DORIE-689 44_1 - Parlement Européen: fonctionnement

Documents from 13 April 1958 to 20 October 1997

Identity Statement

Reference Code
DORIE-689
Complete Reference Code
DORIE-27-689
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Excerpt - 20/10/1997 - - Calendrier des sessions 1998 - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 20/10/1997 - Hyperlien
- Excerpt - 14/09/1996 - - Verts suédois: l'amélioration des procédures parlementaires - Hyperlien
- Integral - 14/09/1996 - - (EU) РЕ/VERTS SUEDOIS: RENCONTRE AVEC M. HÄNSCH LE 18 SEPTEMBRE AU SUJET DE L'AMELIORATION DES PROCEDURES PARLEMENTAIRES - Hyperlien
- Integral - 25/07/1996 - SI(96)778 - 1708ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/07/1996 = Divers, (F) : Nombre de sessions du Parlement européen à Strasbourg - Hyperlien
- Integral - 18/04/1996 - SP(96)1288 - Conference of Committee Chairmen - Strasbourg, 16/04/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 20/03/1996 - PV(96)1285 - Au Parlement certains groupes politiques demandent le quorum pour pouvoir voter le vendredi - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 13/10/1995 - SI(95)1012 - 1670ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/10/1995 = Projet de lettre du Président du Conseil européen au Président du P.E. relatif à la décision du P.E. du 20/09/1995 fixant le calendrier de ses périodes de sessions pour l'année 1995 - Hyperlien
- Integral - 09/10/1995 - O-44/1995 - Question n° 44/95 de M. Carlos Robles Piquer (PPE) - Coût budgétaire des sessions du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 19/05/1995 - SP(95)1653 - Conference of Committee Chairmen - Strasbourg, 16/05/1995 - Hyperlien
- Integral - 15/05/1995 - O-6/1995 - Question n° 6/95 de M. Glyn FORD (PSE) - Signature des listes de présence - Hyperlien
- Integral - 16/11/1994 - SP(94)2673 - Conference of Committee Chairmen - Strasbourg, 15/11/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 26/10/1994 - SP(94)2498 - Conférence des Présidents des commissions parlementaires Strasbourg, 25/10/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 07/09/1994 - PV(94)1213 - ORGANISATION FUTURE DES TRAVAUX DU PARLEMENT EUROPÉEN - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 07/09/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 27/07/1994 - SP(94)2061 - Conference of Committee Chairs - Meeting of 27/07/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 22/07/1994 - - EU - REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union N° 610 du 22/07/1994 - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - European Parliament - Hyperlien
- Excerpt - 13/07/1994 - PV(94)1210 - TRAVAUX DU PARLEMENT EUROPÉEN - LE PARLEMENT EUROPÉEN APRÈS LES ÉLECTIONS - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/07/1994 - Hyperlien
- Integral - 01/04/1993 - SP(93)909 - Committee on the Rules of Procedure the Verification of Credentiais and immunities (Summary Record) - Hyperlien
- Integral - 21/08/1992 - SP(82)3399 - PARLEMENT EUROPEEN - 30e anniversaire - Discours du Président DANKERT - Hyperlien
- Integral - 30/06/1992 - SP(92)1997 - Réunion du Bureau Elargi du Parlement Européen du 23/06/1992 - Célébration du 40ème anniversaire de la première période de session du Parlement Européen - Hyperlien
- Integral - 18/09/1992 - - Intervention de M. Emile NOEL modérateur des débats à l'occasion du 40ème anniversaire du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 16/09/1992 - SP(92)2488 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 09/1992 - Séance solennelle - Commémoration du 40e anniversaire - Hyperlien
- Excerpt - 15/09/1992 - - 40e anniversaire de la première période de session du Parlement européen - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 15/09/1992 - Hyperlien
- Integral - 15/09/1992 - BIO(92)226 - INTERVENTION DU PRESIDENT DELORS LORS DU 40ème ANNIVERSAIRE DU PE - Hyperlien
- Integral - 13/05/1992 - SP(92)1398 - Parlement européen - Célébration du 40e anniversaire du Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 13/09/1991 - PE149.648 - AUTRES - RESOLUTIONS COMMUNES - AVIS DE LA MINORITE (Article 119) - Hyperlien
- Excerpt - 03/05/1991 - SP(91)1133 - Méthodes de travail du Parlement Européen - in Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 02/051991 - Hyperlien
- Integral - 12/03/1991 - SP(91)718 - Organisation of Parliamentary work - Hyperlien
- Integral - 01/02/1991 - SP(91)283 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Rules of Procedure the Verification of Credentiais and Immunities - Summary record - Hyperlien
- Excerpt - 22/11/1990 - COM(90)PV1036 - Organisation du temps de parole - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 10/09/1990 - O-28/1989 - Question n. 28/89 de Mme Raymonde Dury (S) - Conditions d'accès à Strasbourg pour les Invités des parlementaires - Hyperlien
- Integral - 10/09/1990 - O-48/1990 - Question n° 48/90 de M. John TOMLINSON - Groupes de visiteurs - Hyperlien
