Travaux de la commission

Documents from 11 March 2004 to 04 April 2004

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-1411
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur les soins de santé s et soins pour les personnes âgées [A5-098/2004, présenté par Karin Jons le 11/03/2004];
Rapport sur le centre européen pour le développement de la formation professionnelle [A5-0208/2004, présenté par Luciana Sbarbati le 31/03/2004];
Rapport sur l'égalité des chances pour les personnes handicapées [A5-0263/2004, présenté par Mario Mantonvani le 20/04/2004];
Rapport sur les lignes directrices des politiques de l'emploi chez les États membres [A5-0277/2004, présenté par Marie-Thérèse Hermange le 20/04/2004];
Proposition de résolution commune concernant les produits sportifs pour les jeux olympiques [B5-0191/2004, B5-0200/2004, B5-0202/2004, B5-0210/2004, présenté le 20/04/2004];

Contient également des listes de votes pour des propositions d'avis sur:
L'Europass [présenté par Barbara Weiler le 15/03/2004];
Le communiqué de la Commission intitulée "Building our common Future - Policy challenges and Budgetary means of the Enlarged Union 2007-2013" [présenté par Bartho Pronk le 15/03/2004];
Le stratégie politique annuelle budgétaire pour l'année 2005 [présenté par Bartho Pronk le 15/03/2004];
La proposition un amendement de la décision 2000/819/EC concernant un programme pluriannuel pour l'entreprise et l'entrepreunariat, en particulier les petites et moyennes entreprises (PME) (2001-2005) [présenté par Philip Bushill-Mathews le 17/03/2004];
Le communiqué de la Commission sur le troisième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale [présenté par Alspeth Attwooll le 18/03/2004].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly