fermeture des bureaux de vote [doc. 4360/79 (ASS 14)] - Hyperlien
- Integral - 03/02/1979 - SI(79)77 - 929ème réunion du Comité des Représentants permanents 01/02/1979 = Elections directes du Parlement européen - Heure de fermeture des bureaux de vote [doc. 4360/79 (ASS 14)] - Hyperlien
- Integral - 30/01/1979 - 4360/79 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 16/10/1978 - R/2365/2/78Rév.2 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 04/10/1978 - R/2365/1/78Rév.1 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 07/10/1978 - SI(78)744 - 914ème réunion du Comité des Représentants permanents - 05/10/1978 = Elections des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 25/09/1978 - R/2365/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 07/09/1978 - T/618/3/78Rév.3 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 26/07/1978 - T/618/2/78Rév.2 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 19/07/1978 - T/618/1/78/Rév.1 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 12/07/1978 - T/618/78 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Heure de fermeture des bureaux de vote - Hyperlien
- Integral - 16/03/1979 - - Elections européennes : le droit de vote à l'étranger - Hyperlien
- Integral - 07/02/1978 - R/298/78 - Election des Membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Possibilités de vote dans les Etats membres pour les ressortissants résidant à l'étranger, les ressortissants d'un Etat membre résidant sur le territoire d'un autre Etat membre - Hyperlien
- Integral - 13/12/1977 - - Addendum à la Note de la Présidence - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Echange d'informations sur les modalités de vote des ressortissants d'un Etat membre dans un autre Etat membre - Hyperlien
- Integral - 24/10/1977 - - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DES AFFAIRES GENERALES DU 21/10/1977 - Points autres que les questions parlementaires - Hyperlien
- Excerpt - 03/10/1977 - SI(77)770 - 869ème réunion du Comité des Représentants Permanents le 28/09/1977 - Problèmes relatifs à la création d'un Parlement élu au suffrage direct. Rémunérations des Membres et modes de scrutin pour les citoyens de la Communauté vivant dans un Etat membre qui n'est pas le leur - Hyperlien
- Integral - 12/07/1977 - - NOTE DE LA DELEGATION ITALIENNE - Hyperlien
- Integral - 16/06/1977 - 722/77 - Résolution sur le droit de vote aux élections directes adoptée par l'Assemblée lors de sa séance du 15/06/1977 - Hyperlien
- Integral - 19/04/1977 - 43/77 - Rapport fait au nom de la commission politique sur le droit de vote dans les élections directes - Rapporteur : S. Patijn - Hyperlien
- Integral - 20/04/1977 - R/915/77 - Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct - Double vote - Hyperlien
- Integral - 02/02/1977 - R/239/77 - Traduction du telex de Spenale, Président du Parlement européen, à Anthony Crosland, Président du Conseil - Elections directes des membres de l'Assemblée - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - Suffrage universel direct - Hyperlien
- Integral - 11/02/1977 - SI(77)100 - 843ème réunion du Comité des Représentants permanents - 10/02/1977 = Election directe des membres du Parlement Européen [doc. R/239/77 (ASS 95)] - Hyperlien
- Integral - 18/02/1976 - SEC(76)504 - 1ère ETUDE RELATIVE A L'ATTRIBUTION DES DROITS DE VOTE ET D'ELIGIBILITE AUX RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES EN VUE DE LEUR PARTICIPATION AUX ELECTIONS COMMUNALES DANS UN ETAT MEMBRE D'ACCUEIL - Hyperlien
- Excerpt - 08/11/1974 - - DROIT DE VOTE DES RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES DANS LES AUTRES ETATS MEMBRES - in Extrait du projet de procès-verbal de la 315ème réunion de la COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES tenue à Bruxelles les 06/11/1974 et 08/11/1974 - Hyperlien
- Integral - 26/03/1979 - E-779/79 - Question écrite n° 779/79 de M. Jürgens à la Commission des Communautés européennes Droits électoraux des ressortissants des Etats membres de la CEE - Hyperlien
- Integral - 11/07/1978 - E-177/1978 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 177/78 posée par M. DONDELINGER sur le droit de vote des fonctionnaires européens pour l'élection du Parlement européen au suffrage universel - Hyperlien
- Integral - 12/06/1978 - E-155/1978 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 155/78 posée par M. BORDU sur le droit de vote aux élections européennes des ressortissants d'un pays de la Communauté résidant dans un autre Etat membre - Hyperlien
- Integral - 23/09/1977 - E-331/1977 - QUESTION ÉCRITE N° 331/77 de M. Dondelinger au Conseil des Communautés européennes (22/06/1977) - Droit de vote des ressortissants communautaires à l'occasion des élections européennes - Hyperlien
- Integral - 15/06/1977 - E-142/1977 - QUESTION ÉCRITE N° 142/77 de M. Dondelinger au Conseil des Communautés européennes (20/04/1977) - Élections européennes et droit de vote - Hyperlien
- Integral - 25/02/1976 - E-723/1975 - QUESTION ÉCRITE N° 723/75 de M. Cousté au Conseil des Communautés européennes (23/01/1976) - Élection du Parlement européen au suffrage universel - Hyperlien
- Integral - 13/11/1975 - E-470/1975 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 470/75 posée par M. BURGBACHER sur les élections directes du Parlement européen - Droit de vote des citoyens des régions frontalières des Etats membres de la Communauté - Hyperlien
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