- Integral - 10/09/1990 - O-35/1990 - Question n° 35/90 de M. GLINNE (S) - Importance et financement des groupes de visiteurs dans les 3 lieux de travail du Parlement - Hyperlien
- Integral - 10/09/1990 - O-40/1990 - Question n° 40/90 de M. Bryan CASSIDY (ED) - Discrimination, fondée sur l'âge, des députés européens sortants - Hyperlien
- Integral - 12/03/1986 - - Demande de contribution de M. ATTINA' - Hyperlien
- Integral - 20/02/1986 - - Entretien du 20/02/1986 avec M. VINCI, Secrétaire Général du Parlement Européen - Traduction vers L'espagnol et le portugais des documents de la Commission destinés au Parlement Européen - Hyperlien
- Integral - 22/10/1984 - - Colloque TEPSA sur la "Stratégie du nouveau Parlement élu" - Strasbourg, 11/10/1984 - 12/10/1984 - Hyperlien
- Integral - 16/10/1984 - P.992/84 - COLLOQUE SUR L'AVENIR DU PARLEMENT EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 07/04/1983 - - PARLEMENT EUROPEEN : POUR LES BRITANNIQUES, IL S'APPELLE BIEN "PARLEMENT" ET PAS "ASSEMBLEE" - Hyperlien
- Integral - 15/02/1983 - - Lettre de H. Etienne, Directeur au Sécrétariat Général de la Commission, à M. Paprefstatiou, Membre du Parlement Européen - Valeur et ECU - ELEMENTS POUR UNE INITIATIVE DU PARLEMENT EUROPEEN EN MATIERE D'EMPLOI - Hyperlien
- Integral - 20/10/1982 - 1-743/82 - PROPOSITION DE RESOLUTION conformément à l'article 47 du Règlement sur la nécessité de décharger le Parlement européen des problèmes sans importance, qui pourraient facilement être résolus par l'administration, afin de lui permettre d'accélérer le rythme de ses travaux et d'augmenter son rendement effectif - Hyperlien
- Integral - 08/01/1982 - 1-926/81 - PROPOSITION DE RESOLUTION conformément à l'article 49 du Règlement sur une proposition de modification du Traité de Rome - Hyperlien
- Integral - 23/11/1981 - - Europa-Parlamentarier ziehen die Halbzeitbilanz - Hyperlien
- Integral - 07/08/1980 - E-176/1980 - QUESTION ÉCRITE N° 176/80 de M. van Miert au Conseil des Communautés européennes (14/04/1980) - Appellation "Assemblée - Parlement européen" - Hyperlien
- Integral - 29/09/1979 - - LE PARLEMENT EUROPEEN EST BIEN "THE EUROPEAN PARLIAMENT" - Hyperlien
- Integral - 21/09/1979 - SI(79)658 - 956ème réunion du Comité des Représentants permanents - 21/09/1979 - Publication du règlement intérieur du Conseil [doc. 8932/79 (JUR 177) (AG 16)] - Hyperlien
- Integral - 15/05/1979 - E-1103/1978 - QUESTION ÉCRITE N° 1103/78 de M. Dondelinger aux ministres des affaires étrangères des 9 États membres de la Communauté européenne se réunissant dans le cadre de la coopération politique (02/03/1979) - Appellation du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 20/03/1979 - E-1085/1978 - QUESTION ÉCRITE N° 1085/78 de M. Dondelinger au Conseil des Communautés européennes (23/02/1979) - Appellation du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 01/02/1979 - SP(79)273 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 948/78 posée par M. CARO sur les querelles linguistiques sur le terme "Parlement européen" - Hyperlien
- Integral - 12/10/1977 - E-398/1977 - QUESTION ÉCRITE N° 398/77 de M. Dondelinger au Conseil des Communautés européennes (14/07/1977) - Dénomination du Parlement européen dans les actes officiels de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 17/02/1976 - JUR/527/76 - Denomination of the European Parliament - Your oral request of this morning refers - Hyperlien
- Integral - 06/02/1976 - R/355/76 - Copie de lettre de G. Spenale, Président de l'Assemblée, à G. Thorn, Président du Conseil des Communautés européennes - Travaux du groupe "Election des membres de l'Assemblée au suffrage universel direct" (appellation de l'Assemblée) - Hyperlien
- Excerpt - ** - 10 - 1974 - SEC(74)4015 - Groupe de travail chargé d'étudier les procédures et méthodes de travail du Parlement, de recommander les modifications et innovations - Hyperlien
- Integral - 27/01/1973 - SEC(73)193 - MEMORANDUM soumis au Bureau du Parlement par M. Peter KIRK chef du Groupe conservateur du Parlement Européen sur les procédures et les pratiques dans le Parlement Européen - Hyperlien
- Excerpt - ** - 01 - 1973 - - Extrait du J.O. n° 157 de 01/1973 sur les débats du Parlement Européen (Session 1972-1973) - Hyperlien
- Integral - 16/01/1973 - - Memorandum on the procedures and practices of the European Parliament, submitted to the enlarged Bureau of the European Parliament by Mr Peter Kirk, M.P. Leader of the Conservative Group of the European Parliament - Hyperlien
- Integral - 02/04/1962 - 434/62 - RESOLUTION adoptée par l'Assemblée Parlementaire Européenne le 30/03/1962 relative à la dénomination de l'Assemblée - Hyperlien
- Excerpt - 13/04/1958 - - 6ème RAPPORT GENERAL sur l'Activité de la Communauté Volume II - LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE LA COMMUNAUTÉ ET L'ACTIVITÉ DE LA HAUTE AUTORITÉ 13/04/1958 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - L'Assemblée Parlementaire dans l'Europe des Six par Pierre Wigny - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly